Prestations intellectuelles
Prestations intellectuelles dans l'actualité
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Article
La décarbonation des achats de prestations intellectuelles
La décarbonation des achats, ou la réduction des émissions de carbone dans les processus d'achat, est un élément essentiel de la transition vers une économie à faible émission de carbone. -
Article
Prestations intellectuelles : des analyses interdépendantes justifient un marché global
À propos d’un marché d’étude, le juge administratif d’appel considère que des analyses juridiques et technico-économiques interdépendantes justifient le recours à un marché global. -
Article
Attention au paiement définitif de prestations réceptionnées !
Le règlement définitif de prestations réceptionnées sans réserve ne peut être remis en cause, y compris pour des prestations immatérielles… -
Article
Revalorisation des prestations familiales
Les prestations familiales ont été revalorisées de 1 % au 1er avril 2018, mais les aides aux nouveaux parents sont rabotées.
Prestations intellectuelles dans les ressources documentaires
Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités contractuelles, opérations…
02/09/2023
Acheter des prestations intellectuelles
09/09/2023
Tableau de vérifications à utiliser dans le cadre du suivi…
25/04/2022
Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché…
16/09/2021
Intégrer une clause de propriété intellectuelle dans le choix de…
07/11/2021
Apprécier l’exécution des prestations informatiques
23/01/2017
Passer un marché de prestations d’intérim
15/03/2022
Reconnaître et accompagner les élèves intellectuellement précoces (EIP)
23/11/2015
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public…
25/03/2018
Les difficultés de certains élèves intellectuellement précoces
25/04/2014
Analyser une offre avec prestations supplémentaires : demande, recevabilité, analyse, classement
08/09/2022
Ajournement, réfaction ou rejet des fournitures ou prestations : motivation,…
05/06/2016
Intégrer dans un marché public de prestation de nettoyage des…
24/05/2019
Diagramme d’Ishikawa, prestations de ménage
25/03/2021
Une offre pour chaque métier
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[ép. 188] Piloter, en tant qu'élu, un projet sensible : conseils ...