20 févr. 2020
La France peut s’enorgueillir d’un important patrimoine historique. Les grands sites de mémoire, tels que les tranchées de la Première Guerre mondiale,...
09 mars 2018
Intégrée dans un marché à tranches, la clause d’attente constitue un vecteur d’efficience face aux contraintes rencontrées dans l’exécution de votre...
14 mars 2019
Cet outil propose un modèle de clause relative aux tranches optionnelles et aux modalités d’affermissement, à compléter, que vous pouvez intégrer...
13 déc. 2021
Il arrive parfois que le comportement d’un jeune devienne si problématique qu’il épuise toutes les solutions envisageables : l’exclusion...
02 févr. 2012
Comment organiser l’ordre des allocutions dans une réception organisée dans sa collectivité ? Quelles règles faut-il suivre pour élaborer un plan...
27 avr. 2011
La nomination, même devenue définitive, n’entraîne pas pour l’intéressé l’octroi automatique de la qualité de fonctionnaire hospitalier, laquelle ne...
28 févr. 2022
La réalisation d’une zone d’aménagement concerté (ZAC) peut être assurée par la personne publique qui a pris l’initiative de sa création. Cependant,...
19 juin 2019
Cet outil détaille les modalités de fixation des quotients familiaux par la caisse d’allocations familiales (CAF), et les possibilités de les utiliser...
20 févr. 2020
Cet outil regroupe les différentes informations nécessaires à la rédaction d’une décision d’affermissement (identification de l’opération, du pouvoir...
20 févr. 2020
Vous rencontrez des difficultés financières, techniques ou économiques rendant incertaine la réalisation future de votre besoin. Le marché à tranches...
14 mars 2019
La mission de maîtrise d’œuvre est composée de différents éléments de mission qui forment une mission de base et qui doivent faire...
03 déc. 2021
Les services municipaux de la jeunesse se sont construits sur un concept flou, la jeunesse, vaguement situé dans une tranche d’âge...
19 sept. 2011
Le règlement définitif correspond à la réalisation complète des prestations prévues par un ou plusieurs lots, tranches ou bons de commande d’un marché.
Ce...
25 avr. 2022
En tant qu’acheteur public, vous devez connaître le dispositif des indemnités d’attente et de dédit dans la construction de vos marchés à tranches optionnelles....
14 mars 2019
Pour envisager toute action de communication en direction des seniors, pas question de tomber dans une forme de généralisme standardisé : il importe...
12 janv. 2022
Au stade de la définition du besoin, vous pouvez décider de découper ou non vos travaux en plusieurs sous-ensembles ou étapes : ce séquencement...
19 juin 2019
Ce tableau donne des repères pour mener la diversification alimentaire des enfants : chronologie d’introduction des aliments et des changements...
21 févr. 2020
