QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL

Rémunération d'un temps partiel thérapeutique durant un temps partiel

Un agent qui bénéficie d'un temps partiel thérapeutique au cours d'une période de travail à temps... de Mme Patricia Adam, 3 mars 2015 L'agent qui bénéficie d'un temps partiel thérapeutique durant une période... de temps partiel perçoit la rémunération afférente à la quotité de ce temps...

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Comment moduler le temps de travail ?

quotidiennement ses heures d’arrivée et de départ. Un décompte exact du temps de travail accompli chaque jour... peut s’avérer coûteux et difficile à généraliser à tous les services (écoles…). Le temps de travail effectif... des garanties minimales réglementaires de bornes de temps de travail et de temps de repos : La durée... de travail quotidien ne peut atteindre six heures sans que les agents bénéficient d’un temps de pause... d’une durée minimale de vingt minutes. La modulation du temps de travail implique la prévision de cycles...

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Formation Loi sur la résorption de l'emploi précaire dans la fonction publique du 12 mars 2012 : quel avenir pour les contractuels ?

de service - Le critère de la quotité de temps de travail : le cas particulier du temps...

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QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : actualités

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : ressources documentaires

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Santé

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Santé et sécurité au travail

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Établissements de santé

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Ressources humaines

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Action sociale et solidaire

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : Administration locale

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QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : formations

QUOTITE DU TEMPS DE TRAVAIL : forum

  • RH territoriales 6 mars 2013

    Titularisation agents à temps non complet

    Sebastien.L

    Sebastien.L

    pour une quotité de temps de travail au moins égale à 50 % d'un temps complet (art. 14 loi du 12 mars 2012).... Dans quelles conditions des agents à temps non complet peuvent-ils bénéficier du dispositif... Pour être titularisés, les agents à temps non complet doivent exercer leurs fonctions...

  • Santé et RH hospitalières 4 avr. 2014

    Emploi permanent à temps non complet

    griffet.nicolas

    griffet.nicolas

    La Loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 fait état dans plusieurs articles d’emploi permanent à temps... non complet dont la quotité de travail est au moins égale au mi-temps. Est-il possible de titulariser... des agents sur des postes à temps non complet et par conséquent de leur imposer de travailler à 50% ? Est-il...

  • RH territoriales 13 mars 2013

    Stagiairisation agents à temps non complet loi du 12 mars 2012

    7000165882

    aurelie.arm

    de temps de travail au moins égale à 50% d'un temps complet. Dès lors que l'ensemble des conditions prévues... de contractuels y compris les agents à temps non complet. (article 25 loi). Jusqu'alors, la CNRACL dans la FPH... interdisait de stagiairiser un agent à temps non complet. La CNRACL valide... t elle désormais les stagiairisations à temps non complet comme indiqué dans le texte ? (je n'ai pas réussi à avoir une réponse... et pour répondre à un besoin permanent, un emploi à temps complet ou un emploi à temps non complet pour une quotité...

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