Marché à bons de commande
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Par nature, un marché à bons de commande s’exécute par l’émission de bons de commande au fur et à mesure… -
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Le degré de précision des besoins d'un marché à bons de commande
Les acheteurs sont quotidiennement confrontés au degré de précision à apporter dans la définition du besoin des marchés à bons de commande. En effet, si le marché à bons… -
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En matière de marchés à bons de commande sans montant minimum ni…
Même si un marché à bons de commande peut être passé « sans minimum ni maximum », il convient néanmoins de faire… -
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Marché à bons de commandes: les droits du titulaire en cas de…
Le pouvoir adjudicateur est libre de s’engager ou non sur un minimum en valeur ou en quantité dans un marché…
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13/12/2023
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