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ATTRIBUTION DU MARCHÉ AU CANDIDAT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « ATTRIBUTION DU MARCHÉ AU CANDIDAT » mises à disposition de la fonction publique.

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ATTRIBUTION DU MARCHÉ AU CANDIDAT dans les ressources documentaires

Calculer les attributions de compensation

Le choix d’un régime de fiscalité intégré, et a fortiori les transferts de compétences qui s’accompagnement nécessairement de transferts de...

10 mars 2021

#attribution de compensation #TPU #FPU #CLECT #neutralisation financière #charges transférées

Fiche signalétique du candidat

C’est une fiche déclarative à remplir par le candidat dans une étape préalable à l’entretien individuel.

24 févr. 2020

#questionnaire préalable #connaissance du candidat #fiche de présentation générale

Choisir les candidats à la promotion interne

Les conditions statutaires pour pouvoir prétendre à une nomination au titre de la promotion interne sont assez larges....

02 déc. 2015

#Avancement #promotion interne #CAP #quotas #liste d’aptitude #examen professionnel #ancienneté

Délibération type d’attribution de subventions

Ce modèle de délibération pour le vote des attributions de subventions est celui d’un conseil municipal.

21 févr. 2020

#demande de subvention #financement #investissement #fonctionnement ressources #dossier #délibération #conseil municipal

Remplir les fonctions de délégué d’un candidat

Si le jour du vote le candidat ne peut plus faire acte de propagande, son équipe ne doit pas pour autant rester inactive. Elle a un rôle à jouer dans...

28 déc. 2011

#élection #délégué #bureau de vote #candidat #commission de contrôle des opérations de vote

Recourir au médiateur du crédit aux candidats

Depuis le 1er avril 2018, un médiateur du crédit aux candidats et aux partis politiques est chargé de concourir, en facilitant le dialogue...

26 juil. 2018

#Campagne électorale #crédit #candidats #médiateur #banques #compte #prêt #emprunts

Formulaire DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Cette déclaration est à compléter par les candidats. Elle reprend toutes les informations nécessaires au bon déroulement de la consultation (identification...

29 nov. 2021

#déclaration des candidats #consultation

Schéma récapitulatif de la procédure d’attribution d’un marché public, de [...]

Le préalable à l’attribution d’un marché réside dans la compétence du signataire ainsi que dans le respect du formalisme qu’impose une telle décision. Le...

16 févr. 2021

#décision d’attribution #procédure #compétence #force juridique

Modèle de règlement de la consultation à utiliser pour l’évaluation des [...]

Ce modèle de règlement de la consultation pour un accord-cadre reprend les principales informations à communiquer aux candidats qui souhaitent présenter...

20 févr. 2020

#consultation #accord-cadre #evaluation #offres

Fiche individuelle de scoring du candidat au télétravail (outil de [...]

Ce support individuel permet d’attribuer un nombre de points à chaque situation singulière de candidat au télétravail, selon des critères de priorité...

25 nov. 2021

#Télétravail #sélection #grille individuelle #critères pondérés #scoring #classement

Tableau de bord de suivi des parcours de VAE des candidats

Le compagnon qui soutient plusieurs parcours de VAE a absolument besoin de savoir précisément à quelle étape en sont les candidats, faute de quoi, il...

20 févr. 2020

#tableau de bord VAE #suivi de parcours VAE #compagnonnage VAE

Pourquoi et comment publier un avis d’attribution ?

Une fois votre marché ou accord-cadre notifié, son exécution peut commencer. Néanmoins, pour certains marchés, le pouvoir adjudicateur doit, en plus,...

04 févr. 2020

#marché public #passation #publicité #délais de recours #avis d’attribution #Journal officiel #JOUE

Outils de classement des candidats éligibles au télétravail

Ce support individuel permet d’attribuer un nombre de points à chaque situation singulière de candidat au télétravail, selon des critères de priorité...

29 juin 2020

#sélection #grille individuelle #critères pondérés #scoring #classement #télétravailleur

Comment analyser et sélectionner un candidat proposant un sous-traitant ?

Lors de l’ouverture des plis, vous constatez que l’un des candidats répond en proposant un sous-traitant.

Si, par principe, un candidat est libre...

17 avr. 2019

#Candidature #sous-traitance

Grille d’entretien des candidats au service civique

Grâce à ce support simple, vous pourrez tracer les principaux éléments recueillis lors des entretiens en pondérant les critères de sélection qui correspondent...

20 févr. 2020

#service civique #grille #critères #entretien #classement #sélection

L’attribution de fonctions spécifiques

L’attribution de fonctions spécifiques par le chef d’établissement vers les membres de l’équipe éducative s’inscrit dans l’architecture renouvelée des...

15 juil. 2014

#projet d’établissement #autonomie pédagogique #attributions fonctionnelles #professeur principal #référent #coordonnateur #indemnités

Fiche déontologique à l’attention du candidat présélectionné

Le décret n° 2019-1414 du 19 décembre 2019 relatif à la procédure de recrutement pour pourvoir les emplois permanents de la fonction publique...

28 avr. 2021

#déontologie #recrutement #agent contractuel #service public

Grille d’entretien des candidats au service civique

Grâce à ce support simple, vous pourrez tracer les principaux éléments recueillis lors des entretiens en pondérant les critères de sélection qui correspondent...

05 janv. 2021

#service civique #grille #critères #entretien #classement #sélection