BESOINS OCCASIONNELS

BESOINS OCCASIONNELS : ressources documentaires

BESOINS OCCASIONNELS : Finances et comptabilité

• 7 oct. 2017 - ref : 0515

  Construire et utiliser son tableau de bord de pilotage d’une collectivité

  accidents du travail, formation…). Peuvent s’y ajouter des thèmes complémentaires, selon les besoins propres...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  contrôle de gestion, indicateurs, tableau de bord, pilotage stratégique, mesures correctrices

BESOINS OCCASIONNELS : Action sociale et solidaire

• 21 avr. 2015 - ref : 7785

  Mettre en place des indicateurs de l’utilisation d’un lieu d’accueil

  de vérifier que vous êtes au plus proche des besoins des familles ; ainsi, si une famille à un contrat... solliciter les familles par le biais d’un questionnaire sur leurs besoins et les éventuels changements......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  indicateurs, fréquentation, taux d’occupation, capacité théorique, capacité facturée, capacité réelle

• 24 mai 2014 - ref : 7252

  Aménager l’espace de motricité

  permet à l’enfant de satisfaire ses besoins moteurs et de développer ses compétences motrices.... permettre au jeune enfant de satisfaire les besoins moteurs qu’il n’est pas en mesure d’inhiber ;... dans le...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  jeu, aménagement, espace, bouger, moteur, motricité

• 21 juil. 2015 - ref : 7798

  Bien utiliser les statistiques en structure petite enfance

  pour l’accueil d’enfants (cela peut notamment indiquer une offre non adaptée aux besoins des familles – cf.... des contrats des familles et de la répartition entre vos accueils réguliers et occasionnels...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  statistiques, PSU, CAF, MSA, conseil départemental, gestion

• 24 mai 2018 - ref : 11154

  Contrôler l’absentéisme des agents publics

  ou occasionnels de primes et indemnités correspondant à un fait générateur unique ; le supplément familial... n° 78592 ). Pour les besoins de la contre-visite, la circulaire du 31 mars 2017 appelle...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  fonctionnaire, agent contractuel, absence, congé maladie, contrôle, contre-visite

• 18 déc. 2018 - ref : 11310

  Le lanceur d’alerte au sein d’un établissement social, médico-social ou de santé

  ou par des collaborateurs extérieurs et occasionnels sont établies par les personnes morales de droit public ou de droit... pour les seuls besoins de la vérification ou du traitement du signalement ; 3° Pour...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  alerte, transparence, intérêt général, protection, autorité administrative, autorité judiciaire

• ref : dtou5450

  Modèle de contrat de travail à durée indéterminée, entre particulier employeur et assistant maternel

  d’un avenant. Un « contrat d’accueil », reprenant les besoins de l’enfant, les consignes des parents...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  contrat de travail, durée, calcul de la rémunération, congés

• 15 mai 2014 - ref : 7165

  Développer une offre multi-accueil

  qui leur conviendra le mieux. Repérer les besoins en matière de types d’accueil C’est donc en ayant une bonne... connaissance de ces différents types d’accueil qu’il est ensuite possible de repérer les besoins des...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil, multi-accueil, offre, contrat, agrément, qualité d’accueil

• 26 sept. 2018 - ref : 6743

  L’évolution des politiques nationales et institutionnelles de la petite enfance

  et par conséquent l’évolution des besoins des familles ( cf.   '>L’évolution des familles, de leurs attentes... et de leurs besoins ) ; les places d’accueil existantes sont peu optimisées, donc très coûteuses...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  politique familiale, Haut Conseil de la famille, CNAF, CAF, COG

• 15 mai 2014 - ref : 7147

  Repères sur les modes d’accueils collectifs dits « classiques »

  et au plus proche des besoins des familles. Il s’agit ainsi de composer dans le fonctionnement de la structure avec des contrats... en fonction de leurs besoins et de la place disponible. Exemple : Mme K....

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil, mode d’accueil, crèche, halte-jeux, halte-garderie, crèche parentale

BESOINS OCCASIONNELS : Marchés publics

• 31 déc. 2016 - ref : 2345

  Définir son besoin dans l’achat public durable

  Faire exprimer les besoins par une méthode structurée Le service utilisateur... de l’acheteur est d’être associé à la définition des besoins pour aider les services consommateurs à la formuler... des charges. L’étude...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Définition du besoin, cahier des charges, diagramme d’Ishikawa, méthode QQOQCC

• 23 mai 2018 - ref : 9989

  Article 78 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  pour des besoins occasionnels de faible montant, pour autant que le montant cumulé de ces achats ne dépassait... contractuel minimal dans lequel, au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur,...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  accord-cadre, marché subséquent, accord-cadre à bons de commande

• 7 déc. 2018 - ref : 12079

  Article R. 2162-16 du Code de la commande publique

  porte sur l’évaluation quantitative et le rythme des besoins à satisfaire. En règle générale,... des dispositions de l’article 77-III du Code des marchés publics 2006 autorisant, « pour des besoins... occasionnels...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Accords-cadres

• 7 déc. 2018 - ref : 12080

  Article R. 2162-17 du Code de la commande publique

  porte sur l’évaluation quantitative et le rythme des besoins à satisfaire. En règle générale,... des dispositions de l’article 77-III du Code des marchés publics 2006 autorisant, « pour des besoins... occasionnels...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Accords-cadres

• 24 nov. 2016 - ref : 9991

  Article 80 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  porte sur l’évaluation quantitative et le rythme des besoins à satisfaire. En règle générale,... des dispositions de l’article 77-III du Code des marchés publics 2006 autorisant, « pour des besoins... occasionnels...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  accord-cadre, bons de commande

• 24 janv. 2019 - ref : 10463

  Les collectivités territoriales peuvent-elles prêter ?

  Pour estimer que des prêts, par ailleurs occasionnels et à titre gratuit, n’enfreignaient pas la règle de dépôt... à des disponibilités qui excèdent les besoins immédiats de la collectivité, sont soumis à la règle de...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  collectivités territoriales, emprunts, prêts sans intérêt, relations des collectivités avec l’État, compte à terme, placement budgétaire

• 30 mars 2017 - ref : 7723

  Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques

  Essonne ). Se faire accompagner pour bien évaluer ses besoins L’ article 30 de l'ordonnance n°... 2015-899 du 23 juillet 2015 indique que « la nature et l'étendue des besoins à satisfaire... Il est donc...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire

• 31 janv. 2018 - ref : 0035

  Choisir son profil d’acheteur : fonctionnalités, solutions, critères de choix

  sur la dématérialisation, il comportera utilement les mentions suivantes : Les besoins fonctionnels... par les candidats et les soumissionnaires », indiquez les besoins fonctionnels associés (identification......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  profil d’acheteur, solutions de dématérialisation, plate-forme de dématérialisation

• 15 janv. 2019 - ref : 9333

  Respecter les principes applicables à la consultation en marchés privés réglementés

  à participer à la procédure en vue de développer une ou plusieurs solutions correspondant à ses besoins... d'ouvrage occasionnel tel que l'industriel construisant pour les besoins de son activité,... pour satisfaire...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  maître d’œuvre privé, seuils de procédure, maître d’ouvrage privé, liberté contractuelle

BESOINS OCCASIONNELS : Établissements de santé

• 15 sept. 2016 - ref : 4839

  Les sorties accompagnées en psychiatrie

  sont en l’espèce des collaborateurs occasionnels du service public. De ce fait, la responsabilité...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  soins psychiatriques sans consentement, sortie accompagnée, sortie de courte durée, hospitalisation complète

• 18 déc. 2018 - ref : 11310

  Le lanceur d’alerte au sein d’un établissement social, médico-social ou de santé

  ou par des collaborateurs extérieurs et occasionnels sont établies par les personnes morales de droit public ou de droit... pour les seuls besoins de la vérification ou du traitement du signalement ; 3° Pour...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  alerte, transparence, intérêt général, protection, autorité administrative, autorité judiciaire

• 17 juin 2017 - ref : 4804

  Le partage de l’information en établissement médico-social

  et aides familiaux, personnels pédagogiques occasionnels des accueils collectifs de mineurs, permanents...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  partage de l’information, résident, établissement médico-social, confidentialité, secret professionnel, intervenant à la prise en charge

• 7 juin 2012 - ref : 3512

  Conclure un CDD ou un CDI ? Personnaliser et adapter les clauses du contrat

  des agents contractuels pour : des besoins permanents (le recrutement s’effectue alors en CDD... des connaissances techniques hautement spécialisées ; des besoins momentanés  :...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  CDD, CDI, recrutement, clause, contrat

• 8 févr. 2012 - ref : 3582

  Les modalités d’avancement du personnel médical : l’avancement d’échelon des praticiens contractuels

  Il est possible de recourir à un tel recrutement en vue de faire face à des besoins précis ou pour remplir...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  conditions et procédure de recrutement des attachés, praticiens contractuels, déroulement de carrière, établissement public de santé, loi HPST, avancement

• 10 juil. 2018 - ref : 9096

  Remboursement des frais de déplacement, de stage et d’intérim

  titulaires, stagiaires ou contractuels conduits à se déplacer pour les besoins du service... pas 48 heures.
Par ailleurs, l’agent qui se déplace fréquemment pour les besoins du service à l’intérieur... leur véhicule...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  frais de déplacement, stage, remboursement de frais, mission

• 20 mars 2013 - ref : 5323

  Qu’est-ce que l’analyse pharmaceutique des ordonnances ?

  Le Vidal permet également de réaliser manuellement une analyse d’interactions. Les besoins...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  médicament, dispensation, analyse pharmaceutique, médicaments à risques, GHS, groupe homogène de séjour

• 8 févr. 2018 - ref : 9181

  Charges salariales spécifiques au régime général de la Sécurité sociale

  peuvent recruter des agents contractuels «  lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime général, Sécurité sociale, CSG, CRDS

• 8 févr. 2018 - ref : 9189

  Cotisations patronales ou contributions du régime général de la Sécurité sociale

  peuvent recruter des agents contractuels «  lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime général, Sécurité sociale, CSG, CRDS, maladie, maternité

BESOINS OCCASIONNELS : Ressources humaines

• 4 avr. 2018 - ref : 8752

  Recrutement en raison de la nature des fonctions ou des besoins du service

  Au-delà des besoins ponctuels ou réduits, le recrutement en raison de la nature des fonctions... ou des besoins du service (chaque fonction publique ayant sa propre logique) permet d’employer des agents... tenant à la...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  emplois de catégorie A, besoins du service, contrôle du juge, fonctions hautement spécialisées

• 25 mars 2014 - ref : 2190

  Identifier le besoin de recrutement : permanent ou temporaire, temps complet ou non

  de la catégorie A, lorsque les besoins du service ou la nature des missions le justifient (article 3-3).... pour prendre en compte les évolutions des besoins liés aux métiers et qualifications, mais également...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  intérim, temps incomplet, permanent, temporaire, recrutement

• 10 août 2015 - ref : 8745

  Recours aux contractuels dans la fonction publique territoriale

  tels que les besoins occasionnels ou saisonniers. Enfin, la loi permet aussi le recrutement pour des emplois permanents... ou saisonnier d’activité. Cette hypothèse remplace les notions de besoins occasionnels...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  recrutement des candidats reçus sous contrat, hypothèses de recrutement

• 13 avr. 2013 - ref : 5941

  Organisation de la fonction publique territoriale

  déterminée afin de faire face à des besoins d’emplois de type divers : des agents temporaires (ou... intérimaires) pour remplacer des fonctionnaires momentanément indisponibles, des saisonniers ou occasionnels......

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  fonction publique territoriale, FPT, filières, cadres d’emplois, catégorie hiérarchique, grades

• 6 mai 2016 - ref : 9761

  Mettre en valeur les compétences

  les besoins en matière de formation ; de favoriser le partage dans le cadre des mutualisations... par l’application de solutions à des problèmes courants ou occasionnels qui optimisent le process. Responsabilité...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  compétences, développement, valorisation, livret de compétences

• 8 nov. 2011 - ref : 2354

  Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non

  autorisé à utiliser son véhicule terrestre à moteur pour les besoins du service est indemnisé de ses frais... aux déplacements occasionnels (colloques, formations, etc.). Il est tout à fait possible...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  frais, déplacements, remboursement, indemnité, kilométrique, véhicule personnel

• 5 août 2015 - ref : 8750

  Recrutement en cas d’accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

  antérieur à la loi du 12 mars 2012 : les notions de besoins saisonniers ou occasionnels Besoin saisonnier... Définition – Pas plus que les besoins saisonniers, les besoins occasionnels...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  accroissement temporaire d’activité, accroissement saisonnier d’activité, besoins saisonniers, besoins occasionnels, fonctions occasionnelles

• 4 mai 2018 - ref : 8743

  Approche managériale du recours aux agents contractuels

  dans une logique d’aménagement annuel du temps de travail, les travaux saisonniers ou occasionnels... contractuels aux besoins fonctionnels qui ne peuvent être satisfaits par un autre mode. Support... de recrutement...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  contractuel, précarité, principe de subsidiarité, management des agents contractuels, non-titulaire

• 14 févr. 2014 - ref : 5033

  Rembourser les frais de trajet et de déplacement dans le cadre professionnel

  pour les besoins du service, les agents territoriaux peuvent être amenés à se déplacer. Il s’agit de déplacements... les collaborateurs occasionnels du service public ; les personnes collaborant aux commissions,...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  déplacement, frais de transport, indemnité de déplacement, mission, indemnités kilométriques, véhicule personnel

BESOINS OCCASIONNELS : Administration locale

• 16 janv. 2014 - ref : 3760

  Comment identifier le besoin de recrutement ?

  à pourvoir ou, pour les emplois de la catégorie A, lorsque les besoins du service ou la nature des missions... permanents de la collectivité pour prendre en compte les évolutions des besoins liés aux métiers...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Recrutement, temps complet, temps non complet, besoin occasionnel, emploi saisonnier, emploi permanent

• 16 janv. 2014 - ref : 2411

  Rembourser les frais de trajet et de déplacement : véhicule personnel ou non

  autorisé à utiliser son véhicule terrestre à moteur pour les besoins du service est indemnisé de ses frais... itinérantes. Le remboursement sera réservé aux déplacements occasionnels (colloques, formations, etc.)....

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  frais, déplacements, remboursement, indemnité, kilométrique, véhicule personnel

• 28 nov. 2013 - ref : 6814

  Contrôler l’ouverture d’un débit de boissons temporaire

  administrative par le maire. Quel que soit le type de fête concernée, les débitants occasionnels...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  débit de boissons, débit de boissons temporaire, vente d’alcool, foire, enceinte sportive, pouvoir de police

• 23 juin 2017 - ref : 10247

  Connaître les obligations en matière d’accueil des gens du voyage

  préalable des besoins et de l’offre existante – notamment de la fréquence et de la durée des séjours... d’être occupés temporairement à l’occasion de rassemblements traditionnels ou occasionnels et définit... passage...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  gens du voyage, aire d’accueil, EPCI, schéma départemental, aire de grand passage

• 6 janv. 2012 - ref : 3758

  Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale

  du Code des marchés publics qui dispose que «  pour des besoins occasionnels de faible montant,... Analyse des besoins Cette fiche considère que le service éducation de la collectivité...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  CMP, fournitures scolaires, achat public, critère d’attribution, marché à commande, appel d’offres

• 25 janv. 2019 - ref : 3732

  L’ouverture des débits de boissons temporaires

  d’un débit de boissons temporaire ). Quel que soit le type de fête concerné, les débitants occasionnels...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  autorisation, déclaration, temporaire, enceintes sportives, fête publique, manifestations associatives

• 15 mai 2015 - ref : 6321

  Gérer ses relations presse en période électorale

  les besoins d’information réclamée par l’usager citoyen. Jouez la carte de la presse quotidienne régionale... Plus de 65 % des Français sont lecteurs réguliers ou occasionnels de la presse quotidienne régionale...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  élection, médias, presse et liberté

• 25 mai 2016 - ref : 9852

  Lutter contre le gaspillage alimentaire : expériences des villes d’Avignon, de La Ciotat et de Salon-de-Provence

  pour rester au plus près des besoins de l’enfant et réinvestir dans la qualité. L’amélioration du visuel... de tarifs abonnés et occasionnels (plus chers). Le don caritatif. Le traitement des déchets... personne...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  lutte, gaspillage alimentaire, expériences, Avignon, La Ciotat, Salon-de-Provence

• 3 mars 2017 - ref : 0719

  Coorganiser les sorties scolaires

  d’être à l’écoute des besoins et de mettre leur savoir et leur connaissance du territoire pour faciliter les sorties... il sera procédé à un appel d’offres pour répondre à tout ou partie des besoins de transport des...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  projet d’école, transport scolaire occasionnel, intervenants extérieurs