BESOINS OCCASIONNELS

BESOINS OCCASIONNELS : ressources documentaires

BESOINS OCCASIONNELS : Finances et comptabilité

• 7 oct. 2017 - ref : 0515

  Construire et utiliser son tableau de bord de pilotage d’une collectivité

  accidents du travail, formation…). Peuvent s’y ajouter des thèmes complémentaires, selon les besoins propres...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  contrôle de gestion, indicateurs, tableau de bord, pilotage stratégique, mesures correctrices

BESOINS OCCASIONNELS : Santé et sécurité au travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3871210

  Acteurs des services de santé

  pluridisciplinaire, assisté si besoin par le ou les assistants en santé au travail. Contrairement... – Une personne d'un État membre de l'Union européenne non établie en France peut effectuer de façon occasionnelle...

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3893078

  Les drogues au travail

  les besoins en santé au travail, notamment dans les entreprises de moins de vingt salariés. Il participe...

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3888758

  La médecine du travail du personnel navigant

  et de l'équipage en maintenant une pression partielle d'oxygène compatible avec les besoins physiologiques...

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  dans lesquelles il peut être procédé au recrutement d'agents contractuels lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service...

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  L'emploi proposé est aussi comparable que possible à l'emploi précédemment occupé, au besoin par la mise... est aussi comparable que possible à l'emploi précédemment occupé, au besoin par la mise en œuvre de mesures...

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  occasionnellement le samedi, voire le dimanche, et/ou la nuit. Près de 7 % des salariés, plutôt... de notre vie. Le sommeil est un besoin physiologique, qui permet à l'organisme de se restaurer et de se réguler......

  RH publiques > Médecine du travail

• 16 sept. 2019 - ref : sl3888758

  Responsabilités

  établit chaque année, en fonction de l'état et des besoins de santé des salariés, un plan d'activité...

  RH publiques > Médecine du travail

BESOINS OCCASIONNELS : Santé

• 16 sept. 2019 - ref : sl2962785

  Les marchés à bons de commande

  pour les commandes inférieures à 1 500 € HT destinées à satisfaire des besoins occasionnels ou de faible volume ;... de ses besoins en termes de quantité, de rythme d’exécution ou encore de nature. ...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 16 sept. 2019 - ref : sl2962703

  Quelle forme du marché adopter ?

  de l’accord-cadre pour des besoins occasionnels de faible montant dès lors que le montant cumulé de ces achats... de définir avec exactitude toutes les modalités de ses besoins en nature, en quantité...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 16 sept. 2019 - ref : sl2962785

  Les accords-cadres et les marchés subséquents

  tout comme en matière de marchés à bons de commande, une mesure d’assouplissement en cas de besoins occasionnels... ayant des besoins similaires de se grouper pour désigner, au terme d’une procédure unique,......

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 16 sept. 2019 - ref : sl2962785

  Comment maîtriser les procédures de passation des marchés publics

  du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d’y répondre... public doit, non seulement, tenir compte de la nature et des caractéristiques de son besoin... lorsque,...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 16 sept. 2019 - ref : sl2962703

  Comment optimiser la préparation du marché ?

  de l’accord-cadre pour des besoins occasionnels de faible montant dès lors que le montant cumulé de ces achats... Comment déterminer le niveau d’appréciation des besoins détermination......

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 16 sept. 2019 - ref : sl8356279

  Titre III : Passation des marchés (articles 201 à 258)

  ci-dessus est celle qui correspond aux besoins d’une année. III. - Lorsqu’un achat... à d’éventuelles augmentations des besoins de la personne soumise à la présente partie par suite d’une crise...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 16 sept. 2019 - ref : sl8356279

  Dispositions diverses

  lorsque des forces sont déployées hors du territoire de l’Union européenne et que les besoins opérationnels exigent... il applique, pour répondre à ses besoins propres, les règles de passation des marchés prévues par...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 16 sept. 2019 - ref : sl8355402

  Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)

  totale mentionnée ci-dessus est celle qui correspond aux besoins d’une année. III. -... des besoins en travaux Les seuils de procédure s’apprécient en prenant en compte......

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 16 sept. 2019 - ref : sl8355402

  Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

  à leurs besoins en matière de travaux, de fournitures ou de services. Les accords-cadres... de bâtiment ou de génie civil répondant à des besoins précisés par le pouvoir adjudicateur qui en exerce... ...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

BESOINS OCCASIONNELS : Action sociale et solidaire

• 8 mars 2019 - ref : 0574

  Proposer un lieu d’accueil aux gens du voyage adapté à leurs besoins

   Identifier les besoins des gens du voyage Les gens du voyage... Le diagnostic social « classique » recense les besoins des gens du voyage ainsi que la capacité... de cadrage répertorient les besoins...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  gens du voyage, GDV, gens du voyage sédentaires, gens du voyage itinérants, gens du voyage semi-sédentaires, aire d'accueil gens du voyage

• 21 avr. 2015 - ref : 7785

  Mettre en place des indicateurs de l’utilisation d’un lieu d’accueil

  de vérifier que vous êtes au plus proche des besoins des familles ; ainsi, si une famille à un contrat... solliciter les familles par le biais d’un questionnaire sur leurs besoins et les éventuels changements......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  indicateurs, fréquentation, taux d’occupation, capacité théorique, capacité facturée, capacité réelle

• 24 mai 2014 - ref : 7252

  Aménager l’espace de motricité

  permet à l’enfant de satisfaire ses besoins moteurs et de développer ses compétences motrices.... permettre au jeune enfant de satisfaire les besoins moteurs qu’il n’est pas en mesure d’inhiber ;... dans le...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  jeu, aménagement, espace, bouger, moteur, motricité

• 24 mai 2018 - ref : 11154

  Contrôler l’absentéisme des agents publics

  ou occasionnels de primes et indemnités correspondant à un fait générateur unique ; le supplément familial... n° 78592 ). Pour les besoins de la contre-visite, la circulaire du 31 mars 2017 appelle...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  fonctionnaire, agent contractuel, absence, congé maladie, contrôle, contre-visite

• 21 juil. 2015 - ref : 7798

  Bien utiliser les statistiques en structure petite enfance

  pour l’accueil d’enfants (cela peut notamment indiquer une offre non adaptée aux besoins des familles – cf.... des contrats des familles et de la répartition entre vos accueils réguliers et occasionnels...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  statistiques, PSU, CAF, MSA, conseil départemental, gestion

• 18 déc. 2018 - ref : 11310

  Le lanceur d’alerte au sein d’un établissement social, médico-social ou de santé

  ou par des collaborateurs extérieurs et occasionnels sont établies par les personnes morales de droit public ou de droit... pour les seuls besoins de la vérification ou du traitement du signalement ; 3° Pour...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  alerte, transparence, intérêt général, protection, autorité administrative, autorité judiciaire

• ref : dtou5450

  Modèle de contrat de travail à durée indéterminée, entre particulier employeur et assistant maternel

  d’un avenant. Un « contrat d’accueil », reprenant les besoins de l’enfant, les consignes des parents...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  contrat de travail, durée, calcul de la rémunération, congés

• 15 mai 2014 - ref : 7165

  Développer une offre multi-accueil

  qui leur conviendra le mieux. Repérer les besoins en matière de types d’accueil C’est donc en ayant une bonne... connaissance de ces différents types d’accueil qu’il est ensuite possible de repérer les besoins des...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accueil, multi-accueil, offre, contrat, agrément, qualité d’accueil

• 26 sept. 2018 - ref : 6743

  L’évolution des politiques nationales et institutionnelles de la petite enfance

  et par conséquent l’évolution des besoins des familles ( cf.   '>L’évolution des familles, de leurs attentes... et de leurs besoins ) ; les places d’accueil existantes sont peu optimisées, donc très coûteuses...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  politique familiale, Haut Conseil de la famille, CNAF, CAF, COG

BESOINS OCCASIONNELS : Marchés publics

• 31 déc. 2016 - ref : 2345

  Définir son besoin dans l’achat public durable

  Faire exprimer les besoins par une méthode structurée Le service utilisateur... de l’acheteur est d’être associé à la définition des besoins pour aider les services consommateurs à la formuler... des charges. L’étude...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Définition du besoin, cahier des charges, diagramme d’Ishikawa, méthode QQOQCC

• 23 mai 2018 - ref : 9989

  Article 78 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  pour des besoins occasionnels de faible montant, pour autant que le montant cumulé de ces achats ne dépassait... contractuel minimal dans lequel, au fur et à mesure des besoins du pouvoir adjudicateur,...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  accord-cadre, marché subséquent, accord-cadre à bons de commande

• 13 févr. 2019 - ref : 12080

  Article R. 2162-13 du Code de la commande publique

  de l’article 77-III du Code des marchés publics 2006 autorisant, « pour des besoins occasionnels de faible... porte sur l’évaluation quantitative et le rythme des besoins à satisfaire. En règle générale,...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Accords-cadres

• 24 nov. 2016 - ref : 9991

  Article 80 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  porte sur l’évaluation quantitative et le rythme des besoins à satisfaire. En règle générale,... des dispositions de l’article 77-III du Code des marchés publics 2006 autorisant, « pour des besoins... occasionnels...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  accord-cadre, bons de commande

• 24 janv. 2019 - ref : 10463

  Les collectivités territoriales peuvent-elles prêter ?

  Pour estimer que des prêts, par ailleurs occasionnels et à titre gratuit, n’enfreignaient pas la règle de dépôt... à des disponibilités qui excèdent les besoins immédiats de la collectivité, sont soumis à la règle de...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  collectivités territoriales, emprunts, prêts sans intérêt, relations des collectivités avec l’État, compte à terme, placement budgétaire

• 30 mars 2017 - ref : 7723

  Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques

  Essonne ). Se faire accompagner pour bien évaluer ses besoins L’ article 30 de l'ordonnance n°... 2015-899 du 23 juillet 2015 indique que « la nature et l'étendue des besoins à satisfaire... Il est donc...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire

• 7 mai 2019 - ref : 0035

  Choisir son profil d’acheteur : fonctionnalités, solutions, critères de choix

  sur la dématérialisation, il comportera utilement les mentions suivantes : Les besoins fonctionnels... par les candidats et les soumissionnaires », indiquez les besoins fonctionnels associés (identification......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  profil d’acheteur, solutions de dématérialisation, plate-forme de dématérialisation

• 15 janv. 2019 - ref : 9333

  Respecter les principes applicables à la consultation en marchés privés réglementés

  à participer à la procédure en vue de développer une ou plusieurs solutions correspondant à ses besoins... d'ouvrage occasionnel tel que l'industriel construisant pour les besoins de son activité,... pour satisfaire...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  maître d’œuvre privé, seuils de procédure, maître d’ouvrage privé, liberté contractuelle

• 11 avr. 2019 - ref : 6189

  Passer un marché de prestations d’intérim

  d’absence de prise en charge, de passer un marché pour couvrir les besoins de prestations relevant des cas... il existera souvent une incertitude sur la quantité ou l’étendue des besoins à satisfaire,...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Marchés publics, intérim, travail temporaire

BESOINS OCCASIONNELS : Établissements de santé

• 15 sept. 2016 - ref : 4839

  Les sorties accompagnées en psychiatrie

  sont en l’espèce des collaborateurs occasionnels du service public. De ce fait, la responsabilité...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  soins psychiatriques sans consentement, sortie accompagnée, sortie de courte durée, hospitalisation complète

• 18 déc. 2018 - ref : 11310

  Le lanceur d’alerte au sein d’un établissement social, médico-social ou de santé

  ou par des collaborateurs extérieurs et occasionnels sont établies par les personnes morales de droit public ou de droit... pour les seuls besoins de la vérification ou du traitement du signalement ; 3° Pour...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  alerte, transparence, intérêt général, protection, autorité administrative, autorité judiciaire

• 17 juin 2017 - ref : 4804

  Le partage de l’information en établissement médico-social

  et aides familiaux, personnels pédagogiques occasionnels des accueils collectifs de mineurs, permanents...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  partage de l’information, résident, établissement médico-social, confidentialité, secret professionnel, intervenant à la prise en charge

• 7 juin 2012 - ref : 3512

  Conclure un CDD ou un CDI ? Personnaliser et adapter les clauses du contrat

  des agents contractuels pour : des besoins permanents (le recrutement s’effectue alors en CDD... des connaissances techniques hautement spécialisées ; des besoins momentanés  :...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  CDD, CDI, recrutement, clause, contrat

• 8 févr. 2012 - ref : 3582

  Les modalités d’avancement du personnel médical : l’avancement d’échelon des praticiens contractuels

  Il est possible de recourir à un tel recrutement en vue de faire face à des besoins précis ou pour remplir...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  conditions et procédure de recrutement des attachés, praticiens contractuels, déroulement de carrière, établissement public de santé, loi HPST, avancement

• 10 juil. 2018 - ref : 9096

  Remboursement des frais de déplacement, de stage et d’intérim

  titulaires, stagiaires ou contractuels conduits à se déplacer pour les besoins du service... pas 48 heures.
Par ailleurs, l’agent qui se déplace fréquemment pour les besoins du service à l’intérieur... leur véhicule...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  frais de déplacement, stage, remboursement de frais, mission

• 20 mars 2013 - ref : 5323

  Qu’est-ce que l’analyse pharmaceutique des ordonnances ?

  Le Vidal permet également de réaliser manuellement une analyse d’interactions. Les besoins...

  Accueil > Santé > Maîtrise des risques et de la qualité

  médicament, dispensation, analyse pharmaceutique, médicaments à risques, GHS, groupe homogène de séjour

• 23 juil. 2019 - ref : 13069

  Le statut des praticiens attachés et des praticiens attachés associés

  par les différents congés ou absences occasionnelles des praticiens de l’établissement et répondre aux besoins hospitaliers... des déplacements temporaires effectués pour les besoins du service, à l’exclusion des remboursements...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  praticiens attachés, praticiens attachés associés, attachés, attachés associés

• 8 févr. 2018 - ref : 9181

  Charges salariales spécifiques au régime général de la Sécurité sociale

  peuvent recruter des agents contractuels «  lorsque la nature des fonctions ou les besoins du service...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  régime général, Sécurité sociale, CSG, CRDS

BESOINS OCCASIONNELS : Ressources humaines

• 4 avr. 2018 - ref : 8752

  Recrutement en raison de la nature des fonctions ou des besoins du service

  Au-delà des besoins ponctuels ou réduits, le recrutement en raison de la nature des fonctions... ou des besoins du service (chaque fonction publique ayant sa propre logique) permet d’employer des agents... tenant à la...

  Accueil > RH publiques > Les contractuels de la fonction publique

  emplois de catégorie A, besoins du service, contrôle du juge, fonctions hautement spécialisées

• 25 mars 2014 - ref : 2190

  Identifier le besoin de recrutement : permanent ou temporaire, temps complet ou non

  de la catégorie A, lorsque les besoins du service ou la nature des missions le justifient (article 3-3).... pour prendre en compte les évolutions des besoins liés aux métiers et qualifications, mais également...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  intérim, temps incomplet, permanent, temporaire, recrutement

• 10 août 2015 - ref : 8745

  Recours aux contractuels dans la fonction publique territoriale

  tels que les besoins occasionnels ou saisonniers. Enfin, la loi permet aussi le recrutement pour des emplois permanents... ou saisonnier d’activité. Cette hypothèse remplace les notions de besoins occasionnels...

  Accueil > RH publiques > Les contractuels de la fonction publique

  recrutement des candidats reçus sous contrat, hypothèses de recrutement

• 6 mai 2019 - ref : 13094

  Mettre en place une procédure de traitement des alertes

  des signalements émis par les membres de leur personnel ou par des collaborateurs extérieurs et occasionnels... extérieurs et occasionnels (stagiaires et apprentis notamment). Ainsi, les procédures mises en œuvre......

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  lanceur d’alerte, déontologie, conflit d’intérêts

• 13 avr. 2013 - ref : 5941

  Organisation de la fonction publique territoriale

  déterminée afin de faire face à des besoins d’emplois de type divers : des agents temporaires (ou... intérimaires) pour remplacer des fonctionnaires momentanément indisponibles, des saisonniers ou occasionnels......

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières des agents territoriaux

  fonction publique territoriale, FPT, filières, cadres d’emplois, catégorie hiérarchique, grades

• 6 mai 2016 - ref : 9761

  Mettre en valeur les compétences

  les besoins en matière de formation ; de favoriser le partage dans le cadre des mutualisations... par l’application de solutions à des problèmes courants ou occasionnels qui optimisent le process. Responsabilité...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  compétences, développement, valorisation, livret de compétences

• 5 août 2015 - ref : 8750

  Recrutement en cas d’accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

  antérieur à la loi du 12 mars 2012 : les notions de besoins saisonniers ou occasionnels Besoin saisonnier... Définition – Pas plus que les besoins saisonniers, les besoins occasionnels...

  Accueil > RH publiques > Les contractuels de la fonction publique

  accroissement temporaire d’activité, accroissement saisonnier d’activité, besoins saisonniers, besoins occasionnels, fonctions occasionnelles

• 4 mai 2018 - ref : 8743

  Approche managériale du recours aux agents contractuels

  dans une logique d’aménagement annuel du temps de travail, les travaux saisonniers ou occasionnels... contractuels aux besoins fonctionnels qui ne peuvent être satisfaits par un autre mode. Support... de recrutement...

  Accueil > RH publiques > Les contractuels de la fonction publique

  contractuel, précarité, principe de subsidiarité, management des agents contractuels, non-titulaire

• 18 juin 2019 - ref : 5033

  Rembourser les frais de trajet et de déplacement dans le cadre professionnel

  pour les besoins du service, les agents territoriaux peuvent être amenés à se déplacer. Il s’agit de déplacements... les collaborateurs occasionnels du service public ; les personnes collaborant aux commissions,...

  Accueil > RH publiques > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  déplacement, frais de transport, indemnité de déplacement, mission, indemnités kilométriques, véhicule personnel

BESOINS OCCASIONNELS : Administration locale

• 16 janv. 2014 - ref : 3760

  Comment identifier le besoin de recrutement ?

  à pourvoir ou, pour les emplois de la catégorie A, lorsque les besoins du service ou la nature des missions... permanents de la collectivité pour prendre en compte les évolutions des besoins liés aux métiers...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  Recrutement, temps complet, temps non complet, besoin occasionnel, emploi saisonnier, emploi permanent

• 25 janv. 2019 - ref : 3732

  L’ouverture des débits de boissons temporaires

  d’un débit de boissons temporaire ). Quel que soit le type de fête concerné, les débitants occasionnels...

  Accueil > Action sociale > Manager vos projets culturels

  autorisation, déclaration, temporaire, enceintes sportives, fête publique, manifestations associatives

• 15 mai 2015 - ref : 6321

  Gérer ses relations presse en période électorale

  les besoins d’information réclamée par l’usager citoyen. Jouez la carte de la presse quotidienne régionale... Plus de 65 % des Français sont lecteurs réguliers ou occasionnels de la presse quotidienne régionale...

  Accueil > Administration locale > Communication locale

  élection, médias, presse et liberté

• 25 mai 2016 - ref : 9852

  Lutter contre le gaspillage alimentaire : expériences des villes d’Avignon, de La Ciotat et de Salon-de-Provence

  pour rester au plus près des besoins de l’enfant et réinvestir dans la qualité. L’amélioration du visuel... de tarifs abonnés et occasionnels (plus chers). Le don caritatif. Le traitement des déchets... personne...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  lutte, gaspillage alimentaire, expériences, Avignon, La Ciotat, Salon-de-Provence

• 18 juil. 2019 - ref : 10247

  Connaître les obligations en matière d’accueil des gens du voyage

  préalable des besoins et de l’offre existante – notamment de la fréquence et de la durée des séjours... traditionnels ou occasionnels et définit les conditions dans lesquelles l’État intervient pour assurer le bon......

  Accueil > Administration locale > Schémas de procédures administratives

  gens du voyage, aire d’accueil, EPCI, schéma départemental, aire de grand passage, obligation d’accueil

• 3 mars 2017 - ref : 0719

  Coorganiser les sorties scolaires

  d’être à l’écoute des besoins et de mettre leur savoir et leur connaissance du territoire pour faciliter les sorties... il sera procédé à un appel d’offres pour répondre à tout ou partie des besoins de transport des...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  projet d’école, transport scolaire occasionnel, intervenants extérieurs

• 6 janv. 2012 - ref : 4080

  Quel sommaire pour un journal de communication interne ?

  viendront s’ajouter des volontaires réguliers ou occasionnels que l’on aura préalablement sollicités...

  Accueil > Administration locale > Communication locale

  communication interne, journal, stratégie, participation

• 5 oct. 2016 - ref : 8883

  Recruter un contractuel de droit public

  exclusivement, un collaborateur à forte technicité lorsque les besoins du service le justifient... Les embauches de saisonniers et de renforts occasionnels (art. 3 du statut général des fonctionnaires)...

  Accueil > Administration locale > Schémas de procédures administratives

  titulaire, non titulaire, contractuel, remplaçant, temporaire, saisonnier

• 30 mars 2017 - ref : 7723

  Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques

  Essonne ). Se faire accompagner pour bien évaluer ses besoins L’ article 30 de l'ordonnance n°... 2015-899 du 23 juillet 2015 indique que « la nature et l'étendue des besoins à satisfaire... Il est donc...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Insertion par l’activité économique, handicap, économie sociale et solidaire