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CCAP

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « CCAP » mises à disposition de la fonction publique.

CCAP dans les ressources documentaires

Exemple de clauses de prix à insérer dans le CCAP dans le cadre d’un [...]

Cet outil comporte des modèles de clauses relatives à la détermination du prix dans le cadre d’un marché de fournitures de carburants (formule de calcul...

29 sept. 2021

#marché de fournitures de carburants #prix de base #prix du règlement #rabais

Modèle de clause indicative d’un CCAP pour l’indemnisation du titulaire [...]

Cette clause type rappelle les obligations du pouvoir adjudicateur liées au respect du montant minimal d'un accord-cadre à bons de commande, ainsi que...

30 juil. 2021

#indemnisation #CCAP #minimum #marché à bons de commande

Modèle de clauses du CCAP de travaux concernant les pénalités de retard

Ces clauses du CCAP de travaux relatives aux pénalités de retard visent notamment le retard dans l’exécution, dans la levée des réserves, dans le repliement...

28 avr. 2022

#pénalités #retard #CCAP de travaux

Clauses indicatives d’un CCAP pour un accord-cadre

Cet outil est un modèle type de cahier des clauses administratives particulières (CCAP) pour un accord-cadre : il détermine les modalités d’exécution...

25 févr. 2022

#CCAP #accord-cadre #attribution

Modèle de cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

Ce CCAP concerne la fourniture, l’installation, la mise en production et la maintenance de la nouvelle version d’un logiciel standard.

30 juil. 2021

#CCAP #procédure négociée #maintenance

Modèle de clause indicative pour la réception d’un marché de travaux à [...]

Ces clauses décrivent les différentes étapes de la réception des travaux (inventaire préliminaire du matériel, constat d’achèvement de construction).

20 févr. 2020

#réception de travaux #marché de travaux #clause indicative #CCAP

Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché public de [...]

Cet outil comporte des clauses types relatives à l’évaluation et à la variation des prix pouvant être insérées dans le CCAP d’un marché public de prestations...

29 sept. 2021

#prix #évaluation #variations #clause butoir #clause de sauvegarde #offres promotionnelles

Déroger aux documents généraux

La référence aux cahiers des clauses administratives générales types n’est pas obligatoire.

Le CCAG ne constitue en effet qu’un contrat type. Il...

09 nov. 2021

#information #éviction #retenu #candidature #offre

Modèle de clause sociale à insérer dans le CCAP

Il est tout à fait pssible d'intégrer une clause sociale dans le CCAP au titre d'une condition d'exécution obligatoire. Cette clause (ici un modèle...

23 févr. 2022

#clause sociale #insertion

Modèle de clauses d’un CCAP pour fixer le forfait de rémunération d’un [...]

Ces clauses fixent la rémunération du maître d’œuvre selon un forfait provisoire de rémunération ou un forfait définitif.

21 févr. 2020

#forfait de rémunération #maître d’œuvre #clause d’un CCAP

L’achat de prestations de maintenance de logiciel informatique

Les prestations de maintenance sont vitales pour la pérennité d’un logiciel. Représentant un coût annuel allant de 20 à 30 % du budget des licences,...

27 juil. 2021

#maintenance #maintenance logicielle #tierce maintenance

CCAP ville de Bram

Ce CCAP de la ville de Bram qui porte sur une voie de raccordement à un giratoire comporte des éléments à caractère social.

23 sept. 2021

#CCAP #Insertion par l’activité économique

CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et efficiente

Le prix constitue naturellement un élément essentiel des marchés publics tant pour les pouvoirs adjudicateurs qui doivent faire le meilleur usage possible...

17 sept. 2021

#forme des prix #variation des prix #prix unitaire #prix forfaitaire

CCAP : rédiger ses clauses de vérification et d’admission

Le mécanisme de réception des prestations du titulaire et la vérification de leur conformité par rapport aux pièces de votre marché constitueront une...

26 avr. 2021

#vérification #admission #CCAG

Modèle de CCAP d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière d’OPC

Cet outil présente un modèle de CCAP d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière d’OPC, avec tous les points qu’il est nécessaire d’aborder dans sa...

10 janv. 2022

#CCAP #CCAG-PI #assistance à maîtrise d’ouvrage #OPC #prestations intellectuelles

Exemple de clause de remise en compétition dans le CCAP pour un accord-cadre

Cet outil est une clause type de CCAP sur les modalités de passation des marchés subséquents fondés sur un accord-cadre.

25 févr. 2022

#CCAP #accord-cadre #remise en compétition

Appliquer une retenue de garantie

Le maître d’ouvrage peut prévoir dans le CCAP d’un marché de travaux une sûreté, pour se prémunir contre les risques de défaillance de l’entrepreneur...

11 mars 2019

#retenue de garantie #garantie à première demande #caution personnelle et solidaire

Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché public de [...]

Cet outil est un modèle de clauses de prix de marché à insérer dans le CCAP d’un marché public de prestations intellectuelles (hors marché de maîtrise d’œuvre...

29 sept. 2021

#prix du marché #fondements #modalités de révision #prix fermes #actualisation