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GROUPEMENT D'ENTREPRISE

Ils ont monté leur groupement de commandes

Nous travaillons en groupement de commandes dès que possible, en raison des prix intéressants... un groupement a été constitué pour effectuer des travaux sur le réseau d’assainissement... de communication (Sipperec) a, quant à lui, lancé un groupement pour un marché de télécommunication.... groupement : tableau, carte, questionnaire, etc. Une opération réalisée parfois lors des réunions... physiques. « Les services qui n’ont jamais travaillé en groupement sont parfois inquiets....

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Aide à l’immobilier d’entreprise (AIE)

lieu à l’établissement d’une convention et sont versées : soit directement à l’entreprise... de la situation de l’entreprise au regard de ses obligations fiscales et sociales. Le cas... par référence aux conditions du marché » , il est possible que, grâce à elles, une entreprise puisse... à une entreprise d’un terrain pour « un franc symbolique » en contrepartie de la création d’emplois ( CE,... de référence, lorsque l’aide est accordée à une entreprise moyenne ; le taux est porté à 20 %...

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  • Marchés publics 27 mai 2019

    groupement d'entreprises

    alissandre

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    Bonjour, Dans le cas d'un groupement d'entreprise pour une assurance DO, si l'un des membres... et sociales, peut-on attribuer le marché à ce groupement (courtier mandataire - 1 assureur contrats et sinistre...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Capacités d'un groupement

    I.B-mpublic

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    Comment s'apprécient les capacités d'un groupement ?... pour l’ensemble des membres du groupement (Envoi de la fiche...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Groupements d'entreprise

    I.B-mpublic

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    Quelles sont les règles relatives aux groupements d'entreprises ?...

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