RECENSEMENT DES MARCHES

RECENSEMENT DES MARCHES : ressources documentaires

RECENSEMENT DES MARCHES : Finances et comptabilité

• 6 déc. 2017 - ref : 5112

  Le recensement économique des marchés

  du 26 février 2014) ont modifié les références juridiques du recensement ainsi que certaines des modalités... et le recensement des contrats : «  Un Observatoire économique de la commande publique placé...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat

• ref : dtou4525

  Guide du recensement des achats publics

  recensement... marchés...

  Accueil > Marchés publics > Typologie d’achat

  Fiche, recensement, économique, commande, marchés

• ref : dtou4524

  Fiche de recensement économique d’un marché public

  Recensement... marchés... du marché ( source  : ministère de l’Économie et des finances). ...

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  Recensement, économique, commande, marchés, observatoire, achat

• 18 mai 2016 - ref : 5131

  Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement

  Organiser une réunion de recensement des besoins Le recensement des besoins est une procédure... , la réunion de recensement des besoins doit se tenir une, voire deux ou trois fois par an.... ...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Article 27 du Code des marchés publics, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics

• ref : dtou7821

  Liste des codes CPV à huit caractères

  Le code utilisé dans la fiche de recensement est le code Common Procurement Vocabulary (CPV)...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  recensement économique, commande, marchés, observatoire, achat

• 4 mars 2014 - ref : 7008

  Établir un tableau pour le suivi des marchés et des procédures

  par exemple, un recensement détaillé des avenants permettra de mieux appréhender le périmètre du prochain...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  tableau de bord, suivi des marchés en cours, indicateurs de suivi de marché, calendrier de passation des marchés

• 24 oct. 2016 - ref : 8997

  Le calcul des coûts unitaires

  et par fonction. Pour le recensement des charges directes, il est utile de privilégier la nomenclature des comptes... de clefs de répartition, d’autre part. Le recensement des données Le recensement...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  coût unitaire, coût de revient, prix de vente, prestations de services, facturation, charges

• 18 mai 2016 - ref : 0023

  Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement

  de certaines opérations précises : Lors de la procédure formelle de recensement des besoins ( cf. '>Mise... en place d’une procédure formelle de recensement des besoins ), il est bon de rappeler l’état...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  nomenclature achat, suivi, article 27, seuils

• 14 janv. 2019 - ref : 0482

  Mise en place d’inventaires immobiliers et gestion patrimoniale

  logement social…). La réflexion nécessite une étape préalable portant sur le recensement des activités... maîtrisée. En effet, le travail de recensement permet de mettre à jour puis de fiabiliser des données...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  instruction M14, plan général comptable, contrat d’assurance

RECENSEMENT DES MARCHES : Action sociale et solidaire

• 26 avr. 2018 - ref : 7674

  Recenser les actions menées par le CCAS/CIAS en matière de communication

  recensement... pour : calibrer le marché public à monter pour réaliser les prestations de graphisme... de communication . Faire l’inventaire des retombées presse de l’année antérieure Recenser...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  communication, état des lieux, inventaire, recensement

• 21 juin 2014 - ref : 3775

  Insérer par le sport

  avec des marches actives… En fait, la limite du champ d’action n’est contrainte que par l’envie des acteurs...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Insertion, sports, citoyenneté, respect, intégration

• 21 déc. 2017 - ref : 11002

  Mener une politique innovante en matière d’achats publics pour votre CCAS/CIAS

  de recensement de l’information qui soit suffisamment normalisé pour permettre aux entreprises intéressées... de recensement de l’innovation ou utiliser ceux qui existent (par exemple, les plateformes d’acheteurs dédiées......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  achats, innovation, éthique, responsabilité sociétale, clauses sociales

• 7 sept. 2016 - ref : 7704

  Réaliser son étude de marché pour créer une structure de services à la personne

  Marché... Définir le marché et le périmètre de l’étude L’objectif est de réaliser une photographie... générale du marché et de la rapporter ensuite à la zone d’intervention choisie : commune,...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Marché, étude, analyse, concurrence, prévisions

• 16 avr. 2014 - ref : 7326

  Diffuser annuellement la liste des subventions sociales accordées

  avec le souci de valoriser la contribution du centre. Le recensement est centralisé dans un tableau, diffusé... des subventions. Ce travail de recensement oblige le directeur à : reconsidérer la forme...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  transparence, communication, partenariat, associations, subventions, inventaire

• 8 févr. 2013 - ref : 5696

  Organiser la vie citoyenne et les sorties

  Repérer le « lieu événement » adéquat en fonction de ce recensement parmi les éléments... en termes de vie sociale et d’organisation). Capitaliser les données dans votre outil de recensement...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  vie sociale, citoyenneté, appui aux initiatives, loisirs, vie culturelle, animation

• 20 oct. 2016 - ref : 7331

  Élaborer un plan de formation des personnels prenant en compte le niveau attendu exigé par l’innovation

  l’évaluation en même temps que le recensement des besoins et la procédure administrative d’inscription... des directeurs qui font le recensement des besoins de leurs directions/services en ayant eu les retours...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  plan de formation, formation individuelle, formation collective, comité technique paritaire, fiche de poste, évaluation des besoins

• 17 avr. 2014 - ref : 7736

  Former le personnel aux bonnes pratiques du développement durable

  de recensement des initiatives existantes soit effectuée. Pourtant, c’est la première chose à faire...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  formation, sensibilisation, agents, développement durable, protection de l’environnement, action sociale

• 20 avr. 2012 - ref : 4209

  Les rôles et missions de l’animateur au quotidien

  proprement dite que concernant le recensement de la participation des résidents en fonction de leurs désirs...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  Animateur, métier, rôle, missions

RECENSEMENT DES MARCHES : Marchés publics

• ref : dtou3930

  Aide au recensement du besoin

  Marché de services... recensement du besoin...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  recensement du besoin, blanchisserie

• ref : dtou4525

  Guide du recensement des achats publics

  recensement... marchés...

  Accueil > Marchés publics > Typologie d’achat

  Fiche, recensement, économique, commande, marchés

• 27 janv. 2017 - ref : 0157

  Établir sa fiche de recensement des marchés dans le cadre d’une procédure d’achat public

  Appréhender le dispositif général du recensement économique des achats publics... Vous êtes concerné par le dispositif général du recensement des marchés publics si vous êtes un pouvoir... doivent être recensés....

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  recensement des marchés, recensement des achats publics, études statistiques

• 18 mai 2016 - ref : 5131

  Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement

  Organiser une réunion de recensement des besoins Le recensement des besoins est une procédure... , la réunion de recensement des besoins doit se tenir une, voire deux ou trois fois par an.... ...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Article 27 du Code des marchés publics, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics

• 14 déc. 2018 - ref : 12361

  Article R. 2196-5 du Code de la commande publique

  (Article 1 du décret n° 2006-1071 du 28 août 2006 relatif au recensement... Le recensement économique de l’achat public a pour objet d’assurer le recueil et l’exploitation de données... des marchés...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Données essentielles, transparence, confidentialité, communication, recensement

• 27 janv. 2019 - ref : 11506

  Article L. 2196-3 du Code de la commande publique

  les données contribuant au recensement économique de l’achat public dans des conditions prévues par voie... Le recensement économique des achats publics permet de satisfaire aux obligations statistiques de l’Union......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  données essentielles, transparence, confidentialité, communication, recensement

• 1 juin 2016 - ref : 0052

  Comment recourir aux marchés réservés ?

  Il vous est conseillé de mener un travail de recensement de ces structures avant de lancer une consultation... qui leur serait réservée. Il faut savoir que leur implantation varie fortement selon les régions. Ce travail de recensement......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA

• 1 juin 2016 - ref : 0046

  Concevoir, lancer, gérer et organiser des marchés transversaux

  la détermination et le recensement du besoin ( cf.   '>Travaux, fournitures ou services : définir... la nature de son achat et '>Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins ).... nécessitent...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marchés à bons de commande, accord-cadre, marchés transversaux, recensement des besoins

• 19 déc. 2016 - ref : 10507

  L’Observatoire économique de la commande publique

  ont trait, en particulier, au recensement et à l’analyse des données économiques et financières relatives... du 21 juillet 2011 relatif au recensement économique de l’achat public Cet arrêté du 21 juillet...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  recensement économique des contrats de la commande publique, concertation et échanges d’informations avec les opérateurs privés et acheteurs publics, diffusion des bonnes pratiques

RECENSEMENT DES MARCHES : Établissements de santé

• 15 mars 2013 - ref : 5451

  Qu’est-ce que la matériovigilance ?

  de la matériovigilance. Il permet à l’autorité administrative le recensement des incidents, des risques d’incidents graves...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  dispositif médical, matériovigilance, correspondant local de matériovigilance, ANSM

• 18 janv. 2012 - ref : 3501

  L’obligation d’emploi de personnes handicapées et les mesures d’adaptation et d’accessibilité

  ponctuelles et/ou des financements. Les catégories et le recensement des bénéficiaires Tout employeur...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  accès des handicapés à la fonction publique, obligation emploi, retour à l’emploi personnes handicapées, adaptation, reclassement, emplois réservés

• 9 avr. 2015 - ref : 4828

  Dans quels cas est-il légitime de mettre en place une contention et comment ?

  de la bientraitance. Bilan des travaux et recensement des besoins dans les établissements de santé et Ehpad...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  contention, moyen de contention, respect de la dignité, privation de liberté d’aller et venir, prescription médicale, contention physique

• 7 juil. 2015 - ref : 8701

  Comment fonctionnent les licenciements pour insuffisance professionnelle ?

  l’analyse du bilan de l’année passée, le recensement des objectifs non atteints, les éléments...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  fonctionnaire hospitalier, personnels médicaux, agents contractuels, insuffisance professionnelle, licenciement

• 20 avr. 2018 - ref : 11106

  Les élections professionnelles dans la fonction publique hospitalière

  après la clôture du vote électronique. En cas de mixité des modalités de scrutin, le recensement des votes...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  élections professionnelles, comité technique d’établissement, commission administrative paritaire, commission administrative paritaire locale, commission administrative paritaire départementale, commission administrative paritaire nationale

• 25 févr. 2013 - ref : 5420

  Le cadre juridique, l’organisation et les missions de la pharmacovigilance

  réglementaires) ; le décret n° 2008-435 du 6 mai 2008 relatif à la mise sur le marché des spécialités... de mise sur le marché d’un médicament fondée sur l’évaluation des données de pharmacovigilance....

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  Commission nationale de pharmacovigilance, ANSM, CRPV, associations de patients, AMM

• 12 juin 2018 - ref : 11166

  Le règlement général de protection des données appliqué aux ressources humaines des établissements publics de santé

  Leur archivage se structure progressivement au gré des solutions logicielles proposées sur le marché... des ressources humaines y regroupe et y recense tous les documents, numériques et/ou papier contenus...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  règlement général, protection des données, sécurité, systèmes d’information, droits, sanctions

RECENSEMENT DES MARCHES : Ressources humaines

• 21 sept. 2017 - ref : 10851

  Le plan de circulation

  de préférence antihoraire ; éviter les manœuvres des véhicules (par exemple, demi-tours ou marches...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  circulation, affichage, Code de la route

• 17 oct. 2011 - ref : 2233

  Accompagner la mobilité interne des agents

  à l’employeur par les agents demandeurs. Procéder à un recensement des mobilités Lorsqu’un agent écrit... interne Procéder à un recensement des demandes de mobilités suppose que les agents qui le souhaitent...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  mutation interne, mobilité, poste, fiche de poste, droit individuel à la formation (DIF)

• 25 févr. 2016 - ref : 8755

  Modalités de recrutement tenant à la personne

  Le service national universel ne comporte plus que deux obligations : le recensement et la participation... L. 114-2 et L. 114-7). L’obligation de recensement pèse sur les jeunes âgés de 16 ans.......

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  aptitude physique, autorisation de travail, casier judiciaire, certificat de travail, jouissance des droits civiques, nationalité

• 24 sept. 2014 - ref : 7934

  Évaluer et prévenir le bruit

  des sites avec un mesurage des bruits, et ainsi de réaliser un recensement des services de la collectivité...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  bruit, prévention et gestion des risques, niveau d’exposition, mesurage d’exposition, seuil d’action, CHSCT

• 9 déc. 2011 - ref : 2584

  Élaborer le référentiel métiers

  une fonction de recensement et une projection dans l’avenir. Le référentiel métiers sécurise les décisions...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Référentiel métiers, cartographie de l’emploi, fiche de poste, analyse de travail, compétences, GPEEC formation

• 9 déc. 2011 - ref : 2235

  Définir les besoins et élaborer le plan de formation

  CTP Définir une politique de formation En amont du recensement des besoins... afin de lui présenter, en amont du recensement des besoins, la politique globale de formation , les orientations...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  plan de formation, politique de formation, recueil des besoins, orientations stratégiques

• 13 mai 2016 - ref : 9702

  Mettre en place un système d’information RH

  de toute démarche de mise en place d’un SIRH est le recensement de l’existant , c’est-à-dire faire un inventaire...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  procédure informatique, SIRH, système d’information, logiciel, progiciel

• 18 janv. 2012 - ref : 3501

  L’obligation d’emploi de personnes handicapées et les mesures d’adaptation et d’accessibilité

  ponctuelles et/ou des financements. Les catégories et le recensement des bénéficiaires Tout employeur...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  accès des handicapés à la fonction publique, obligation emploi, retour à l’emploi personnes handicapées, adaptation, reclassement, emplois réservés

• 18 août 2015 - ref : 8793

  Mieux connaître le handicap pour maintenir ou accompagner vers l’emploi

  handicapés ; les outils de recensement des bénéficiaires de l’obligation d’emploi mentionnés à l’article...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  handicap, accessibilité, compensation, adaptation

RECENSEMENT DES MARCHES : Administration locale

• 18 mai 2016 - ref : 5131

  Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement

  Organiser une réunion de recensement des besoins Le recensement des besoins est une procédure... , la réunion de recensement des besoins doit se tenir une, voire deux ou trois fois par an.... ...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Article 27 du Code des marchés publics, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics

• 1 juin 2016 - ref : 0052

  Comment recourir aux marchés réservés ?

  Il vous est conseillé de mener un travail de recensement de ces structures avant de lancer une consultation... qui leur serait réservée. Il faut savoir que leur implantation varie fortement selon les régions. Ce travail de recensement......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA

• 18 mai 2016 - ref : 0022

  Comprendre, maîtriser et établir une nomenclature achat au regard du Code des marchés publics

  Selon votre entité, plusieurs méthodes sont envisageables : Ce recensement peut passer par la mise en place... d’une certaine pédagogie. Dans le cadre du recensement de ces achats à venir, il est donc recommandé...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27, seuils

• 18 juil. 2018 - ref : 8204

  Conclure la procédure de marché

  de recensement au comptable public, qui n’en a plus l’usage. Celui-ci ne peut plus, par ailleurs, se charger... des procédures d’attribution des marchés publics » , août 2016 DAJ, « Guide du recensement...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  décision d’attribution, attributaire, candidats évincés, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits

• 15 juin 2016 - ref : 0076

  Établir un bordereau de prix unitaire dans le cadre de la passation d’un marché à bons de commande

  avoir effectué au préalable : le recensement de vos besoins ( cf.   '>Mettre en place... une procédure formelle de recensement des besoins ). Si un marché a le même objet qu’un autre marché déjà......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  bordereau de prix, annexe prix, annexe financière, marché à bons de commande, article 77

• 15 juin 2016 - ref : 0077

  Décomposer le prix global et forfaitaire dans le cadre d’un marché public : principe, conception, finalisation

  À cet effet, vous devez procéder à un recensement complet de toutes les prestations induites par votre CCTP....

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marché à montant global et forfaitaire, prix, DGPF, annexe financière

• 14 déc. 2016 - ref : 8237

  Attribuer un marché de partenariat

  Marché de partenariat... marché de partenariat... Déterminer s’il est possible de recourir au marché de partenariat Avant toute chose... budgétaire , qui vont permettre de démontrer que le marché...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  contrat de partenariat, partenariat public-privé, PPP, marché de partenariat, appel d’offres, dialogue compétitif

• 24 juin 2017 - ref : 2458

  Quand choisir le marché de partenariat ?

  Marché de partenariat... marché de partenariat... Vérifier que l’opération à mener entre dans le champ du marché de partenariat L’ article 67... de l’ordonnance du 23 juillet 2015 précise que le...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  contrat de partenariat, marché de partenariat, partenariat public-privé, PPP, montage contractuel complexe, paiement différé

• 18 mai 2016 - ref : 0034

  Concevoir, rédiger, diffuser et faire évoluer votre guide de procédure interne

  de recensement des besoins ( cf . '>Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins ) ?... transparence) ; une présentation du concept de recensement des besoins insistant sur la nécessité de computer... le suivi de la nomenclature achat et '>...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  guide de procédure interne, guide de bonnes pratiques, nomenclature achats, article 27, seuils