RECENSEMENT DES MARCHES
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Ressources documentaires
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Formation
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RECENSEMENT DES MARCHES ?
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RECENSEMENT DES MARCHES : actualités
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29 nov. 2016 - ref : 44823
Guide du recensement de l’achat public
de déclaration des données du recensement par voie dématérialisée applicables au 1er janvier 2017. La collecte... en 2016, que pour ceux notifiés en 2017. Texte de référence : Télécharger le Guide du recensement...
Commande publique -
25 janv. 2011 - ref : 14776
Résultats du recensement des marchés publics 2009
de l'achat public (OEAP) présente les chiffres du recensement des marchés effectués à partir des fiches...
Commande publique -
15 janv. 2015 - ref : 15232
Le recensement des marchés publics 2015 a commencé
est obligatoire. Référence : Consulter le Guide du recensement économique de l’achat public Weka vous donne...
Commande publique -
4 févr. 2019 - ref : 78092
Le résultat du recensement des marchés publics 2017 est connu
des résultats du recensement et des remarques formulées par les représentants des opérateurs économiques,... a présenté les résultats du recensement des marchés publics notifiés en 2017....
Commande publique, Clauses environnementales, Clauses sociales, Contrôle des marchés -
11 mai 2010 - ref : 13916
Le recensement des marchés 2009 sera clôturé le 30 juin 2010
que les pouvoirs adjudicateurs ont jusqu'au 30 juin 2010 pour envoyer leurs fiches de recensement des marchés... les informations nécessaires sont consultables dans la rubrique dédiée des pages de l'OEAP. Le recensement......
Commande publique -
21 févr. 2013 - ref : 16622
Les données du recensement des marchés publics 2011 publiées
Seul 4 % des marchés comportent des clauses sociales, principalement dans les marchés... de travaux des collectivités locales. 5,1 % des marchés contiennent une clause environnementale... . ...
Commande publique, Dématérialisation -
31 janv. 2014 - ref : 13720
Le guide du recensement 2014 des marchés publics est paru
La principale modification concerne le recensement de la rubrique « mise en œuvre... du recensement économique de l’achat public 2014 Weka formation vous propose une formation adaptée à vos besoins... une nouvelle...
Commande publique, Clauses sociales -
5 déc. 2013 - ref : 13470
L’OEAP dévoile les chiffres du recensement des marchés publics 2012
sont attribués à des PME localisées à moins de 20 km du pouvoir adjudicateur. Référence : Le recensement... de l’achat public - Exercice 2012 Les données du recensement de l’achat public en 2012 traduisent...
Achats -
19 avr. 2013 - ref : 5332
Le nouveau guide du recensement économique des achats publics est en ligne
et de transmission des informations liées au recensement y sont également précisées. Pour en savoir plus : Weka... par voie électronique La DAJ précise dans son guide sur le recensement des marchés les conditions......
Achats, Dématérialisation
RECENSEMENT DES MARCHES : ressources documentaires
RECENSEMENT DES MARCHES : Finances et comptabilité
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27 mai 2019 - ref : 5112
Le recensement économique des marchés
du 26 février 2014) ont modifié les références juridiques du recensement ainsi que certaines des modalités... de la commande publique évoquent l’Observatoire économique de la commande publique et le recensement......
Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat -
ref : dtou4525
Guide du recensement des achats publics
recensement... marchés...
Fiche, recensement, économique, commande, marchés -
ref : dtou4524
Fiche de recensement économique d’un marché public
Recensement... marchés... du marché ( source : ministère de l’Économie et des finances). ...
Recensement, économique, commande, marchés, observatoire, achat -
7 mai 2019 - ref : 5131
Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement
Organiser une réunion de recensement des besoins Le recensement des besoins est une procédure... , la réunion de recensement des besoins doit se tenir une, voire deux ou trois fois par an.... ...
Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Seuils des marchés publics -
ref : dtou7821
Liste des codes CPV à huit caractères
Le code utilisé dans la fiche de recensement est le code Common Procurement Vocabulary (CPV)...
recensement économique, commande, marchés, observatoire, achat -
4 mars 2014 - ref : 7008
Établir un tableau pour le suivi des marchés et des procédures
par exemple, un recensement détaillé des avenants permettra de mieux appréhender le périmètre du prochain...
tableau de bord, suivi des marchés en cours, indicateurs de suivi de marché, calendrier de passation des marchés -
7 mai 2019 - ref : 0023
Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement
de certaines opérations précises : Lors de la procédure formelle de recensement des besoins ( cf. '>Mise... en place d’une procédure formelle de recensement des besoins ), il est bon de rappeler l’état...
nomenclature achat, suivi, article 27, seuils -
24 oct. 2016 - ref : 8997
Le calcul des coûts unitaires
et par fonction. Pour le recensement des charges directes, il est utile de privilégier la nomenclature des comptes... de clefs de répartition, d’autre part. Le recensement des données Le recensement...
coût unitaire, coût de revient, prix de vente, prestations de services, facturation, charges -
19 janv. 2019 - ref : 0482
Mise en place d’inventaires immobiliers et gestion patrimoniale
logement social…). La réflexion nécessite une étape préalable portant sur le recensement des activités... maîtrisée. En effet, le travail de recensement permet de mettre à jour puis de fiabiliser des données...
instruction M14, plan général comptable, contrat d’assurance
RECENSEMENT DES MARCHES : Santé et sécurité au travail
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
dans le recensement des situations aux postes de travail. L'industrie des matières plastiques et résines...
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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22 juil. 2019 - ref : sl3893078
Le tabac au travail
sur le marché mais non dénuée d'effets secondaires (céphalées, modification de l'humeur, de l'appétit...).... des choix de stratégies et d'actions et de recenser les manquements à la loi pour effectuer un traitement......
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22 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques psychologiques liés aux organisations du travail
ou socioéconomiques, les conditions générales du marché propres au pays concerné, ses traditions, le poids... . Méconnaissance de sa place dans l'entreprise et de la place de celle-ci sur le marché...
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22 juil. 2019 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
. Les prises de parts de marché de plus en plus importantes sur le marché international des productions... vinicole française qui essaie de développer le marché intérieur et qui a réussi à faire amender...
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Intérim et santé au travail
a commencé à réellement s'ancrer sur le marché du travail. Contrairement à l'époque actuelle confrontée...
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
RECENSEMENT DES MARCHES : Santé
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22 juil. 2019 - ref : sl2963573
Recensement économique des marchés publics
Arrêté du 21 juillet 2011 relatif au recensement économique de l’achat public Fiche... de recensement des marchés notifiés depuis le 1 er janvier 2012 Guide... du recensement...
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22 juil. 2019 - ref : sl2963573
Formulaires de notification des marchés publics
et solidaire NOTI8 (ancien NOTI4) Fiche de recensement NOTI9 ...
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22 juil. 2019 - ref : sl2963573
Formulaires des marchés publics
et solidaire NOTI8 (ancien NOTI4) Fiche de recensement NOTI9... du 21 juillet 2011 relatif au recensement économique de l’achat public Fiche de recensement des marchés......
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22 juil. 2019 - ref : sl8356279
Titre VI : Dispositions diverses (article 291)
aux marchés Défense. Ils sont également soumis au recensement économique de l’achat public opéré par l’OEAP,...
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22 juil. 2019 - ref : sl2962785
Les marchés d’un montant inférieur à 15 000 € HT
ou recensés par un même service ; en effet, à défaut de recensement exhaustif, l’application des règles... de computation des seuils est impossible. C’est également grâce au recensement exhaustif des petits...
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22 juil. 2019 - ref : sl8356040
Titre VI : Dispositions diverses (article 175)
ou à l’arbitrage (art. 128). Elles sont également soumises aux obligations de recensement économique (art. 65...
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22 juil. 2019 - ref : sl2962785
Les marchés à bons de commande
et d’un recensement précis de ses besoins et donc de définir précisément les produits, services ou travaux...
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22 juil. 2019 - ref : sl8355402
Titre VI : Dispositions diverses (articles 127 à 133)
relatives à l’achat public, et notamment les données issues du recensement économique des marchés publics.... est en particulier chargé d’améliorer progressivement les conditions actuelles de recensement...
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22 juil. 2019 - ref : sl2962785
Les accords-cadres et les marchés subséquents
et d’un recensement précis de ses besoins et donc de définir précisément les produits, services ou travaux...
RECENSEMENT DES MARCHES : Action sociale et solidaire
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26 avr. 2018 - ref : 7674
Recenser les actions menées par le CCAS/CIAS en matière de communication
recensement... pour : calibrer le marché public à monter pour réaliser les prestations de graphisme... de communication . Faire l’inventaire des retombées presse de l’année antérieure Recenser...
communication, état des lieux, inventaire, recensement -
21 juin 2014 - ref : 3775
Insérer par le sport
avec des marches actives… En fait, la limite du champ d’action n’est contrainte que par l’envie des acteurs...
Insertion, sports, citoyenneté, respect, intégration -
21 déc. 2017 - ref : 11002
Mener une politique innovante en matière d’achats publics pour votre CCAS/CIAS
de recensement de l’information qui soit suffisamment normalisé pour permettre aux entreprises intéressées... de recensement de l’innovation ou utiliser ceux qui existent (par exemple, les plateformes d’acheteurs dédiées......
achats, innovation, éthique, responsabilité sociétale, clauses sociales -
7 sept. 2016 - ref : 7704
Réaliser son étude de marché pour créer une structure de services à la personne
Marché... Définir le marché et le périmètre de l’étude L’objectif est de réaliser une photographie... générale du marché et de la rapporter ensuite à la zone d’intervention choisie : commune,...
Marché, étude, analyse, concurrence, prévisions -
16 avr. 2014 - ref : 7326
Diffuser annuellement la liste des subventions sociales accordées
avec le souci de valoriser la contribution du centre. Le recensement est centralisé dans un tableau, diffusé... des subventions. Ce travail de recensement oblige le directeur à : reconsidérer la forme...
transparence, communication, partenariat, associations, subventions, inventaire -
5 janv. 2012 - ref : 2746
Communiquer autour des initiatives associatives
il s’agit de procéder avec rigueur au recensement des associations implantées sur le territoire... Le recensement des associations opéré par le service de la communication doit lui permettre d’adresser...
association, réseau associatif, participation, adhésion, animation, collectif -
8 févr. 2013 - ref : 5696
Organiser la vie citoyenne et les sorties
Repérer le « lieu événement » adéquat en fonction de ce recensement parmi les éléments... en termes de vie sociale et d’organisation). Capitaliser les données dans votre outil de recensement...
vie sociale, citoyenneté, appui aux initiatives, loisirs, vie culturelle, animation -
20 oct. 2016 - ref : 7331
Élaborer un plan de formation des personnels prenant en compte le niveau attendu exigé par l’innovation
l’évaluation en même temps que le recensement des besoins et la procédure administrative d’inscription... des directeurs qui font le recensement des besoins de leurs directions/services en ayant eu les retours...
plan de formation, formation individuelle, formation collective, comité technique paritaire, fiche de poste, évaluation des besoins -
17 avr. 2014 - ref : 7736
Former le personnel aux bonnes pratiques du développement durable
de recensement des initiatives existantes soit effectuée. Pourtant, c’est la première chose à faire...
formation, sensibilisation, agents, développement durable, protection de l’environnement, action sociale
RECENSEMENT DES MARCHES : Marchés publics
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ref : dtou3930
Aide au recensement du besoin
Marché de services... recensement du besoin...
recensement du besoin, blanchisserie -
ref : dtou4525
Guide du recensement des achats publics
recensement... marchés...
Fiche, recensement, économique, commande, marchés -
16 janv. 2019 - ref : 0157
Établir sa fiche de recensement des marchés dans le cadre d’une procédure d’achat public
Appréhender le dispositif général du recensement économique des achats publics... Vous êtes concerné par le dispositif général du recensement des marchés publics si vous êtes un pouvoir... est supérieur à 90 000 € HT...
recensement des marchés, recensement des achats publics, études statistiques -
7 mai 2019 - ref : 5131
Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement
Organiser une réunion de recensement des besoins Le recensement des besoins est une procédure... , la réunion de recensement des besoins doit se tenir une, voire deux ou trois fois par an.... ...
Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Seuils des marchés publics -
5 mai 2019 - ref : 12362
Article D. 2196-6 du Code de la commande publique
(article D. 2196-5). L’annexe n° 17 du Code de la commande publique définit les conditions du recensement... économique des contrats de la commande publique ( arrêté du 22 mars 2019 relatif au recensement...
données essentielles, transparence, confidentialité, communication, recensement -
5 mai 2019 - ref : 12363
Article D. 2196-7 du Code de la commande publique
n° 17 du Code de la commande publique définit les conditions du recensement économique des contrats... de la commande publique ( arrêté du 22 mars 2019 relatif au recensement économique de la commande publique).......
données essentielles, transparence, confidentialité, communication, recensement -
5 mai 2019 - ref : 12361
Article D. 2196-5 du Code de la commande publique
Le recensement économique de l’achat public a pour objet d’assurer le recueil et l’exploitation... en application des dispositions du présent code. Le recensement économique des achats publics permet... du Code...
données essentielles, transparence, confidentialité, communication, recensement -
27 janv. 2019 - ref : 11506
Article L. 2196-3 du Code de la commande publique
les données contribuant au recensement économique de l’achat public dans des conditions prévues par voie... Le recensement économique des achats publics permet de satisfaire aux obligations statistiques de l’Union......
données essentielles, transparence, confidentialité, communication, recensement -
7 mai 2019 - ref : 0052
Comment recourir aux marchés réservés ?
Il vous est conseillé de mener un travail de recensement de ces structures avant de lancer une consultation... qui leur serait réservée. Il faut savoir que leur implantation varie fortement selon les régions. Ce travail de recensement......
marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA
RECENSEMENT DES MARCHES : Établissements de santé
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15 mars 2013 - ref : 5451
Qu’est-ce que la matériovigilance ?
de la matériovigilance. Il permet à l’autorité administrative le recensement des incidents, des risques d’incidents graves...
dispositif médical, matériovigilance, correspondant local de matériovigilance, ANSM -
18 janv. 2012 - ref : 3501
L’obligation d’emploi de personnes handicapées et les mesures d’adaptation et d’accessibilité
ponctuelles et/ou des financements. Les catégories et le recensement des bénéficiaires Tout employeur...
accès des handicapés à la fonction publique, obligation emploi, retour à l’emploi personnes handicapées, adaptation, reclassement, emplois réservés -
9 avr. 2015 - ref : 4828
Dans quels cas est-il légitime de mettre en place une contention et comment ?
de la bientraitance. Bilan des travaux et recensement des besoins dans les établissements de santé et Ehpad...
contention, moyen de contention, respect de la dignité, privation de liberté d’aller et venir, prescription médicale, contention physique -
7 juil. 2015 - ref : 8701
Comment fonctionnent les licenciements pour insuffisance professionnelle ?
l’analyse du bilan de l’année passée, le recensement des objectifs non atteints, les éléments...
fonctionnaire hospitalier, personnels médicaux, agents contractuels, insuffisance professionnelle, licenciement -
20 avr. 2018 - ref : 11106
Les élections professionnelles dans la fonction publique hospitalière
après la clôture du vote électronique. En cas de mixité des modalités de scrutin, le recensement des votes...
élections professionnelles, comité technique d’établissement, commission administrative paritaire, commission administrative paritaire locale, commission administrative paritaire départementale, commission administrative paritaire nationale -
25 févr. 2013 - ref : 5420
Le cadre juridique, l’organisation et les missions de la pharmacovigilance
réglementaires) ; le décret n° 2008-435 du 6 mai 2008 relatif à la mise sur le marché des spécialités... de mise sur le marché d’un médicament fondée sur l’évaluation des données de pharmacovigilance....
Commission nationale de pharmacovigilance, ANSM, CRPV, associations de patients, AMM -
12 juin 2018 - ref : 11166
Le règlement général de protection des données appliqué aux ressources humaines des établissements publics de santé
Leur archivage se structure progressivement au gré des solutions logicielles proposées sur le marché... des ressources humaines y regroupe et y recense tous les documents, numériques et/ou papier contenus...
règlement général, protection des données, sécurité, systèmes d’information, droits, sanctions
RECENSEMENT DES MARCHES : Ressources humaines
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21 sept. 2017 - ref : 10851
Le plan de circulation
de préférence antihoraire ; éviter les manœuvres des véhicules (par exemple, demi-tours ou marches...
circulation, affichage, Code de la route -
17 oct. 2011 - ref : 2233
Accompagner la mobilité interne des agents
à l’employeur par les agents demandeurs. Procéder à un recensement des mobilités Lorsqu’un agent écrit... interne Procéder à un recensement des demandes de mobilités suppose que les agents qui le souhaitent...
mutation interne, mobilité, poste, fiche de poste, droit individuel à la formation (DIF) -
22 juil. 2019 - ref : sl9427703
Les missions spécifiques
du Code des marchés publics, directement avec des compagnies de transport, des établissements d'hôtellerie...
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25 févr. 2016 - ref : 8755
Modalités de recrutement tenant à la personne
Le service national universel ne comporte plus que deux obligations : le recensement et la participation... L. 114-2 et L. 114-7). L’obligation de recensement pèse sur les jeunes âgés de 16 ans.......
aptitude physique, autorisation de travail, casier judiciaire, certificat de travail, jouissance des droits civiques, nationalité -
18 juin 2019 - ref : 7934
Évaluer et prévenir le bruit
des sites avec un mesurage des bruits, et ainsi de réaliser un recensement des services de la collectivité...
bruit, prévention et gestion des risques, niveau d’exposition, mesurage d’exposition, seuil d’action, CHSCT -
9 déc. 2011 - ref : 2584
Élaborer le référentiel métiers
une fonction de recensement et une projection dans l’avenir. Le référentiel métiers sécurise les décisions...
Référentiel métiers, cartographie de l’emploi, fiche de poste, analyse de travail, compétences, GPEEC formation -
9 déc. 2011 - ref : 2235
Définir les besoins et élaborer le plan de formation
CTP Définir une politique de formation En amont du recensement des besoins... afin de lui présenter, en amont du recensement des besoins, la politique globale de formation , les orientations...
plan de formation, politique de formation, recueil des besoins, orientations stratégiques -
13 mai 2016 - ref : 9702
Mettre en place un système d’information RH
de toute démarche de mise en place d’un SIRH est le recensement de l’existant , c’est-à-dire faire un inventaire...
procédure informatique, SIRH, système d’information, logiciel, progiciel -
18 janv. 2012 - ref : 3501
L’obligation d’emploi de personnes handicapées et les mesures d’adaptation et d’accessibilité
ponctuelles et/ou des financements. Les catégories et le recensement des bénéficiaires Tout employeur...
accès des handicapés à la fonction publique, obligation emploi, retour à l’emploi personnes handicapées, adaptation, reclassement, emplois réservés
RECENSEMENT DES MARCHES : Administration locale
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7 mai 2019 - ref : 5131
Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement
Organiser une réunion de recensement des besoins Le recensement des besoins est une procédure... , la réunion de recensement des besoins doit se tenir une, voire deux ou trois fois par an.... ...
Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Seuils des marchés publics -
7 mai 2019 - ref : 0052
Comment recourir aux marchés réservés ?
Il vous est conseillé de mener un travail de recensement de ces structures avant de lancer une consultation... qui leur serait réservée. Il faut savoir que leur implantation varie fortement selon les régions. Ce travail de recensement......
marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA -
18 juin 2019 - ref : 8204
Conclure la procédure de marché
Vous n’avez plus à adresser les fiches de recensement au comptable public, qui n’en a plus l’usage. Celui-ci ne peut plus,... » , avril 2019 DAJ, « Guide du recensement économique de l’achat public » , avril...
décision d’attribution, attributaire, candidats évincés, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits -
18 févr. 2019 - ref : 0077
Décomposer le prix global et forfaitaire dans le cadre d’un marché public : principe, conception, finalisation
chaque libellé de prestation et le périmètre qu’elle recouvre). À cet effet, vous devez procéder à un recensement...
marché à montant global et forfaitaire, prix, DGPF, annexe financière -
14 déc. 2016 - ref : 8237
Attribuer un marché de partenariat
Marché de partenariat... marché de partenariat... Déterminer s’il est possible de recourir au marché de partenariat Avant toute chose... budgétaire , qui vont permettre de démontrer que le marché...
contrat de partenariat, partenariat public-privé, PPP, marché de partenariat, appel d’offres, dialogue compétitif -
19 juin 2019 - ref : 2458
Quand choisir le marché de partenariat ?
Marché de partenariat... marché de partenariat... Vérifier que l’opération à mener entre dans le champ du marché de partenariat L’ article L... . 1112-1 du Code de la commande publique précise que...
contrat de partenariat, marché de partenariat, partenariat public-privé, PPP, montage contractuel complexe, paiement différé -
7 mai 2019 - ref : 0034
Concevoir, rédiger, diffuser et faire évoluer votre guide de procédure interne
de recensement des besoins ( cf . '>Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins ) ?... du concept de recensement des besoins insistant sur la nécessité de computer ces besoins pour connaître... et '>...
guide de procédure interne, guide de bonnes pratiques, nomenclature achats, article 27, seuils -
29 juin 2017 - ref : 10660
Pour une communication non violente
c’est par des actions non violentes (grèves de la faim, non-collaboration, marches collectives)...
communication, affects, besoins, non-violence, éducation bienveillante, climat scolaire -
14 févr. 2019 - ref : 0022
Comprendre, maîtriser et établir une nomenclature achat au regard du Code de la commande publique
Selon votre entité, plusieurs méthodes sont envisageables : Ce recensement peut passer par la mise en place... d’une certaine pédagogie. Dans le cadre du recensement de ces achats à venir, il est donc recommandé...
nomenclature achat, recenser ses achats, produit ou service homogène, article 27, seuils
RECENSEMENT DES MARCHES : forum
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Marchés publics 3 mars 2013
Recensement économique des marchés
G.Morel
A qui doit être transmise la fiche relative au recensement économique des marchés ? ...
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Marchés publics 5 janv. 2017
Liste des marchés conclus l'année précédente
voilafarro
bien distinctes. Les dispositions relatives au recensement figurent a l’article 141 du décret n° 2016-360 du 25... mars 2016 relatif aux marches publics, et a l’article 138 du décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif... aux marches publics de défense ou de sécurité. Le guide que je vous ai transmis vous explique le dispositif...
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Marchés publics 6 mars 2013
Recensement économique des marchés
I.B-mpublic
A qui doit être transmise la fiche relative au recensement économique des marchés ? ...
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Conseil
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