RECENSEMENT DES MARCHES

Guide du recensement de l’achat public

de déclaration des données du recensement par voie dématérialisée applicables au 1er janvier 2017. La collecte... en 2016, que pour ceux notifiés en 2017. Texte de référence : Télécharger le Guide du recensement...

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Aide au recensement du besoin

Marché de services... recensement du besoin...

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RECENSEMENT DES MARCHES : ressources documentaires

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RECENSEMENT DES MARCHES : Marchés publics

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RECENSEMENT DES MARCHES : Établissements de santé

RECENSEMENT DES MARCHES : forum

  • Marchés publics 3 mars 2013

    Recensement économique des marchés

    G.Morel

    G.Morel

    A qui doit être transmise la fiche relative au recensement économique des marchés ? ...

  • Marchés publics 5 janv. 2017

    Liste des marchés conclus l'année précédente

    voilafarro

    voilafarro

    bien distinctes. Les dispositions relatives au recensement figurent a l’article 141 du décret n° 2016-360 du 25... mars 2016 relatif aux marches publics, et a l’article 138 du décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif... aux marches publics de défense ou de sécurité. Le guide que je vous ai transmis vous explique le dispositif...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Recensement économique des marchés

    I.B-mpublic

    I.B-mpublic

    A qui doit être transmise la fiche relative au recensement économique des marchés ? ...

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