RECENSEMENT DES MARCHES

Établir sa fiche de recensement des marchés

à la notification de votre marché, à commencer par le recensement économique... les aspects à prendre en compte pour mettre au point sa fiche de recensement... des marchés en téléchargeant gratuitement la fiche « Établir sa fiche de recensement...

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Guide du recensement des achats publics

recensement... marchés...

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Formation Connaître l’acheteur public : mode d'emploi pour devenir un partenaire durable

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RECENSEMENT DES MARCHES : Santé et sécurité au travail

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  • Marchés publics 3 mars 2013

    Recensement économique des marchés

    G.Morel

    G.Morel

    A qui doit être transmise la fiche relative au recensement économique des marchés ? ...

  • Marchés publics 5 janv. 2017

    Liste des marchés conclus l'année précédente

    voilafarro

    voilafarro

    bien distinctes. Les dispositions relatives au recensement figurent a l’article 141 du décret n° 2016-360 du 25... mars 2016 relatif aux marches publics, et a l’article 138 du décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif... aux marches publics de défense ou de sécurité. Le guide que je vous ai transmis vous explique le dispositif...

  • Marchés publics 6 mars 2013

    Recensement économique des marchés

    I.B-mpublic

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    A qui doit être transmise la fiche relative au recensement économique des marchés ? ...

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