Accord de Strasbourg
Accord de Strasbourg dans l'actualité
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Article
Strasbourg retarde d'un an l'interdiction des véhicules sans vignette Crit'Air
La ville et la métropole de Strasbourg ont annoncé mardi 29 décembre 2020 retarder d'un an l'interdiction de circulation de tous les véhicules sans vignette Crit'Air,… -
Article
Le nouveau régime des accords-cadres expliqué par Bercy
L’accord-cadre à bons de commande ou à marchés subséquents est un contrat par lequel l’acheteur public s’engage à passer des marchés ou des bons… -
Article
Strasbourg et Mulhouse bientôt réunis dans un pôle métropolitain
Les agglomérations de Strasbourg et Mulhouse renforceront bientôt leur coopération en s'associant dans un pôle métropolitain, a annoncé mercredi le… -
Article
Strasbourg veut transformer son autoroute en "parc urbain"
L'autoroute, qui longe l'agglomération de Strasbourg, deviendra un "parc urbain" dans les prochaines années, avec une vitesse de circulation réduite et des espaces verts, a-t-on appris mardi 2 juillet 2019 auprès…
Accord de Strasbourg dans les ressources documentaires
Laissez-passer mortuaire au titre de l’accord de Strasbourg
12/09/2022
Accords négociés
10/09/2023
Pays signataires des accords sur le transport international des corps
12/09/2022
Recourir à un accord-cadre avec marchés subséquents
11/12/2023
CCAP : introduire une clause de remise en concurrence dans un…
16/11/2020
Fiche explicative relative aux accords-cadres et aux dispositions de la…
25/04/2022
Comment passer un accord-cadre pour des prestations de communication ?
24/09/2019
L’accord sur les risques psychosociaux dans la fonction publique :…
22/09/2014
Courrier d’accord de disponibilité
22/03/2022
Accorder un cumul d’emplois
12/11/2023
Accords-cadres : dans quels cas y recourir ?
21/03/2022
Clauses indicatives d’un CCAP pour un accord-cadre
14/11/2022
Modèle de protocole d’accord transactionnel entre le pouvoir adjudicateur et…
25/04/2022
La négociation et les accords collectifs dans la fonction publique
17/01/2022
Une offre pour chaque métier
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JO-2024 : des jours de télétravail supplémentaires indemnisés ...
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Les collectivités ont jusqu'à fin mai pour publier leurs dix plus ...
10/04/2024
Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...