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Exemplaire unique

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Exemplaire unique dans l'actualité

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Exemplaire unique dans les ressources documentaires

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Délivrer l’exemplaire unique au titulaire dans le cadre d’un nantissement…
Le titulaire d’un marché souhaite céder sa créance à un organisme financier. Vous devez lui délivrer un exemplaire unique dans le cadre d’un nantissement ou d’une cession de créance. Quelles…

14/01/2019

#Document unique #Exécution financière du marché
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Le régime de fiscalité professionnelle unique (ex-TP unique) introduit par…
La réforme de la taxe professionnelle, instituée par la loi de finances pour 2010 et complétée par la loi de finances pour 2011, a transformé le régime de TP unique…

04/12/2022

#EPCI #CFE
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Établir un livret de famille unique
Un livret de famille est destiné à réunir des extraits d’actes de l’état civil ainsi que leurs mises à jour. Il permet de pouvoir justifier de son état civil et…

02/11/2010

#Livret de famille
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Les sociétés d’économie mixte à opération unique (Semop) et les…
Nouvelle forme d’entreprise permettant d’enrichir la boîte à outils institutionnelle des partenariats public-privé, la société d’économie mixte à opération unique (Semop) a été créée par la loi n° 2014-744 du 1er juillet…

21/05/2024

#SEM
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Acquisition de vaisselle : interdiction du plastique à usage unique
La directive (UE) 2019/904 du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2019 sur les plastiques à usage unique a été adoptée dans le but de prévenir et de réduire…

12/06/2024

#Restauration #Achat durable
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Formaliser le document unique
Si l’évaluation a priori des risques professionnels est le moyen pour l’employeur de faire l’état des lieux des risques pris par les agents dans le cadre de leurs activités, le…

20/11/2024

#Document unique #Protocole (méthode)
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Créer des guichets uniques
La pratique des guichets uniques se généralise dans les centres communaux/intercommunaux d’action sociale (CCAS/CIAS), comme premiers points d’accueil social. Ces guichets à géométrie variable, suivant l’état et le dynamisme du…

07/04/2014

#Guichet unique #Organisation des services
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Évaluer, prévenir et intégrer le risque d’épidémie dans le document…
La crise du H1N1 puis du coronavirus a mis en lumière les risques et conséquences d’une épidémie sur le quotidien des Français, mais aussi des établissements publics. Ce risque, jusqu’alors…

07/07/2020

#Document unique #Risque sanitaire
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Organiser un guichet unique pour les services liés à l’enfance…
La mise en place d’un guichet unique se généralise dans les collectivités locales afin de faciliter les démarches des administrés. Le public peut, selon les organisations, avoir ainsi un interlocuteur…

30/07/2018

#Administration électronique #Organisation des services
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Élaborer le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP) du CCAS/CIAS
Aujourd’hui, le bien-être au travail des agents est devenu un sujet incontournable, qui doit être abordé dans sa globalité par les directeurs de CCAS/CCAS/CIAS, et qui se formalise notamment par…

13/11/2023

#Document de gestion des risques #Santé et sécurité au travail
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Élaborer la base de données sociales et le rapport social…
Ces dernières années ont été marquées par une transformation des ressources humaines des établissements sociaux et médico-sociaux publics, issue, d’une part, de la volonté politique de rationalisation (qui se traduit…

23/02/2025

#ESMS #Gestion administrative
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Document unique
Ce modèle de document unique vous permet de formaliser les résultats de l’évaluation des risques.

04/12/2011

#Loi et réglementation #Risque professionnel
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Le document unique
Obligatoire et mis à jour au minimum chaque année, le document unique qui donne les résultats de l’évaluation des risques et la liste des solutions à réaliser est un outil…

10/03/2014

#Document unique
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Repenser l’espace accueil des services de l’éducation
La pandémie a mis en exergue les terribles disparités entre les élèves déjà pointées par les enquêtes Pisa : inégales couvertures des réseaux Internet, inégales aisances des familles et des…

21/03/2022

#Accueil #Gestion de crise #Hygiène
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Registre unique de sécurité
Le registre unique de sécurité vous permet de réunir tous les documents attestant de la vérification et du contrôle des équipements et machines.

24/03/2014

#Document unique #Risque professionnel

Une offre pour chaque métier

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