Pièces anatomiques
Pièces anatomiques dans l'actualité
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Article
Quelles sont les pièces justificatives nécessaires au paiement d’un marché public ?
Lors du mandatement d'une dépense, les ordonnateurs des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé… -
Article
Faut-il rejeter l’offre d’une société qui a glissé par erreur dans l’enveloppe…
Sous réserve du respect de l’égalité entre les entreprises candidates, l’absence, dans l’enveloppe contenant l’offre d’une entreprise, d’une pièce exigée… -
Article
De l'art et la manière d'archiver les pièces de procédure
Les procédures de passation de marché génèrent un certain nombre de pièces et de documents administratifs qui posent la question de leur durée de conservation. Au regard de la législation… -
Article
Dépenses relatives aux prestations de voyages et pièces justificatives
Une note de la Direction des affaires financières (DAF) du 11 mars 2010 indique aux EPLE les dispositions applicables dans le…
Pièces anatomiques dans les ressources documentaires
Bordereau de suivi "Élimination des pièces anatomiques humaines", référencé Cerfa…
11/01/2018
Convention de crémation des pièces anatomiques
11/01/2018
Règlement de la consultation : quelles pièces demander aux candidats…
11/07/2023
Les pièces du compte financier
17/10/2014
MAPA : rédiger les pièces de procédure (définition des pièces,…
11/02/2021
Les pièces justificatives de dépense en comptabilité publique
13/06/2022
Les pièces justificatives de recettes des collectivités et des établissements…
13/11/2023
Comment bien rédiger les pièces contractuelles d’un MAPA ?
15/01/2020
La dématérialisation des pièces et la facture électronique
15/11/2022
La dématérialisation des pièces comptables et justificatives
10/11/2021
Connaître les pièces contractuelles du contrat de maîtrise d’œuvre
31/05/2023
Rédiger les pièces de prix
29/11/2023
La chaîne de dématérialisation des pièces justificatives
06/04/2021
Outil de recherche des pièces justificatives de paiement
14/04/2022
Liste des pièces justificatives de paiement
14/04/2022
Une offre pour chaque métier
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