MARCHES DE TRAVAUX
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Ressources documentaires
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Formation
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MARCHES DE TRAVAUX ?
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MARCHES DE TRAVAUX : actualités
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17 juil. 2017 - ref : 52658
La résiliation vaut réception des travaux
réception des travaux sans qu'y fasse obstacle l'absence de constat contradictoire des travaux réalisés....
Exécution des marchés -
5 sept. 2013 - ref : 16978
Non à la modification du CCAG travaux !
une formation adaptée à vos besoins : Le CCAG travaux Objectifs : Comprendre les enjeux...
Commande publique, Délai de paiement -
4 oct. 2017 - ref : 56939
Marchés de travaux : un devis peut-il justifier le paiement de travaux supplémentaires ?
du contrat, des travaux supplémentaires réalisés sur ordre de service. S’y ajoutent les travaux... dans les règles de l'art, sans qu'il soit besoin de rechercher si ces travaux supplémentaires ont ou...
Travaux supplémentaires -
9 janv. 2017 - ref : 45662
Marché de travaux ou marché de services ?
pour l’État). La réalisation de travaux courants ne relève pas du régime des services La société requérante... du marché et aux prestations exigées, qui impliquent l'exécution de travaux de plomberie et, notamment,......
MAPA, Accord-cadre, Marchés de travaux, Réforme du code des marchés publics -
22 déc. 2010 - ref : 14726
Rien n’est simple quand il s’agit de marché de travaux !
Mais nous savons que rien n’est simple quand il s’agit de marchés de travaux ! La pluralité... des travaux soit sous-traitée. Le ou les sous-traitants peuvent eux-mêmes sous-traiter à leur tour…) contribue...
Commande publique -
4 juil. 2017 - ref : 51827
Pas de prix nouveaux pour des travaux prévus dans le marché
L’entrepreneur a droit au paiement des travaux de réalisation aux prix figurants dans le marché... qu'il n'était pas soutenu que ces travaux auraient été réalisés sans l'assentiment du maître d'œuvre......
Exécution des marchés -
16 oct. 2013 - ref : 17046
Des travaux non réalisés doivent être déduits du solde du marché
par le maître d’œuvre. Référence : CE, 7 octobre 2013, req. n° 365621 Des travaux non réalisés,...
Exécution des marchés -
17 juil. 2013 - ref : 16900
Certains travaux supplémentaires d’un marché forfaitaire doivent être payés
Pourtant, les travaux supplémentaires avaient été commandés sans ordre de service.... Sur d’autres prestations, le juge d’appel n’accorde pas une rémunération supplémentaire estimant que les travaux rentraient... 11PA05239 ...
Exécution des marchés -
12 juin 2012 - ref : 16174
Du nouveau au plan technique pour les marchés de travaux
les spécifications techniques applicables aux travaux de génie civil et de bâtiment. L'arrêté entre en vigueur le 1er...
Commande publique
MARCHES DE TRAVAUX : ressources documentaires
MARCHES DE TRAVAUX : Finances et comptabilité
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28 mars 2018 - ref : 0048
Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat
Définir les marchés de fournitures, services et travaux Votre achat est-il un achat :... étude…) ; de travaux (construction d’une école, rénovation d’un bâtiment…). L'article 5 de l’... n° 065187/2)....
Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente -
20 avr. 2018 - ref : 0141
Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?
des travaux ; que jusqu'à la décision de la commission d'appel d'offres de lancer un deuxième appel d'offres...
Décision d’attribution, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits, certificats fiscaux et sociaux -
6 déc. 2017 - ref : 5112
Le recensement économique des marchés
Quelle que soit la prestation (fournitures, travaux ou services), lorsque celle-ci est répartie en lots donnant lieu, chacun,...
Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat -
27 sept. 2017 - ref : 5118
Les avances et les acomptes dans un marché public
de travaux. Pour les marchés publics de fournitures et de services, il est ramené à un mois à la demande... le délai de garantie et, s’il s’agit d’un marché de travaux, d’établir le décompte...
marché, dépenses, avances, acomptes -
18 mai 2016 - ref : 5131
Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement
constante de tous les besoins en fournitures, services et travaux des différentes directions. Il rappelle...
Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Article 27 du Code des marchés publics, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics -
25 sept. 2018 - ref : 5110
L’imputation des dépenses entre sections de fonctionnement et d’investissement
durables, construction ou aménagement de bâtiments, travaux d’infrastructure (voirie, réseaux divers).... qu’elles augmentent la durée d’utilisation et réduisent les risques de dysfonctionnement. Ainsi, les travaux engagés......
imputation, dépense, fonctionnement, investissement, section, FCTVA -
10 déc. 2010 - ref : 0301
Distinguer les dépenses d’investissement des dépenses de fonctionnement
sur un bien déjà inscrit à un compte d’immobilisation Les travaux effectués sur des biens immeubles existants... peuvent représenter soit des adjonctions au bien, soit des travaux de remise ou de maintien en l’état.......
budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable, opération d’ordre, (FCTVA) fonds de compensation pour la TVA -
29 mai 2018 - ref : 7531
Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable
pour les travaux concernant majoritairement le bâtiment et sur la base de l'index TP 01 pour les travaux... concernant majoritairement les travaux publics . » A contrario , pour les marchés de fournitures...
prix ferme, prix révisable, actualisation des prix, révision des prix, indice d’évolution des prix, index -
22 avr. 2013 - ref : 6218
La vente en l’état futur d’achèvement : écritures comptables
d'exécution des marchés de travaux publics, lorsque » : l’objet de l’opération... « Autres engagements reçus »). Lorsque les travaux seront terminés, l’opération devra présenter... à réception...
VEFA, acquisition, bien
MARCHES DE TRAVAUX : Administration locale
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27 janv. 2015 - ref : 8159
Mener les opérations de réception des travaux
Désigner ou connaître la personne habilitée à réceptionner les travaux Sont habilités... et vous pourrez décider d’y assister. Réceptionner les travaux en temps et en heure Le CCAG travaux impose......
marchés publics, travaux publics, exécution des travaux, réception, réserves, réfaction -
21 avr. 2016 - ref : 2461
Recourir à la concession de travaux publics
doit être : soit la réalisation, ou la conception et la réalisation, de travaux de bâtiment ou de génie... civil. La liste des travaux susceptibles d’être concédés sera prochainement établie et publiée... Il est...
concession, travaux publics, mise en concurrence, passation, service public, seuil -
5 janv. 2012 - ref : 2675
Communiquer autour de la réalisation de travaux
La communication s'organise bien en amont des travaux Le processus de décision... concernant les travaux à réaliser est un long chemin qui peut prendre des années. Il arrive parfois même qu'au bout... quelles sont...
proximité, travaux, aménagement urbain, chantier -
6 févr. 2015 - ref : 8247
Gérer les réclamations dans le cadre d’un marché de travaux
administratives générales applicables aux marchés publics de travaux CE, 15 février 2012, Commune...
réclamation, mémoire, marché public, travaux, décompte général et définitif, maître d’œuvre -
6 oct. 2015 - ref : 0680
Élaboration d’un plan pluriannuel et prévisionnel de travaux pour les bâtiments scolaires
Identification des travaux selon leur type Les travaux à prévoir... suivant les divers types de travaux Travaux d’origine technique Les services techniques, en direct ou sollicités... les travaux...
plan, pluriannuel, prévisionnel, travaux, PPI, AP -
8 juin 2017 - ref : 2014
Quelles sont les sanctions applicables en cas de travaux sans autorisation ?
une dispense de peine en cas de régularisation avant l’intervention du jugement. En cas de travaux... si le pétitionnaire ne l’avait pas expressément mentionné au moment de la demande de travaux initiale ( Cass. crim.,......
amende, peine principale, peine complémentaire, mesures de restitution -
ref : dtou230
Modèle de clause indicative pour la réception partielle d’un marché de travaux à intégrer dans un CCAP
marché de travaux... Réception des travaux... réception partielle de travaux... fin des travaux... du marché, comme suit. ...
réception partielle de travaux, marché de travaux, clause indicative, CCAP, fin des travaux, réception -
14 déc. 2016 - ref : 8158
L’urgence dans les marchés publics
de l’espèce qu’il s’agit. Il faudra qualifier en quoi la situation nécessite la mise en œuvre de travaux... avec les délais des procédures formalisées ; enfin, que les travaux soient mis en œuvre dans un délai... ...
marché public, passation, dispense de formalités, urgence, urgence simple, circonstances exceptionnelles -
11 avr. 2017 - ref : 10711
Recourir au marché à tranches
vous aurez recours à un simple phasage technique , c’est-à-dire à un marché dans lequel tous les travaux... vos prestations ou travaux Dans le cadre d’un marché à tranches conditionnelles, il faut prévoir... ou travaux...
marché à tranches, tranche ferme, tranche conditionnelle, phasage technique
MARCHES DE TRAVAUX : Marchés publics
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3 mars 2016 - ref : 9310
Diriger les travaux
dans la direction des travaux La '>répartition des interventions entre le maître d’œuvre et son maître d’ouvrage... ou les matériaux, ou ordonner des travaux supplémentaires. Il s’agit en effet de modifier les stipulations......
direction des travaux, ordre de service, réunion de chantier, journal de chantier, ordre du jour -
7 janv. 2011 - ref : 0177
Réceptionner des travaux après exécution d’un marché public de travaux
Envisager les différents types possibles de réception des travaux La réception de l’ouvrage... de travaux ). La réception tacite intervient à défaut d’une notification de votre décision... la faculté de les...
réception, admission, imperfections, réserves, malfaçons -
7 déc. 2017 - ref : 3186
Diminuer le montant des travaux
Calculer la diminution La diminution se calcule par comparaison entre le montant des travaux... exécutés et à réaliser et le montant contractuel des travaux. Le montant des travaux est le montant... des travaux...
Mémoire, réclamation, préjudice -
4 sept. 2018 - ref : 3037
Payer les travaux supplémentaires
La thématique des travaux supplémentaires est indissociable de la notion de forfait. Il faut donc préalablement... à l’avance. Dès lors, la notion de travaux supplémentaires n’existe pas vraiment dans un marché à prix......
paiement, travaux supplémentaires -
7 déc. 2017 - ref : 3185
Faire face à des travaux non prévus
Appréhender les travaux non prévus Les travaux supplémentaires sont indemnisés à condition... ou négligence de l’entreprise qui en demande le paiement, ces travaux ne sont pas indemnisés. Les travaux......
travaux, imprévision, aléa, indemnisation, préjudice -
13 févr. 2018 - ref : 3016
Établir le planning d’exécution des travaux
au sein du « délai global d’exécution de l’ensemble des travaux allotis tous corps d’état... des travaux décidé par le représentant du pouvoir adjudicateur. Remarque Le pouvoir de direction... des pénalités...
planning, exécution, travaux, délais -
15 sept. 2011 - ref : 2856
Réparer un dommage de travaux publics
Déterminer si les travaux en cause sont qualifiables de travaux publics La mise en œuvre... de la responsabilité pour dommage de travaux publics suppose que les travaux exécutés dans...
dommage, travaux publics, responsabilité, nuisances, accidents, tiers -
28 sept. 2011 - ref : 3114
Faire une déclaration préalable de travaux
Connaître les cas nécessitant une déclaration préalable de travaux Certains travaux... à déclaration préalable Sont soumis à la déclaration préalable les travaux suivants dès lors qu'ils n'entrent......
déclaration préalable de travaux, constructions, formulaires, instruction, travaux -
ref : dtou576
Modèle d’attestation d’achèvement et de conformité des travaux à utiliser dans le cadre d’un marché de travaux
la conformité de vos travaux avec le permis de construire, le permis d’aménager ou la déclaration préalable...
Achèvement, travaux, conformité des travaux
MARCHES DE TRAVAUX : Ressources humaines
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19 mars 2013 - ref : 5734
Les travaux en hauteur : comment éviter les chutes ?
de définir les moyens de prévention destinés à limiter les chutes , que ce soit lors des travaux temporaires... en hauteur ou des travaux permanents. Les travaux temporaires en hauteur Ce type...
hauteur, échelle, garde-corps, échafaudage, chute, harnais -
29 janv. 2018 - ref : 7859
La sécurité des jeunes travailleurs et des apprentis
à exercer des travaux adaptés à leur âge uniquement pendant les périodes de vacances scolaires comportant... qu’à des travaux légers qui ne sont pas susceptibles de porter préjudice à sa sécurité, à sa santé... ou à...
travaux dangereux, apprenti, jeune, 18 ans, dérogation, inspection du travail -
19 mars 2014 - ref : 5516
Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure
les travaux ou prestations de services réalisés par une ou plusieurs entreprises afin de concourir... chargement ou déchargement, autre type d’opération ; la dangerosité des travaux effectués (au regard... de...
coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention, PPSPS -
3 mai 2016 - ref : 9675
Mettre en place un observatoire des effectifs et des métiers
de travaux spécifiques demandés par les élus ou la direction dans le domaine des ressources humaines ;... de la réunion programmée. Pour mener à bien ses missions, cette instance s’appuiera sur les travaux......
GPEEC, gestion prévisionnelle, métiers, observatoire, difficultés de recrutement, métiers en tension -
28 janv. 2015 - ref : 8253
Le rôle des secouristes et infirmiers en collectivité
que dans les services où sont exécutés des travaux dangereux. Mais combien de personnes ? Quels sont les travaux... peut aussi éventuellement participer aux travaux du CHSCT, à la demande de ses...
sauveteur secouriste du travail, SST, PSC1, secours, accident, secouriste -
1 juil. 2014 - ref : 7858
Le contenu de l’enquête d’accident grave ou répété
plannings de chantiers, etc. A noter En cas de travaux effectués par une entreprise extérieure,... ou aux comportements personnels des victimes dont on estime d’emblée qu’elles ont effectué des travaux dangereux...
accident, analyse, enquête, CHSCT, arbre des causes -
12 mars 2013 - ref : 5646
Comment mettre en place et mener un contrôle d’alcoolémie ?
(conduite d’engins, travaux dangereux, conduite de véhicule, etc.). De telles dispositions doivent rester... occupés à l’exécution de certains travaux ou à la conduite de machines dangereuses, ou encore affectés... d’une...
alcool, contrôle d’alcoolémie, éthylotest, addiction, état d’ébriété -
26 avr. 2016 - ref : 9683
Les recommandations de la CNAMTS et des Carsat
CTN B : industries du bâtiment et des travaux publics ; CTN C : industries...
assurance maladie, recommandations, CNAMTS, Carsat, responsabilité civile -
25 mars 2014 - ref : 2196
Recourir à l’intérim ou à la mission de remplacement du centre de gestion
correspond à des travaux appelés à se répéter chaque année à date à peu près fixe. Il a un caractère... ou lorsque son objet consiste en la réalisation de travaux urgents. Le Code du travail prévoit que le contrat...
centre de gestion, contrat, entreprise de travail temporaire, intérim, intérimaire, remplacement
MARCHES DE TRAVAUX : Action sociale et solidaire
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2 mai 2014 - ref : 6680
Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux
des travaux décomposés par corps d’état, sur la base d’un avant-métré ; e) De permettre au maître... les limites de prestations entre les différents lots ; présentation du coût prévisionnel des travaux......
architecte, travaux, mission, marchés publics -
25 oct. 2017 - ref : 6686
Intégrer les règles d’accessibilité
des travaux de mise en conformité de leurs locaux pour les rendre accessibles PMR. Dans ces circonstances, l’... des marches ≤ 16 cm ; largeur du giron ≥ 28 cm ; contraste visuel......
accessibilité, handicap, établissement recevant du public -
24 avr. 2014 - ref : 7250
Traduire le projet pédagogique en espace
une marche, deux marches, trois marches indiquent qu’il peut monter ou sauter ;... '>Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux ). Comment trouver... des marchés publics ou non ( cf. '>...
aménagement, espace, programme, fonctionnel, projet pédagogique -
31 août 2016 - ref : 0603
Mobiliser les clauses d’insertion dans les marchés publics
Il peut être de 30 % dans le bâtiment et travaux publics (BTP) et de 90 % pour le secteur du nettoyage :... autres que ceux consacrés à des travaux ou à l’insertion de type traitement de déchets, construction...
modalités exécution clauses d’insertion, clauses promotion de l’emploi, clauses du mieux disant social, article 14 CMP, article 30 CMP, article 15 CMP -
ref : dtou4920
Achat de prestations d'insertion dans le cadre de la mise en place d'un atelier chantier d’insertion
et travaux publics, il est possible d’identifier, d’accompagner des demandeurs d’emploi sur des compétences...
contrat, atelier et chantier d’insertion, prestation, encadrement -
7 mai 2014 - ref : 7793
Maîtriser les grandes notions de marchés publics
pour les fournitures et services De 15 000 € à 5 186 000 € pour les travaux Mapa...
marchés publics, concurrence, Mapa, publicité, fournisseur, budget -
26 mars 2015 - ref : 8273
Mettre en place et actualiser le document unique en structure d’accueil
Nombre de demandes de travaux s’y rapportant Faible Moyen Important ... pour les marches légères. Sécuriser les escaliers par l’installation de rampe. Mettre en lumière... un cahier...
risque, évaluation, dangers, document unique -
25 sept. 2015 - ref : 8602
Animer un atelier d’insertion : la prévention des accidents domestiques
du scotch antidérapant pour les marches d’escalier ; des protections pour les coins de table ;...
insertion, prévention, accidents domestiques, savoir habiter, logement, atelier d’insertion -
8 juin 2018 - ref : 11109
Inventer de nouvelles clauses sociales dans les marchés publics
dans leur offre : ménage, travaux dans les espaces verts ou le bâtiment correspondent à 80 % des postes...
marchés publics, clauses sociale, précarité, prévention, fracture sociale, inclusion
MARCHES DE TRAVAUX : Établissements de santé
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25 févr. 2013 - ref : 5420
Le cadre juridique, l’organisation et les missions de la pharmacovigilance
de pharmacovigilance de mener à bien toutes enquêtes et tous travaux de pharmacovigilance. ANSM et entreprises... fournir toute information ou effectuer toutes enquêtes et tous travaux concernant les risques d’effets......
Commission nationale de pharmacovigilance, ANSM, CRPV, associations de patients, AMM -
14 févr. 2014 - ref : 6895
L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)
Elle participe enfin aux travaux des instances européennes et internationales. Pour accomplir ses missions,... un réseau d'organismes et coordonne leurs travaux à des fins d'évaluation des risques sanitaires......
ANSES, missions, environnement, alimentation, sécurité, travail -
16 mars 2013 - ref : 5454
La Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux
et de proposer au directeur général de l’agence tous travaux et enquêtes qu’elle estime utiles au maintien...
dispositif médical, matériovigilance, Commission de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, ANSM -
12 févr. 2014 - ref : 6926
Nutrivigilance et toxicovigilance
ou de travaux dans le domaine de la toxicité pour l'homme d'un produit, d'une substance ou d'une pollution.... contre les intoxications, d'informer le Conseil supérieur d'hygiène publique de France des travaux et recherches...
nutrivigilance, toxocovigilance, substances toxiques, nutriments, déclaration, réseau national de toxicovigilance -
15 mars 2013 - ref : 5495
Réactovigilance : organisation
de toutes études ou travaux concernant la qualité ou la sécurité d’utilisation des DMDIV ; la réalisation... et à leur vente. De même, il effectue toutes les enquêtes ou tous les travaux nécessaires à l’exercice...
dispositif médical in vitro, réactovigilance, automates d’analyses de biologie médicale, sécurité d’utilisation des DMDIV, Commission nationale des DMDIV, correspondant local de réactovigilance -
14 mars 2013 - ref : 5295
Quel est le rôle des agences régionales de santé (ARS) dans la politique du médicament en région ?
(observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et des innovations thérapeutiques) les travaux régionaux... Inspection générale des affaires sociales (IGAS), mai 2011 Missions et travaux de la Haute...
ARS, OMEDIT, usage -
15 mars 2013 - ref : 5451
Qu’est-ce que la matériovigilance ?
la réalisation de toutes les études ou travaux concernant la sécurité d’utilisation des dispositifs...
dispositif médical, matériovigilance, correspondant local de matériovigilance, ANSM -
14 mars 2013 - ref : 5427
Contrat de bon usage du médicament : réalisation
qui l’a conduit à prescrire, en faisant référence aux travaux des sociétés savantes ou aux publications des revues...
CBU, cancer, maladie rare, programme, autoévaluation, pratiques pluriannuelles -
15 mars 2013 - ref : 5453
Signalements et rôles du correspondant local de matériovigilance
la conservation d’éléments et de produits du corps humain. Conduire les enquêtes et travaux relatifs...
dispositif médical, signalement, correspondant local de matériovigilance, groupements de coopération sanitaire, syndicats interhospitaliers, ANSM
MARCHES DE TRAVAUX : forum
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Marchés publics 15 mars 2013
ajournement travaux
cmesureur
Marchés publics... Bonjour, En cas de retard pris par le titulaire sur le planning des travaux, le maître d'ouvrage...
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Marchés publics 3 mars 2013
Planning travaux
G.Morel
Marchés publics...
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Marchés publics 20 mars 2013
ajournement travaux
CJ.dir.serv.
Bonjour, En cas de retard pris par le titulaire sur le planning des travaux, le maître d'ouvrage... , selon l'article 49 CCAG travaux. Il n'est pas fait référence au moment de cette décision... . Elle peut donc être prise à tout moment en cours de marché, y compris en cas de retard sur le planning. Bien à vous, C.J....
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Conseil
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