MARCHES DE TRAVAUX

MARCHES DE TRAVAUX : ressources documentaires

MARCHES DE TRAVAUX : Administration locale

• 27 janv. 2015 - ref : 8159

  Mener les opérations de réception des travaux

  Désigner ou connaître la personne habilitée à réceptionner les travaux Sont habilités... et vous pourrez décider d’y assister. Réceptionner les travaux en temps et en heure Le CCAG travaux impose......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  marchés publics, travaux publics, exécution des travaux, réception, réserves, réfaction

• 21 avr. 2016 - ref : 2461

  Recourir à la concession de travaux publics

  doit être : soit la réalisation, ou la conception et la réalisation, de travaux de bâtiment ou de génie... civil. La liste des travaux susceptibles d’être concédés sera prochainement établie et publiée... Il est...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  concession, travaux publics, mise en concurrence, passation, service public, seuil

• 5 janv. 2012 - ref : 2675

  Communiquer autour de la réalisation de travaux

  La communication s'organise bien en amont des travaux Le processus de décision... concernant les travaux à réaliser est un long chemin qui peut prendre des années. Il arrive parfois même qu'au bout... quelles sont...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  proximité, travaux, aménagement urbain, chantier

• 6 févr. 2015 - ref : 8247

  Gérer les réclamations dans le cadre d’un marché de travaux

  administratives générales applicables aux marchés publics de travaux CE, 15 février 2012, Commune...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  réclamation, mémoire, marché public, travaux, décompte général et définitif, maître d’œuvre

• 6 oct. 2015 - ref : 0680

  Élaboration d’un plan pluriannuel et prévisionnel de travaux pour les bâtiments scolaires

  Identification des travaux selon leur type Les travaux à prévoir... suivant les divers types de travaux Travaux d’origine technique Les services techniques, en direct ou sollicités... les travaux...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  plan, pluriannuel, prévisionnel, travaux, PPI, AP

• 8 juin 2017 - ref : 2014

  Quelles sont les sanctions applicables en cas de travaux sans autorisation ?

  une dispense de peine en cas de régularisation avant l’intervention du jugement. En cas de travaux... si le pétitionnaire ne l’avait pas expressément mentionné au moment de la demande de travaux initiale ( Cass. crim.,......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  amende, peine principale, peine complémentaire, mesures de restitution

• ref : dtou230

  Modèle de clause indicative pour la réception partielle d’un marché de travaux à intégrer dans un CCAP

  marché de travaux... Réception des travaux... réception partielle de travaux... fin des travaux... du marché, comme suit. ...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  réception partielle de travaux, marché de travaux, clause indicative, CCAP, fin des travaux, réception

• 14 déc. 2016 - ref : 8158

  L’urgence dans les marchés publics

  de l’espèce qu’il s’agit. Il faudra qualifier en quoi la situation nécessite la mise en œuvre de travaux... avec les délais des procédures formalisées ; enfin, que les travaux soient mis en œuvre dans un délai... ...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  marché public, passation, dispense de formalités, urgence, urgence simple, circonstances exceptionnelles

• 11 avr. 2017 - ref : 10711

  Recourir au marché à tranches

  vous aurez recours à un simple phasage technique , c’est-à-dire à un marché dans lequel tous les travaux... vos prestations ou travaux Dans le cadre d’un marché à tranches conditionnelles, il faut prévoir... ou travaux...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  marché à tranches, tranche ferme, tranche conditionnelle, phasage technique

MARCHES DE TRAVAUX : Établissements de santé

• 25 févr. 2013 - ref : 5420

  Le cadre juridique, l’organisation et les missions de la pharmacovigilance

  de pharmacovigilance de mener à bien toutes enquêtes et tous travaux de pharmacovigilance. ANSM et entreprises... fournir toute information ou effectuer toutes enquêtes et tous travaux concernant les risques d’effets......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  Commission nationale de pharmacovigilance, ANSM, CRPV, associations de patients, AMM

• 14 févr. 2014 - ref : 6895

  L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)

  Elle participe enfin aux travaux des instances européennes et internationales. Pour accomplir ses missions,... un réseau d'organismes et coordonne leurs travaux à des fins d'évaluation des risques sanitaires......

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  ANSES, missions, environnement, alimentation, sécurité, travail

• 16 mars 2013 - ref : 5454

  La Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux

  et de proposer au directeur général de l’agence tous travaux et enquêtes qu’elle estime utiles au maintien...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  dispositif médical, matériovigilance, Commission de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, ANSM

• 12 févr. 2014 - ref : 6926

  Nutrivigilance et toxicovigilance

  ou de travaux dans le domaine de la toxicité pour l'homme d'un produit, d'une substance ou d'une pollution.... contre les intoxications, d'informer le Conseil supérieur d'hygiène publique de France des travaux et recherches...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  nutrivigilance, toxocovigilance, substances toxiques, nutriments, déclaration, réseau national de toxicovigilance

• 15 mars 2013 - ref : 5495

  Réactovigilance : organisation

  de toutes études ou travaux concernant la qualité ou la sécurité d’utilisation des DMDIV ; la réalisation... et à leur vente. De même, il effectue toutes les enquêtes ou tous les travaux nécessaires à l’exercice...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  dispositif médical in vitro, réactovigilance, automates d’analyses de biologie médicale, sécurité d’utilisation des DMDIV, Commission nationale des DMDIV, correspondant local de réactovigilance

• 14 mars 2013 - ref : 5295

  Quel est le rôle des agences régionales de santé (ARS) dans la politique du médicament en région ?

  (observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et des innovations thérapeutiques) les travaux régionaux... Inspection générale des affaires sociales (IGAS), mai 2011 Missions et travaux de la Haute...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  ARS, OMEDIT, usage

• 15 mars 2013 - ref : 5451

  Qu’est-ce que la matériovigilance ?

  la réalisation de toutes les études ou travaux concernant la sécurité d’utilisation des dispositifs...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  dispositif médical, matériovigilance, correspondant local de matériovigilance, ANSM

• 14 mars 2013 - ref : 5427

  Contrat de bon usage du médicament : réalisation

  qui l’a conduit à prescrire, en faisant référence aux travaux des sociétés savantes ou aux publications des revues...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  CBU, cancer, maladie rare, programme, autoévaluation, pratiques pluriannuelles

• 15 mars 2013 - ref : 5453

  Signalements et rôles du correspondant local de matériovigilance

  la conservation d’éléments et de produits du corps humain. Conduire les enquêtes et travaux relatifs...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  dispositif médical, signalement, correspondant local de matériovigilance, groupements de coopération sanitaire, syndicats interhospitaliers, ANSM

MARCHES DE TRAVAUX : Action sociale et solidaire

• 2 mai 2014 - ref : 6680

  Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux

  des travaux décomposés par corps d’état, sur la base d’un avant-métré ; e) De permettre au maître... les limites de prestations entre les différents lots ; présentation du coût prévisionnel des travaux......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  architecte, travaux, mission, marchés publics

• 25 oct. 2017 - ref : 6686

  Intégrer les règles d’accessibilité

  des travaux de mise en conformité de leurs locaux pour les rendre accessibles PMR. Dans ces circonstances, l’... des marches ≤ 16 cm ; largeur du giron ≥ 28 cm ; contraste visuel......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  accessibilité, handicap, établissement recevant du public

• 31 août 2016 - ref : 0603

  Mobiliser les clauses d’insertion dans les marchés publics

  Il peut être de 30 % dans le bâtiment et travaux publics (BTP) et de 90 % pour le secteur du nettoyage :... autres que ceux consacrés à des travaux ou à l’insertion de type traitement de déchets, construction...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  modalités exécution clauses d’insertion, clauses promotion de l’emploi, clauses du mieux disant social, article 14 CMP, article 30 CMP, article 15 CMP

• 7 mai 2014 - ref : 7793

  Maîtriser les grandes notions de marchés publics

  pour les fournitures et services De 15 000 € à 5 186 000 € pour les travaux Mapa...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  marchés publics, concurrence, Mapa, publicité, fournisseur, budget

• 24 avr. 2014 - ref : 7250

  Traduire le projet pédagogique en espace

  une marche, deux marches, trois marches indiquent qu’il peut monter ou sauter ;...   '>Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux ). Comment trouver... des marchés publics ou non ( cf.   '>...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  aménagement, espace, programme, fonctionnel, projet pédagogique

• ref : dtou4920

  Achat de prestations d'insertion dans le cadre de la mise en place d'un atelier chantier d’insertion

  et travaux publics, il est possible d’identifier, d’accompagner des demandeurs d’emploi sur des compétences...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  contrat, atelier et chantier d’insertion, prestation, encadrement

• 26 mars 2015 - ref : 8273

  Mettre en place et actualiser le document unique en structure d’accueil

  Nombre de demandes de travaux s’y rapportant Faible Moyen Important  ... pour les marches légères. Sécuriser les escaliers par l’installation de rampe. Mettre en lumière... un cahier...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  risque, évaluation, dangers, document unique

• 25 sept. 2015 - ref : 8602

  Animer un atelier d’insertion : la prévention des accidents domestiques

  du scotch antidérapant pour les marches d’escalier ; des protections pour les coins de table ;...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, prévention, accidents domestiques, savoir habiter, logement, atelier d’insertion

• 8 juin 2018 - ref : 11109

  Inventer de nouvelles clauses sociales dans les marchés publics

  dans leur offre : ménage, travaux dans les espaces verts ou le bâtiment correspondent à 80 % des postes...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  marchés publics, clauses sociale, précarité, prévention, fracture sociale, inclusion

MARCHES DE TRAVAUX : Marchés publics

• 3 mars 2016 - ref : 9310

  Diriger les travaux

  dans la direction des travaux La '>répartition des interventions entre le maître d’œuvre et son maître d’ouvrage... ou les matériaux, ou ordonner des travaux supplémentaires. Il s’agit en effet de modifier les stipulations......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  direction des travaux, ordre de service, réunion de chantier, journal de chantier, ordre du jour

• 7 janv. 2011 - ref : 0177

  Réceptionner des travaux après exécution d’un marché public de travaux

  Envisager les différents types possibles de réception des travaux La réception de l’ouvrage... de travaux ). La réception tacite intervient à défaut d’une notification de votre décision... la faculté de les...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  réception, admission, imperfections, réserves, malfaçons

• 9 avr. 2018 - ref : 3037

  Payer les travaux supplémentaires

  La thématique des travaux supplémentaires est indissociable de la notion de forfait. Il faut donc préalablement... à l’avance. Dès lors, la notion de travaux supplémentaires n’existe pas vraiment dans un marché à prix......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  paiement, travaux supplémentaires

• 7 déc. 2017 - ref : 3186

  Diminuer le montant des travaux

  Calculer la diminution La diminution se calcule par comparaison entre le montant des travaux... exécutés et à réaliser et le montant contractuel des travaux. Le montant des travaux est le montant... des travaux...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  Mémoire, réclamation, préjudice

• 7 déc. 2017 - ref : 3185

  Faire face à des travaux non prévus

  Appréhender les travaux non prévus Les travaux supplémentaires sont indemnisés à condition... ou négligence de l’entreprise qui en demande le paiement, ces travaux ne sont pas indemnisés. Les travaux......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  travaux, imprévision, aléa, indemnisation, préjudice

• 13 févr. 2018 - ref : 3016

  Établir le planning d’exécution des travaux

  au sein du « délai global d’exécution de l’ensemble des travaux allotis tous corps d’état... des travaux décidé par le représentant du pouvoir adjudicateur. Remarque Le pouvoir de direction... des pénalités...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  planning, exécution, travaux, délais

• 15 sept. 2011 - ref : 2856

  Réparer un dommage de travaux publics

  Déterminer si les travaux en cause sont qualifiables de travaux publics La mise en œuvre... de la responsabilité pour dommage de travaux publics suppose que les travaux exécutés dans...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  dommage, travaux publics, responsabilité, nuisances, accidents, tiers

• 28 sept. 2011 - ref : 3114

  Faire une déclaration préalable de travaux

  Connaître les cas nécessitant une déclaration préalable de travaux Certains travaux... à déclaration préalable Sont soumis à la déclaration préalable les travaux suivants dès lors qu'ils n'entrent......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  déclaration préalable de travaux, constructions, formulaires, instruction, travaux

• ref : dtou576

  Modèle d’attestation d’achèvement et de conformité des travaux à utiliser dans le cadre d’un marché de travaux

  la conformité de vos travaux avec le permis de construire, le permis d’aménager ou la déclaration préalable...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  Achèvement, travaux, conformité des travaux

MARCHES DE TRAVAUX : Ressources humaines

• 19 mars 2013 - ref : 5734

  Les travaux en hauteur : comment éviter les chutes ?

  de définir les moyens de prévention destinés à limiter les chutes , que ce soit lors des travaux temporaires... en hauteur ou des travaux permanents. Les travaux temporaires en hauteur Ce type...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  hauteur, échelle, garde-corps, échafaudage, chute, harnais

• 29 janv. 2018 - ref : 7859

  La sécurité des jeunes travailleurs et des apprentis

  à exercer des travaux adaptés à leur âge uniquement pendant les périodes de vacances scolaires comportant... qu’à des travaux légers qui ne sont pas susceptibles de porter préjudice à sa sécurité, à sa santé... ou à...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  travaux dangereux, apprenti, jeune, 18 ans, dérogation, inspection du travail

• 19 mars 2014 - ref : 5516

  Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure

  les travaux ou prestations de services réalisés par une ou plusieurs entreprises afin de concourir... chargement ou déchargement, autre type d’opération ; la dangerosité des travaux effectués (au regard... de...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention, PPSPS

• 3 mai 2016 - ref : 9675

  Mettre en place un observatoire des effectifs et des métiers

  de travaux spécifiques demandés par les élus ou la direction dans le domaine des ressources humaines ;... de la réunion programmée. Pour mener à bien ses missions, cette instance s’appuiera sur les travaux......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  GPEEC, gestion prévisionnelle, métiers, observatoire, difficultés de recrutement, métiers en tension

• 28 janv. 2015 - ref : 8253

  Le rôle des secouristes et infirmiers en collectivité

  que dans les services où sont exécutés des travaux dangereux. Mais combien de personnes ? Quels sont les travaux... peut aussi éventuellement participer aux travaux du CHSCT, à la demande de ses...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  sauveteur secouriste du travail, SST, PSC1, secours, accident, secouriste

• 1 juil. 2014 - ref : 7858

  Le contenu de l’enquête d’accident grave ou répété

  plannings de chantiers, etc. A noter En cas de travaux effectués par une entreprise extérieure,... ou aux comportements personnels des victimes dont on estime d’emblée qu’elles ont effectué des travaux dangereux...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accident, analyse, enquête, CHSCT, arbre des causes

• 12 mars 2013 - ref : 5646

  Comment mettre en place et mener un contrôle d’alcoolémie ?

  (conduite d’engins, travaux dangereux, conduite de véhicule, etc.). De telles dispositions doivent rester... occupés à l’exécution de certains travaux ou à la conduite de machines dangereuses, ou encore affectés... d’une...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  alcool, contrôle d’alcoolémie, éthylotest, addiction, état d’ébriété

• 26 avr. 2016 - ref : 9683

  Les recommandations de la CNAMTS et des Carsat

  CTN B : industries du bâtiment et des travaux publics ; CTN C : industries...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  assurance maladie, recommandations, CNAMTS, Carsat, responsabilité civile

• 25 mars 2014 - ref : 2196

  Recourir à l’intérim ou à la mission de remplacement du centre de gestion

  correspond à des travaux appelés à se répéter chaque année à date à peu près fixe. Il a un caractère... ou lorsque son objet consiste en la réalisation de travaux urgents. Le Code du travail prévoit que le contrat...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  centre de gestion, contrat, entreprise de travail temporaire, intérim, intérimaire, remplacement

MARCHES DE TRAVAUX : Finances et comptabilité

• 28 mars 2018 - ref : 0048

  Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat

  Définir les marchés de fournitures, services et travaux Votre achat est-il un achat :... étude…) ; de travaux (construction d’une école, rénovation d’un bâtiment…). L'article 5 de l’... n° 065187/2)....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente

• 20 avr. 2018 - ref : 0141

  Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?

  des travaux ; que jusqu'à la décision de la commission d'appel d'offres de lancer un deuxième appel d'offres...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Décision d’attribution, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits, certificats fiscaux et sociaux

• 6 déc. 2017 - ref : 5112

  Le recensement économique des marchés

  Quelle que soit la prestation (fournitures, travaux ou services), lorsque celle-ci est répartie en lots donnant lieu, chacun,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat

• 27 sept. 2017 - ref : 5118

  Les avances et les acomptes dans un marché public

  de travaux. Pour les marchés publics de fournitures et de services, il est ramené à un mois à la demande... le délai de garantie et, s’il s’agit d’un marché de travaux, d’établir le décompte...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  marché, dépenses, avances, acomptes

• 18 mai 2016 - ref : 5131

  Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement

  constante de tous les besoins en fournitures, services et travaux des différentes directions. Il rappelle...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Article 27 du Code des marchés publics, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics

• 3 mai 2013 - ref : 5110

  L’imputation des dépenses entre sections de fonctionnement et d’investissement

  durables, construction ou aménagement de bâtiments, travaux d’infrastructure (voirie, réseaux divers).... qu’elles augmentent la durée d’utilisation et réduisent les risques de dysfonctionnement. Ainsi les travaux engagés......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  imputation, dépense, fonctionnement, investissement, section, FCTVA

• 10 déc. 2010 - ref : 0301

  Distinguer les dépenses d’investissement des dépenses de fonctionnement

  sur un bien déjà inscrit à un compte d’immobilisation Les travaux effectués sur des biens immeubles existants... peuvent représenter soit des adjonctions au bien, soit des travaux de remise ou de maintien en l’état.......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable, opération d’ordre, (FCTVA) fonds de compensation pour la TVA

• 29 mai 2018 - ref : 7531

  Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable

  pour les travaux concernant majoritairement le bâtiment et sur la base de l'index TP 01 pour les travaux... concernant majoritairement les travaux publics . » A contrario , pour les marchés de fournitures...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  prix ferme, prix révisable, actualisation des prix, révision des prix, indice d’évolution des prix, index

• 22 avr. 2013 - ref : 6218

  La vente en l’état futur d’achèvement : écritures comptables

  d'exécution des marchés de travaux publics, lorsque » : l’objet de l’opération... « Autres engagements reçus »). Lorsque les travaux seront terminés, l’opération devra présenter... à réception...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  VEFA, acquisition, bien