MARCHES DE TRAVAUX
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Ressources documentaires
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Formation
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MARCHES DE TRAVAUX ?
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MARCHES DE TRAVAUX : actualités
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17 juil. 2017 - ref : 52658
La résiliation vaut réception des travaux
réception des travaux sans qu'y fasse obstacle l'absence de constat contradictoire des travaux réalisés....
Exécution des marchés -
5 sept. 2013 - ref : 16978
Non à la modification du CCAG travaux !
une formation adaptée à vos besoins : Le CCAG travaux Objectifs : Comprendre les enjeux...
Commande publique, Délai de paiement -
4 oct. 2017 - ref : 56939
Marchés de travaux : un devis peut-il justifier le paiement de travaux supplémentaires ?
du contrat, des travaux supplémentaires réalisés sur ordre de service. S’y ajoutent les travaux... dans les règles de l'art, sans qu'il soit besoin de rechercher si ces travaux supplémentaires ont ou...
Travaux supplémentaires -
9 janv. 2017 - ref : 45662
Marché de travaux ou marché de services ?
pour l’État). La réalisation de travaux courants ne relève pas du régime des services La société requérante... à l'objet du marché et aux prestations exigées, qui impliquent l'exécution de travaux de plomberie......
MAPA, Accord-cadre, Marchés de travaux, Réforme du Code des marchés publics -
22 déc. 2010 - ref : 14726
Rien n’est simple quand il s’agit de marché de travaux !
Mais nous savons que rien n’est simple quand il s’agit de marchés de travaux ! La pluralité... des travaux soit sous-traitée. Le ou les sous-traitants peuvent eux-mêmes sous-traiter à leur tour…) contribue...
Commande publique -
16 oct. 2013 - ref : 17046
Des travaux non réalisés doivent être déduits du solde du marché
par le maître d’œuvre. Référence : CE, 7 octobre 2013, req. n° 365621 Des travaux non réalisés,...
Exécution des marchés -
17 juil. 2013 - ref : 16900
Certains travaux supplémentaires d’un marché forfaitaire doivent être payés
Pourtant, les travaux supplémentaires avaient été commandés sans ordre de service.... Sur d’autres prestations, le juge d’appel n’accorde pas une rémunération supplémentaire estimant que les travaux rentraient... 11PA05239 ...
Exécution des marchés -
12 juin 2012 - ref : 16174
Du nouveau au plan technique pour les marchés de travaux
les spécifications techniques applicables aux travaux de génie civil et de bâtiment. L'arrêté entre en vigueur le 1er...
Commande publique -
21 déc. 2011 - ref : 15882
Marchés de travaux publics: des investissements à la baisse
est le plus touché par la baisse des investissements. La Fédération nationale des travaux publics s’inquiète...
Commande publique
MARCHES DE TRAVAUX : ressources documentaires
MARCHES DE TRAVAUX : Finances et comptabilité
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14 févr. 2019 - ref : 0048
Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat
Définir les marchés de fournitures, services et travaux Votre achat est-il un achat :... étude…) ; de travaux (construction d’une école, rénovation d’un bâtiment…). Les articles... n° 065187/2)....
Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente -
16 janv. 2019 - ref : 0141
Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?
aurait pris à l'égard de la Société Estradera un engagement quant à la date de démarrage des travaux ;...
Décision d’attribution, commission d’appel d’offres, délégations, acte non créateur de droits, certificats fiscaux et sociaux -
6 déc. 2017 - ref : 5112
Le recensement économique des marchés
Quelle que soit la prestation (fournitures, travaux ou services), lorsque celle-ci est répartie en lots donnant lieu, chacun,...
Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat -
27 sept. 2017 - ref : 5118
Les avances et les acomptes dans un marché public
de travaux. Pour les marchés publics de fournitures et de services, il est ramené à un mois à la demande... le délai de garantie et, s’il s’agit d’un marché de travaux, d’établir le décompte...
marché, dépenses, avances, acomptes -
28 mars 2019 - ref : 7027
Mettre au point le calendrier de la consultation dans le processus de passation d’un marché public
(délais) Procédure adaptée Fournitures, services et travaux 1 à 25 000 € HT... travaux 90 000 € à 143 999 € HT (État et ses établissements publics) 90 000 € à 220...
calendrier de la consultation, processus d’achat, passation d’un marché public, DLDO (date limite de dépôt des offres) -
25 sept. 2018 - ref : 5110
L’imputation des dépenses entre sections de fonctionnement et d’investissement
durables, construction ou aménagement de bâtiments, travaux d’infrastructure (voirie, réseaux divers).... qu’elles augmentent la durée d’utilisation et réduisent les risques de dysfonctionnement. Ainsi, les travaux engagés......
imputation, dépense, fonctionnement, investissement, section, FCTVA -
25 mars 2019 - ref : 0301
Distinguer les dépenses d’investissement des dépenses de fonctionnement
Les dépenses portant sur un bien déjà inscrit à un compte d’immobilisation Les travaux effectués... sur des biens immeubles existants peuvent représenter soit des adjonctions au bien, soit des travaux de remise......
budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable, opération d’ordre, (FCTVA) fonds de compensation pour la TVA -
21 mars 2019 - ref : 7531
Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable
pour les travaux concernant majoritairement le bâtiment et sur la base de l'index TP 01 pour les travaux... concernant majoritairement les travaux publics . » A contrario , pour les marchés de fournitures...
prix ferme, prix révisable, actualisation des prix, révision des prix, indice d’évolution des prix, index -
22 avr. 2013 - ref : 6218
La vente en l’état futur d’achèvement : écritures comptables
d'exécution des marchés de travaux publics, lorsque » : l’objet de l’opération... « Autres engagements reçus »). Lorsque les travaux seront terminés, l’opération devra présenter... à réception...
VEFA, acquisition, bien
MARCHES DE TRAVAUX : Santé et sécurité au travail
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17 juin 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
la liste des principaux travaux comportant la manipulation ou l'emploi de ces agents. Ces manifestations... ont été occupées d'une façon habituelle aux travaux limitativement énumérés par ces tableaux.... nécessitées...
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17 juin 2019 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
la liste des principaux travaux comportant la manipulation ou l'emploi de ces agents. Ces manifestations... ont été occupées d'une façon habituelle aux travaux limitativement énumérés par ces tableaux.... nécessitées...
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
: conduite pour la remise en marche ou ventilation naturelle...
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
formés lors de la pulvérisation de liquides, lors des travaux de peinture au pistolet, par exemple,... respiratoires, citons les travaux exposant à l'inhalation d'aérosols d'enzymes lors de la fabrication,...
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17 juin 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
du travail CTRAV de : préparer les travaux... professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)... Prévention...
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17 juin 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)... Un secteur particulier L'industrie du bâtiment et des travaux publics est caractérisée... ...
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17 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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17 juin 2019 - ref : sl3888758
Intérim et santé au travail
a commencé à réellement s'ancrer sur le marché du travail. Contrairement à l'époque actuelle confrontée...
MARCHES DE TRAVAUX : Santé
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17 juin 2019 - ref : sl2963334
La responsabilité pour dommages de travaux publics
Qu’est-ce qu’un dommage de travaux publics ? Deux éléments définissent... ce régime de responsabilité : d’une part, la notion de travaux publics, qui est entendue largement et,... d’autre part, l’existence...
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17 juin 2019 - ref : sl2963334
Le régime des assurances dans les marchés publics de travaux
de la totalité des travaux de réparation des dommages de la nature de ceux dont sont responsables... dommages que pour les travaux de bâtiments à usage d’habitation. Ils peuvent, toutefois, à titre... cette...
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17 juin 2019 - ref : sl2963334
Les régimes de responsabilité dans les marchés publics de travaux
des travaux Réception des travaux La réception définitive... à laquelle il estime que les travaux seront achevés. Le maître d’ouvrage, en compagnie de l’entrepreneur,...
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17 juin 2019 - ref : sl2963142
Incidents en cours d’exécution d’un marché public de travaux
l’acheteur public qui trouble l’exécution du marché en décidant de modifier la masse des travaux... suivants : elle « s’entend du montant des travaux à l’entreprise, évalués à partir des prix de base... ou provisoires,...
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17 juin 2019 - ref : sl2962602
Le marché public répond aux besoins des autorités adjudicatrices en matière de fournitures, de services et de travaux
les marchés de travaux directement liés à la réalisation, l’emploi, le maintien en condition opérationnelle... de bâtiments publics ou la réalisation de travaux de réhabilitation dans le cas d’un changement d’affectation,...
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17 juin 2019 - ref : sl2963414
Arrêt Tropic Travaux Signalisation : l'ouverture au recours aux concurrents évincés d’un marché public
Ce recours doit être introduit, même en cas de travaux publics, dans les deux mois suivant l’accomplissement...
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17 juin 2019 - ref : sl2963334
La garantie de parfait achèvement dans les marchés publics
ou qui sont liés aux conditions d’exécution des travaux et qui se révèlent soit au moment de la réception... des travaux qui, en principe, met fin aux relations contractuelles entre les parties. Le juge......
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17 juin 2019 - ref : sl2963334
Assurances et responsabilités dans les marchés publics
de la totalité des travaux de réparation des dommages de la nature de ceux dont sont responsables... dommages que pour les travaux de bâtiments à usage d’habitation. Ils peuvent, toutefois, à titre... cette...
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17 juin 2019 - ref : sl2963334
La garantie décennale dans les marchés publics
qui a effectué les travaux de réfection des désordres, sont également bénéficiaires de la garantie.... de la garantie décennale entre la réception des travaux et la date de remise de l’ouvrage au propriétaire (... d’un...
MARCHES DE TRAVAUX : Action sociale et solidaire
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2 mai 2014 - ref : 6680
Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux
des travaux décomposés par corps d’état, sur la base d’un avant-métré ; e) De permettre au maître... les limites de prestations entre les différents lots ; présentation du coût prévisionnel des travaux......
architecte, travaux, mission, marchés publics -
25 oct. 2017 - ref : 6686
Intégrer les règles d’accessibilité
des travaux de mise en conformité de leurs locaux pour les rendre accessibles PMR. Dans ces circonstances, l’... des marches ≤ 16 cm ; largeur du giron ≥ 28 cm ; contraste visuel......
accessibilité, handicap, établissement recevant du public -
31 août 2016 - ref : 0603
Mobiliser les clauses d’insertion dans les marchés publics
Il peut être de 30 % dans le bâtiment et travaux publics (BTP) et de 90 % pour le secteur du nettoyage :... autres que ceux consacrés à des travaux ou à l’insertion de type traitement de déchets, construction...
modalités exécution clauses d’insertion, clauses promotion de l’emploi, clauses du mieux disant social, article 14 CMP, article 30 CMP, article 15 CMP -
24 avr. 2014 - ref : 7250
Traduire le projet pédagogique en espace
une marche, deux marches, trois marches indiquent qu’il peut monter ou sauter ;... '>Confier une mission à un architecte et aux entreprises de travaux ). Comment trouver... des marchés publics ou non ( cf. '>...
aménagement, espace, programme, fonctionnel, projet pédagogique -
7 mai 2014 - ref : 7793
Maîtriser les grandes notions de marchés publics
pour les fournitures et services De 15 000 € à 5 186 000 € pour les travaux Mapa...
marchés publics, concurrence, Mapa, publicité, fournisseur, budget -
26 mars 2015 - ref : 8273
Mettre en place et actualiser le document unique en structure d’accueil
Nombre de demandes de travaux s’y rapportant Faible Moyen Important ... pour les marches légères. Sécuriser les escaliers par l’installation de rampe. Mettre en lumière... un cahier...
risque, évaluation, dangers, document unique -
ref : dtou4920
Achat de prestations d'insertion dans le cadre de la mise en place d'un atelier chantier d’insertion
et travaux publics, il est possible d’identifier, d’accompagner des demandeurs d’emploi sur des compétences...
contrat, atelier et chantier d’insertion, prestation, encadrement -
25 sept. 2015 - ref : 8602
Animer un atelier d’insertion : la prévention des accidents domestiques
du scotch antidérapant pour les marches d’escalier ; des protections pour les coins de table ;...
insertion, prévention, accidents domestiques, savoir habiter, logement, atelier d’insertion -
8 juin 2018 - ref : 11109
Inventer de nouvelles clauses sociales dans les marchés publics
dans leur offre : ménage, travaux dans les espaces verts ou le bâtiment correspondent à 80 % des postes...
marchés publics, clauses sociale, précarité, prévention, fracture sociale, inclusion
MARCHES DE TRAVAUX : Marchés publics
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24 janv. 2019 - ref : 9310
Diriger les travaux
dans la direction des travaux La '>répartition des interventions entre le maître d’œuvre et son maître d’ouvrage... ou les matériaux, ou ordonner des travaux supplémentaires. Il s’agit en effet de modifier les stipulations......
direction des travaux, ordre de service, réunion de chantier, journal de chantier, ordre du jour -
7 janv. 2011 - ref : 0177
Réceptionner des travaux après exécution d’un marché public de travaux
Envisager les différents types possibles de réception des travaux La réception de l’ouvrage... de travaux ). La réception tacite intervient à défaut d’une notification de votre décision... la faculté de les...
réception, admission, imperfections, réserves, malfaçons -
7 févr. 2019 - ref : 3186
Diminuer le montant des travaux
Calculer la diminution La diminution se calcule par comparaison entre le montant des travaux... exécutés et à réaliser et le montant contractuel des travaux. Le montant des travaux est le montant... ou devenus...
Mémoire, réclamation, préjudice -
15 févr. 2019 - ref : 3037
Payer les travaux supplémentaires
La thématique des travaux supplémentaires est indissociable de la notion de forfait. Il faut donc préalablement... n’est pas connu à l’avance. Dès lors, la notion de travaux supplémentaires n’existe pas vraiment dans...
paiement, travaux supplémentaires -
17 déc. 2018 - ref : 3185
Faire face à des travaux non prévus
Appréhender les travaux non prévus Les travaux supplémentaires sont indemnisés à condition... ou négligence de l’entreprise qui en demande le paiement, ces travaux ne sont pas indemnisés. Les travaux......
travaux, imprévision, aléa, indemnisation, préjudice -
13 févr. 2018 - ref : 3016
Établir le planning d’exécution des travaux
au sein du « délai global d’exécution de l’ensemble des travaux allotis tous corps d’état... des travaux décidé par le représentant du pouvoir adjudicateur. Remarque Le pouvoir de direction... des pénalités...
planning, exécution, travaux, délais -
22 nov. 2018 - ref : 3114
Faire une déclaration préalable de travaux
Connaître les cas nécessitant une déclaration préalable de travaux Certains travaux... à déclaration préalable Sont soumis à la déclaration préalable les travaux suivants dès lors qu'ils n'entrent......
déclaration préalable de travaux, constructions, formulaires, instruction, travaux -
15 sept. 2011 - ref : 2856
Réparer un dommage de travaux publics
Déterminer si les travaux en cause sont qualifiables de travaux publics La mise en œuvre... de la responsabilité pour dommage de travaux publics suppose que les travaux exécutés dans...
dommage, travaux publics, responsabilité, nuisances, accidents, tiers -
ref : dtou576
Modèle d’attestation d’achèvement et de conformité des travaux à utiliser dans le cadre d’un marché de travaux
la conformité de vos travaux avec le permis de construire, le permis d’aménager ou la déclaration préalable...
Achèvement, travaux, conformité des travaux
MARCHES DE TRAVAUX : Établissements de santé
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25 févr. 2013 - ref : 5420
Le cadre juridique, l’organisation et les missions de la pharmacovigilance
de pharmacovigilance de mener à bien toutes enquêtes et tous travaux de pharmacovigilance. ANSM et entreprises... fournir toute information ou effectuer toutes enquêtes et tous travaux concernant les risques d’effets......
Commission nationale de pharmacovigilance, ANSM, CRPV, associations de patients, AMM -
14 févr. 2014 - ref : 6895
L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES)
Elle participe enfin aux travaux des instances européennes et internationales. Pour accomplir ses missions,... un réseau d'organismes et coordonne leurs travaux à des fins d'évaluation des risques sanitaires......
ANSES, missions, environnement, alimentation, sécurité, travail -
16 mars 2013 - ref : 5454
La Commission nationale de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux
et de proposer au directeur général de l’agence tous travaux et enquêtes qu’elle estime utiles au maintien...
dispositif médical, matériovigilance, Commission de sécurité sanitaire des dispositifs médicaux, ANSM -
12 févr. 2014 - ref : 6926
Nutrivigilance et toxicovigilance
ou de travaux dans le domaine de la toxicité pour l'homme d'un produit, d'une substance ou d'une pollution.... contre les intoxications, d'informer le Conseil supérieur d'hygiène publique de France des travaux et recherches...
nutrivigilance, toxocovigilance, substances toxiques, nutriments, déclaration, réseau national de toxicovigilance -
15 mars 2013 - ref : 5495
Réactovigilance : organisation
de toutes études ou travaux concernant la qualité ou la sécurité d’utilisation des DMDIV ; la réalisation... et à leur vente. De même, il effectue toutes les enquêtes ou tous les travaux nécessaires à l’exercice...
dispositif médical in vitro, réactovigilance, automates d’analyses de biologie médicale, sécurité d’utilisation des DMDIV, Commission nationale des DMDIV, correspondant local de réactovigilance -
14 mars 2013 - ref : 5295
Quel est le rôle des agences régionales de santé (ARS) dans la politique du médicament en région ?
(observatoire des médicaments, des dispositifs médicaux et des innovations thérapeutiques) les travaux régionaux... Inspection générale des affaires sociales (IGAS), mai 2011 Missions et travaux de la Haute...
ARS, OMEDIT, usage -
15 mars 2013 - ref : 5451
Qu’est-ce que la matériovigilance ?
la réalisation de toutes les études ou travaux concernant la sécurité d’utilisation des dispositifs...
dispositif médical, matériovigilance, correspondant local de matériovigilance, ANSM -
14 mars 2013 - ref : 5427
Contrat de bon usage du médicament : réalisation
qui l’a conduit à prescrire, en faisant référence aux travaux des sociétés savantes ou aux publications des revues...
CBU, cancer, maladie rare, programme, autoévaluation, pratiques pluriannuelles -
15 mars 2013 - ref : 5453
Signalements et rôles du correspondant local de matériovigilance
la conservation d’éléments et de produits du corps humain. Conduire les enquêtes et travaux relatifs...
dispositif médical, signalement, correspondant local de matériovigilance, groupements de coopération sanitaire, syndicats interhospitaliers, ANSM
MARCHES DE TRAVAUX : Ressources humaines
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19 mars 2013 - ref : 5734
Les travaux en hauteur : comment éviter les chutes ?
de définir les moyens de prévention destinés à limiter les chutes , que ce soit lors des travaux temporaires... en hauteur ou des travaux permanents. Les travaux temporaires en hauteur Ce type...
hauteur, échelle, garde-corps, échafaudage, chute, harnais -
29 janv. 2018 - ref : 7859
La sécurité des jeunes travailleurs et des apprentis
à exercer des travaux adaptés à leur âge uniquement pendant les périodes de vacances scolaires comportant... qu’à des travaux légers qui ne sont pas susceptibles de porter préjudice à sa sécurité, à sa santé... ou à...
travaux dangereux, apprenti, jeune, 18 ans, dérogation, inspection du travail -
19 mars 2014 - ref : 5516
Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure
les travaux ou prestations de services réalisés par une ou plusieurs entreprises afin de concourir... chargement ou déchargement, autre type d’opération ; la dangerosité des travaux effectués (au regard... de...
coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention, PPSPS -
17 juin 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
la liste des principaux travaux comportant la manipulation ou l'emploi de ces agents. Ces manifestations... ont été occupées d'une façon habituelle aux travaux limitativement énumérés par ces tableaux.... nécessitées...
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3 mai 2016 - ref : 9675
Mettre en place un observatoire des effectifs et des métiers
de travaux spécifiques demandés par les élus ou la direction dans le domaine des ressources humaines ;... de la réunion programmée. Pour mener à bien ses missions, cette instance s’appuiera sur les travaux......
GPEEC, gestion prévisionnelle, métiers, observatoire, difficultés de recrutement, métiers en tension -
17 juin 2019 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
la liste des principaux travaux comportant la manipulation ou l'emploi de ces agents. Ces manifestations... ont été occupées d'une façon habituelle aux travaux limitativement énumérés par ces tableaux.... nécessitées...
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28 janv. 2015 - ref : 8253
Le rôle des secouristes et infirmiers en collectivité
que dans les services où sont exécutés des travaux dangereux. Mais combien de personnes ? Quels sont les travaux... peut aussi éventuellement participer aux travaux du CHSCT, à la demande de ses...
sauveteur secouriste du travail, SST, PSC1, secours, accident, secouriste -
17 juin 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
: conduite pour la remise en marche ou ventilation naturelle...
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17 juin 2019 - ref : sl3567110
Rémunération
en considération pour le calcul des indemnités horaires pour travaux supplémentaires défini par l'... non titulaires peuvent ainsi percevoir des indemnités pour travaux supplémentaires dès lors que l'assemblée... (indemnités...
MARCHES DE TRAVAUX : Administration locale
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10 avr. 2019 - ref : 8159
Mener les opérations de réception des travaux
Identifier et désigner la personne habilitée à réceptionner les travaux Sont habilités... d’y assister. Réceptionner les travaux en temps et en heure Le CCAG travaux impose un délai maximal......
marchés publics, travaux publics, exécution des travaux, réception, réception partielle, réserves -
21 avr. 2016 - ref : 2461
Recourir à la concession de travaux publics
doit être : soit la réalisation, ou la conception et la réalisation, de travaux de bâtiment ou de génie... civil. La liste des travaux susceptibles d’être concédés sera prochainement établie et publiée... Il est...
concession, travaux publics, mise en concurrence, passation, service public, seuil -
5 janv. 2012 - ref : 2675
Communiquer autour de la réalisation de travaux
La communication s'organise bien en amont des travaux Le processus de décision... concernant les travaux à réaliser est un long chemin qui peut prendre des années. Il arrive parfois même qu'au bout... quelles sont...
proximité, travaux, aménagement urbain, chantier -
10 avr. 2019 - ref : 8247
Gérer les réclamations dans le cadre d’un marché de travaux
participent à la réalisation de travaux publics » ( CE, 5 juin 2013, n° 352917, Région... que l’allongement des travaux est imputable à un ou plusieurs autres intervenants sur le chantier, vous devez......
réclamation, mémoire, marché public, travaux, décompte général et définitif, maître d’œuvre -
6 oct. 2015 - ref : 0680
Élaboration d’un plan pluriannuel et prévisionnel de travaux pour les bâtiments scolaires
Identification des travaux selon leur type Les travaux à prévoir... suivant les divers types de travaux Travaux d’origine technique Les services techniques, en direct ou sollicités... les travaux...
plan, pluriannuel, prévisionnel, travaux, PPI, AP -
8 juin 2017 - ref : 2014
Quelles sont les sanctions applicables en cas de travaux sans autorisation ?
une dispense de peine en cas de régularisation avant l’intervention du jugement. En cas de travaux... si le pétitionnaire ne l’avait pas expressément mentionné au moment de la demande de travaux initiale ( Cass. crim.,......
amende, peine principale, peine complémentaire, mesures de restitution -
ref : dtou230
Modèle de clause indicative pour la réception partielle d’un marché de travaux à intégrer dans un CCAP
marché de travaux... Réception des travaux... réception partielle de travaux... fin des travaux... du marché, comme suit. ...
réception partielle de travaux, marché de travaux, clause indicative, CCAP, fin des travaux, réception -
14 déc. 2016 - ref : 8158
L’urgence dans les marchés publics
de l’espèce qu’il s’agit. Il faudra qualifier en quoi la situation nécessite la mise en œuvre de travaux... avec les délais des procédures formalisées ; enfin, que les travaux soient mis en œuvre dans un délai... ...
marché public, passation, dispense de formalités, urgence, urgence simple, circonstances exceptionnelles -
11 avr. 2017 - ref : 10711
Recourir au marché à tranches
vous aurez recours à un simple phasage technique , c’est-à-dire à un marché dans lequel tous les travaux... vos prestations ou travaux Dans le cadre d’un marché à tranches conditionnelles, il faut prévoir... ou travaux...
marché à tranches, tranche ferme, tranche conditionnelle, phasage technique
MARCHES DE TRAVAUX : forum
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Marchés publics 3 mars 2013
Planning travaux
G.Morel
Marchés publics...
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Marchés publics 15 mars 2013
ajournement travaux
cmesureur
Marchés publics... Bonjour, En cas de retard pris par le titulaire sur le planning des travaux, le maître d'ouvrage...
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Marchés publics 20 mars 2013
ajournement travaux
CJ.dir.serv.
Bonjour, En cas de retard pris par le titulaire sur le planning des travaux, le maître d'ouvrage... , selon l'article 49 CCAG travaux. Il n'est pas fait référence au moment de cette décision... . Elle peut donc être prise à tout moment en cours de marché, y compris en cas de retard sur le planning. Bien à vous, C.J....
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