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NON RENOUVELLEMENT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « NON RENOUVELLEMENT » mises à disposition de la fonction publique.

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NON RENOUVELLEMENT dans les ressources documentaires

Temps non complet

Les collectivités et établissements publics ont la faculté, pour répondre à un besoin correspondant à une durée hebdomadaire inférieure à la durée légale...

25 janv. 2022

#temps non complet #emploi à temps non complet #cumul d’emplois #cumul d’emploi à temps non complet #activité accessoire #mi-temps

Observer et analyser le non-recours aux droits et aux services

Depuis plusieurs années maintenant, la question du non-recours aux droits est apparue dans le champ de l’observation sociale. Venue...

16 avr. 2021

#accès aux droits et aux services #offre publique #invisibles #exclusion sociale

Recherches et expérimentations en matière d’énergies renouvelables

Les énergies renouvelables représentent une solution rationnelle et durable aux problèmes énergétiques actuels (hausse des coûts, diminution rapide...

22 déc. 2014

#énergies renouvelables #recherche #développement #innovation #économie #éolien #solaire #hydraulique

Quelles sont les possibilités de renouvellement de contrat d’un praticien [...]

Avertissement :

En application de l’article 8 du décret n° 2022-135 du 5 février 2022 relatif aux nouvelles règles...

09 juin 2022

#praticien contractuel #procédure de renouvellement de contrat #avenant au contrat de recrutement #établissement public de santé #proposition du chef de pôle #avis du président de la Commission médicale d’établissement #avis du directeur général de l’agence régionale de santé #loi HPST

La taxe foncière sur les propriétés non bâties

La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB), qui est entrée en vigueur à compter du 1er janvier 1974, en lieu et place de...

27 juin 2022

#exonérations #taxe foncière #base d’imposition #dégrèvements spéciaux

Arrêté de recrutement à temps non complet

Cet arrêté précise les modalités de recrutement à temps non complet.

18 mars 2022

#recrutement #temps non complet

Le décompte des jours non travaillés dans le compteur individuel de modulation

La gestion des compteurs de modulation oblige l’association à prendre en considération les absences du salarié, qu’il s’agisse d’absences rémunérées...

16 juin 2014

#Valeur journalière #méthode forfaitaire #méthode du réel #absences rémunérées #absences non rémunérées #compteur de modulation #temps plein modulé #temps partiel modulé

Arrêté de renouvellement de congé parental

Ce modèle d’arrêté peut vous être utile pour notifier à l’agent le renouvellement de son congé parental.

27 avr. 2022

#congé parental #renouvellement de congé parental #prolongation de congé parental

Arrêté de renouvellement du congé de solidarité familiale

Le renouvellement du congé de solidarité familiale doit faire l’objet d’un nouvel arrêté.

18 févr. 2022

#congé de solidarité familiale #renouvellement #arrêté

Certificat de non-admission

Cet outil propose un modèle de certificat de non-admission.

Ce certificat a pour objectif de dégager la responsabilité des services de police...

26 sept. 2021

#ivresse publique et manifeste #rapport #certificat de non-admission

Comptabiliser et rémunérer les heures complémentaires des agents à temps [...]

Les collectivités et établissements publics peuvent créer par délibération des emplois à temps non complet sous certaines conditions....

15 févr. 2022

#heures complémentaires #temps non complet #indemnité #rémunération

Demande de renouvellement d’habilitation

Cet outil aide à la rédaction d’une demande de renouvellement d’habilitation dans le domaine funéraire. Il précise les noms, qualités et domicile du...

19 nov. 2021

#habilitation #renouvellement #service funéraire

L’agent contractuel peut-il bénéficier d’un congé non rémunéré ?

Les agents non titulaires employés de manière continue depuis plus d’un an ont droit, sur leur demande, à un congé non rémunéré, soit pour raisons familiales,...

22 mars 2022

#CDD #CDI #congé non rémunéré #contrat

Agents à temps partiel ou à temps non complet

Les dispositifs réglementaires successifs permettent aux agents stagiaires et titulaires d’exercer leurs fonctions à temps partiel ou à temps non complet....

02 mars 2022

#temps partiel #temps non complet

Quelles sont les modalités de renouvellement de contrat d’un praticien attaché ?

Avertissement :

Les dispositions afférentes au renouvellement des contrats des praticiens attachés recrutés avant la date...

09 juin 2022

#praticien attaché #conditions de renouvellement de contrat #procédure de renouvellement de contrat #établissement public de santé #avenant au contrat #proposition du chef de pôle #avis du président de la Commission médicale d’établissement #loi HPST

Modèle d’attestation de non-opposition à construire

Voici un modèle d’attestation de non-opposition à construire.

21 févr. 2020

#attestation #non-opposition à construire #déclaration préalable

Calculer la valeur locative des propriétés non bâties

Le montant de la taxe foncière des propriétés bon bâties (TFPNB) est devenu anecdotique dans la plupart des grandes collectivités. Mais cette taxe peut...

30 avr. 2014

#valeur locative #propriétés non bâties #taxe foncière