NON RENOUVELLEMENT
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Ressources documentaires
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Formation
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NON RENOUVELLEMENT ?
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NON RENOUVELLEMENT : actualités
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18 oct. 2017 - ref : 57707
Pas de droit au renouvellement des contrats aidés
des emplois aidés, d'aucun droit à la conclusion ou au renouvellement des contrats ni,... ou au renouvellement des contrats aidés....
Fonction publique -
6 mai 2014 - ref : 17758
Non titulaire et CDI: renouvellement et licenciement
Fonction publique, Agents non titulaires -
30 déc. 2013 - ref : 17168
Non titulaire: entretien de non renouvellement de contrat
Le Conseil d'État rappelle que la décision de non renouvellement du contrat... que l'absence d'entretien précédant un non renouvellement de contrat n'est pas de nature...
Statut, Agents non titulaires, Recrutement -
19 oct. 2012 - ref : 19406
Horaires et renouvellement d'engagement
Il peut être retenu comme l'un des motifs pouvant justifier le non renouvellement de l'engagement... au recueil Lebon Le refus d'un changement d'horaires à l'occasion d'un renouvellement...
Fonction publique, Agents non titulaires, Indemnités, Licenciement -
28 sept. 2012 - ref : 19366
Non titulaire et renouvellement de contrat
Est légal, le non renouvellement d'un agent, lequel est employé par un établissement... à compter du 1er juillet 2001 renouvelé deux fois. En outre, le non renouvellement... de rémunération...
Statut, Agents non titulaires, Recrutement -
24 sept. 2012 - ref : 19352
Perte de revenu et non renouvellement de contrat
le préjudice relatif à la perte de revenus découlant du non renouvellement de contrat... n° 10NC00147 Le préjudice relatif à la perte de revenus découlant du non renouvellement...
Statut, Agents non titulaires, Recrutement -
26 avr. 2010 - ref : 6486
Le renouvellement de l'agrément qualité des services à la personne
de renouvellement de l'agrément qualité des services à la personne. Plus de 7 000 organismes agréés qualité... intervenant dans les services à la personne vont, en effet, être amenés à demander le renouvellement... exigées...
Aide à domicile -
29 mars 2018 - ref : 63902
Pas de dialogue compétitif pour le renouvellement d’un marché ordinaire
Un marché de renouvellement d'un précédent marché conclu après une procédure d'appel...
Appel d'offres -
4 juin 2014 - ref : 17814
Le renouvellement des commissions administratives paritaires (CAP)
3, décret n° 89-229 du 17 avril 1989). Pour le renouvellement... Le renouvellement général des représentants du personnel aux commissions administratives...
Dialogue social, CHSCT, Comité technique, Commissions administratives paritaires, Élections professionnelles, Instances représentatives
NON RENOUVELLEMENT : ressources documentaires
NON RENOUVELLEMENT : Finances et comptabilité
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18 juin 2014 - ref : 7818
Les obligations comptables liées au renouvellement des exécutifs locaux
et de mandat signés de manière manuscrite). Le renouvellement des délégations de compétence La fin du mandat... s’ils sont d’une date antérieure au renouvellement de l’assemblée délibérante). En revanche, sauf dispositions......
comptabilité publique, décret du 7 novembre 2012, ordonnateur, comptable, accréditation, délégations -
1 juin 2016 - ref : 9850
Financer l’extension d’un réseau public d’électricité
dans les mêmes formes après chaque renouvellement du conseil municipal ou après l’élection d’un nouveau président... Loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains...
autorisation d’urbanisme, électricité, taxe d’aménagement -
24 mai 2017 - ref : 8980
Décider de créer une commune nouvelle
prochain renouvellement général des conseils municipaux (mars 2020), et des dispositions législatives... municipal de la commune nouvelle Jusqu’à mars 2020, date de renouvellement général des conseils... ...
commune nouvelle, fusion, mutualisation, moratoire, bonification, commission de préfiguration -
5 juil. 2016 - ref : 0331
Le versement pour dépassement du plafond légal de densité (VDPLD)
2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains (SRU) ...
VDPLD, PVR, densité construction, SHON -
1 avr. 2014 - ref : 7075
Le contrôle budgétaire
soit le 31 mars ou le 15 avril, pour les années de renouvellement des assemblées délibérantes. Si le vote... de renouvellement des assemblées locales). Le contrôle de l’équilibre réel du budget (art. L. 1612-4...
contrôle, chambre régionale des comptes, budget, État, contrôle budgétaire -
15 févr. 2018 - ref : 0382
Les compétences transférées par l’État au bloc communal
relative à la solidarité et au renouvellement urbains, dite « loi SRU ») présentant le projet... d’une politique destinée à répondre aux besoins en logements et à favoriser le renouvellement urbain et la mixité...
décentralisation, transfert de compétences, compensations -
12 déc. 2016 - ref : 0481
Mise en place d’inventaires mobiliers
de renouvellement du parc « mobilier » et du matériel technique ; des économies... de renouvellement du parc est possible. Un inventaire précis rapproché de l’état de l’actif évite des commandes...
instruction M14, plan général comptable, immobilisations, stocks, ordonnateur, universalité -
23 févr. 2018 - ref : 8889
Les règles budgétaires et comptables des services départementaux d’incendie et de secours
au plus. Le conseil d’administration délibère, dans les six mois qui précèdent le renouvellement... est ainsi confirmée sans ambiguïté. Par ailleurs, l’instruction M61 précisait qu’« en cas de renouvellement... mise...
SDIS, instruction M61, établissement public départemental -
21 déc. 2016 - ref : 9777
La fusion des établissements publics de coopération intercommunale et ses impacts juridiques
l’article précise qu’au plus tard le 31 août de l’année précédant celle du renouvellement général... ainsi que celui attribué à chaque commune membre lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux......
rationalisation, CDCI, préfet, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, syndicat mixte
NON RENOUVELLEMENT : Action sociale et solidaire
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ref : dtou7039
Évaluation en vue d’un renouvellement de contrat
Vous trouverez un document type pour réaliser votre évaluation dans le cadre d’un renouvellement...
renouvellement, évaluer, évaluation, entretien, contrat -
ref : dtou6717
Conseils pour le renouvellement d’une mesure de protection judiciaire
Seul le tuteur/curateur peut effectuer le renouvellement d’une mesure de protection judiciaire....
insertion, requête, juge des tutelles, tutelle, curatelle, sauvegarde de justice -
ref : dtou1262
Programme national pour le renouvellement de l’agrément qualité
Le programme national de renouvellement de l’agrément qualité donne des précisions sur le cahier...
Niveau qualification intervenants, niveau qualification encadrement, qualification des OASP, qualification organismes agréés SAP -
10 août 2011 - ref : 0599
Créer une dynamique territoriale autour d'un renouvellement des pratiques de mobilité
à la solidarité et au renouvellement urbains Loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative...
Mobilité, déplacements, autosolisme, accès transports en commun, transports alternatifs, mobilité douce -
ref : dtou6601
Requête au juge des tutelles, nouvel examen d’une mesure de protection judiciaire d’un majeur
Cet outil vous permettra d’appréhender les informations nécessaires pour le renouvellement...
insertion, requête, juge des tutelles, tutelle, curatelle, sauvegarde de justice -
15 sept. 2016 - ref : 1009
Obtenir et renouveler l'agrément des services à la personne
intervenant à domicile a eu pour effet de modifier la procédure de renouvellement de l’agrément :... Même si elle emporte toujours renouvellement automatique de l’agrément pour les organismes certifiés (Afnor,...
agrément qualité, procédure d’agrément, renouvellement d’agrément -
20 juin 2012 - ref : 4131
Négocier et renouveler une convention tripartite
avec les services des autorités de tarification permet de valider la date de renouvellement de la convention,... de renouvellement de la convention, le bilan permet d’analyser l’ensemble des objectifs fixés lors... envoyer...
convention tripartite, évaluation, GMP, Pathos, dotation soin -
20 févr. 2017 - ref : 4597
Négocier et renouveler un CPOM
stratégiques et le renouvellement des conventions de leurs territoires de manière à achever la démarche...
contrat pluriannuel, objectifs, moyens, négociation, évaluation -
ref : dtou6321
Renouveler sa demande de logement social
Le renouvellement de la demande de logement social permet de mettre à jour sa situation...
demande de logement social, renouvellement numéro unique, NUR, logement social
NON RENOUVELLEMENT : Marchés publics
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23 mai 2017 - ref : 10388
Droits de disposition de la concession funéraire
peut la donner ou la léguer, de même qu’il peut obtenir son renouvellement ou sa conversion. Analyse... et il peut subordonner son acceptation aux conditions qu’il juge convenables. Droit au renouvellement et à la...
conversion, donation, renouvellement, rétrocession, succession, testament -
23 mai 2017 - ref : 10389
Obligations du concessionnaire
public, son bénéficiaire est astreint, tant lors de son obtention qu’à l’occasion de son renouvellement... de sa délivrance ou de son renouvellement ( rép. min. QE n° 24234, JOAN Q, 22 mars 1999, p. 1754......
concessions aménagées, gratuité d’une concession funéraire, prix d’une concession funéraire, redevance d’une concession funéraire, renouvellement d’une concession funéraire, conversion d’une concession funéraire -
22 nov. 2016 - ref : 10175
Article 88 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
et au renouvellement de ces biens et immobilisations ; un état des autres dépenses de renouvellement réalisées...
marché de partenariat, rapport annuel, contrôle, exécution -
23 nov. 2016 - ref : 10072
Article 165 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
mise en comparaison le cas échéant avec les tableaux relatifs à l’amortissement et au renouvellement... de ces biens et immobilisations ; e) Un état des autres dépenses de renouvellement réalisées...
rapport annuel des marchés de partenariat, données économiques des marchés de partenariat -
23 nov. 2016 - ref : 10068
Article 161 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
de maintenance et de renouvellement des ouvrages et des équipements ; 3° Les coûts de financement ;...
rémunération du titulaire du marché de partenariat, coût d’investissement du marché de partenariat, coût de fonctionnement du marché de partenariat -
13 déc. 2017 - ref : 10452
Fin du contrat d’agent public
CE, 6 avril 1998, Ducroux , req. n° 154466 , Rec. T. 995). Droit à renouvellement... Exceptions La question du renouvellement du contrat a déjà été abordée. Dans certaines hypothèses,... la personne...
abandon de poste, assurance chômage, congés payés, démission, licenciement, indemnité de licenciement -
27 juil. 2018 - ref : 2352
Travaux d'éclairage public des voies routières, des aires de sport, des espaces publics et des monuments
Il s’agit de prendre en compte l'impact du renouvellement des ampoules et les possibilités de recyclage... de nouveaux matériels ou du renouvellement de ceux-ci Les choix suivants doivent être opérés :... des...
achat public durable, éclairage public, éclairage extérieur, travaux, voies routières, aires de sport -
23 nov. 2016 - ref : 10083
Article 176 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
au renouvellement d’un bail, ce droit ne peut être invoqué que par le crédit-bailleur, par dérogation...
crédit-bail -
25 oct. 2016 - ref : 9493
Obligations de respecter les délais
dans le contrat initial, et il ne peut être prorogé qu’à 2 conditions : le renouvellement est imposée... hypothèse d’un renouvellement par l’effet de l’accord des parties, la prorogation ne doit pas pouvoir porter......
contrat, exécution du contrat, norme technique
NON RENOUVELLEMENT : Établissements de santé
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ref : dtou2569
Le renouvellement du contrat d’un assistant par voie d’avenant
renouvellement...
assistant, renouvellement, avenant au contrat -
ref : dtou2574
Avenant en vue du renouvellement d’un praticien attaché
Modèle d’avenant pour le renouvellement du contrat d’un praticien attaché. ...
praticien attaché, renouvellement du contrat, avenant -
17 déc. 2011 - ref : 3538
Quelles sont les possibilités de renouvellement de contrat d’un praticien contractuel ?
Conditions de renouvellement du contrat de recrutement d’un praticien contractuel... Les modalités de renouvellement de contrat d’un praticien contractuel varient selon les différents motifs... occasionnel d’activité,...
praticien contractuel, procédure de renouvellement de contrat, avenant au contrat de recrutement, établissement public de santé, proposition du chef de pôle, avis du président de la Commission médicale d’établissement -
ref : dtou2588
Le renouvellement du contrat d’un praticien contractuel par voie d’avenant
renouvellement...
praticien contractuel, renouvellement, avenant au contrat -
17 déc. 2011 - ref : 3540
Quelles sont les modalités de renouvellement de contrat d’un praticien attaché ?
Conditions de renouvellement du contrat de recrutement d’un praticien attaché Un praticien... contrat. À l’issue de cette période de vingt-quatre mois, le renouvellement du contrat s’effectue... triennal, le renouvellement...
praticien attaché, conditions de renouvellement de contrat, procédure de renouvellement de contrat, établissement public de santé, avenant au contrat, proposition du chef de pôle -
18 juil. 2014 - ref : 3536
Comment procéder au renouvellement du contrat de recrutement d’un assistant des hôpitaux (généraliste ou spécialiste) ?
Conditions de renouvellement du contrat de recrutement d’un assistant des hôpitaux Il existe... deux cas de renouvellement de contrat d’un assistant des hôpitaux, selon que ce dernier a souscrit... de santé. On...
renouvellement de contrat d’un assistant des hôpitaux, avenant au contrat de recrutement, avenant au contrat d’engagement d’exercice, assistant généraliste ou assistant spécialiste, établissement public de santé, proposition du chef de pôle -
ref : dtou2568
Lettre-type de saisine du président de la Commission médicale en vue du renouvellement du contrat d’un assistant
sur le renouvellement du contrat d’un assistant. ...
assistant, renouvellement du contrat, avis du président de la CME -
ref : dtou2567
Lettre-type de saisine du chef de pôle d’activités en vue du renouvellement du contrat d’un assistant
Modèle de lettre de saisine du chef de pôle en vue de recueillir son avis sur le renouvellement...
assistant, renouvellement du contrat, avis du chef de pôle d’activités -
ref : dtou2585
Lettre-type de saisine du chef de pôle d’activités en vue du renouvellement du contrat d’un praticien contractuel
Modèle de lettre de saisine du chef de pôle en vue de recueillir son avis sur le renouvellement...
praticien contractuel, renouvellement du contrat, avis du chef de pôle d’activités
NON RENOUVELLEMENT : Ressources humaines
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ref : dtou2374
Arrêté de renouvellement de congé parental
Ce modèle d’arrêté peut vous être utile pour notifier à l’agent le renouvellement de son congé...
congé parental, renouvellement de congé parental, prolongation de congé parental -
30 juil. 2015 - ref : 8916
Assurer le renouvellement de l’air dans les locaux de travail
l’employeur doit assurer un renouvellement constant de l’air afin d’éviter : les élévations... à la pureté de l’air. Participer au choix du mode de ventilation et de renouvellement de l’air des locaux...
qualité de l’air, pollution de l’air, locaux fermés, ventilation, température de l’air -
ref : dtou7494
Courrier de renouvellement d’un contrat de droit public
renouvellement... de renouveler un contrat de droit public. ...
renouvellement, CDD, contrat -
ref : dtou6220
Modèle de courrier de renouvellement de demande de détachement
Avec ce modèle de courrier, vous pouvez renouveler une demande de détachement. ...
personnel, mobilité, courrier, demande de détachement -
ref : dtou2569
Le renouvellement du contrat d’un assistant par voie d’avenant
renouvellement...
assistant, renouvellement, avenant au contrat -
ref : dtou4267
Arrêté de renouvellement du congé de solidarité familiale
Le renouvellement du congé de solidarité familiale doit faire l’objet d’un nouvel arrêté. ...
congé de solidarité familiale, renouvellement, arrêté -
ref : dtou2574
Avenant en vue du renouvellement d’un praticien attaché
Modèle d’avenant pour le renouvellement du contrat d’un praticien attaché. ...
praticien attaché, renouvellement du contrat, avenant -
17 déc. 2011 - ref : 3538
Quelles sont les possibilités de renouvellement de contrat d’un praticien contractuel ?
Conditions de renouvellement du contrat de recrutement d’un praticien contractuel... Les modalités de renouvellement de contrat d’un praticien contractuel varient selon les différents motifs... occasionnel d’activité,...
praticien contractuel, procédure de renouvellement de contrat, avenant au contrat de recrutement, établissement public de santé, proposition du chef de pôle, avis du président de la Commission médicale d’établissement -
ref : dtou2588
Le renouvellement du contrat d’un praticien contractuel par voie d’avenant
renouvellement...
praticien contractuel, renouvellement, avenant au contrat
NON RENOUVELLEMENT : Administration locale
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ref : dtou6710
Arrêté de renouvellement de concession de terrain
Cet outil aide à la rédaction d’un arrêté de renouvellement de concession de terrain lorsqu’une...
renouvellement, concession, emplacement, fin de concession, sépulture funéraire, titre de concession -
ref : dtou6711
Arrêté de renouvellement de concession de columbarium
Cet outil aide à la rédaction d’un arrêté de renouvellement de concession de columbarium...
renouvellement, concession, emplacement, fin de concession, sépulture cinéraire, titre de concession -
ref : dtou6733
Demande de renouvellement d’habilitation
Cet outil aide à la rédaction d’une demande de renouvellement d’habilitation dans le domaine...
habilitation, renouvellement, service funéraire -
ref : dtou4476
Arrêté de renouvellement de concession
renouvellement...
concession, expiration, concession échue, renouvellement, ayant droit, concessionnaire -
ref : dtou7362
Liste des pièces pour un renouvellement de passeport concernant une personne mineure
constituer un dossier de demande de renouvellement de passeport pour un mineur. Il peut être mis en forme...
renouvellement de passeport, personne mineure, liste des pièces -
ref : dtou7364
Liste des pièces pour un renouvellement de passeport concernant une personne majeure
constituer un dossier de demande de renouvellement de passeport pour un majeur. Il peut être mis en forme...
renouvellement de passeport, personne majeure, liste des pièces -
ref : dtou6220
Modèle de courrier de renouvellement de demande de détachement
Avec ce modèle de courrier, vous pouvez renouveler une demande de détachement. ...
personnel, mobilité, courrier, demande de détachement -
11 janv. 2018 - ref : 1386
Établir la demande de renouvellement de carte nationale d’identité pour un mineur
Vérifier la constitution du dossier de renouvellement de carte nationale d’identité d’un mineur... de renouvellement de carte nationale d’identité d’un mineur doit comporter les éléments suivants :... immédiatement...
titre d’identité, mineur, titre sécurisé, carte nationale d’identité, CNI, renouvellement -
11 janv. 2018 - ref : 1387
Établir la demande de renouvellement de carte nationale d’identité pour un majeur
(livret de famille, jugement…). Vérifier la constitution du dossier de renouvellement de carte nationale... d’identité d’un majeur Le dossier de renouvellement de carte nationale d’identité d’un majeur... de recueil...
titre d’identité, majeur, titre sécurisé, carte nationale d’identité, CNI, renouvellement
NON RENOUVELLEMENT : forum
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Santé et RH hospitalières 10 juin 2013
renouvellement dispo
aurelie.arm
Le renouvellement d'une disponibilité pour convenance personnelle est-il de droit ?...
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Santé et RH hospitalières 19 juin 2013
renouvellement dispo
andrebreton100
Le renouvellement d'une disponibilité pour convenance personnelle est-il de droit ?...
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Administration & gestion locales 16 sept. 2013
renouvellement concession
marie-chris3525
Peut on faire renouveller une concession par un ami de coeur sachant qu'un abandon... Bonjour, Seuls les concessionnaires et les ayants-droit ont la possibilité de renouveller...
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Logiciels
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Conseil
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