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Arrêt du chantier

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Arrêt du chantier dans l'actualité

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Arrêt du chantier dans les ressources documentaires

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Modèle de courrier de l’entrepreneur en cas d’arrêt du chantier…
Ce modèle de lettre en cas d’arrêt du chantier sera envoyé par l’entrepreneur au maître d’ouvrage et lui permettra notamment de demander une indemnisation.

11/10/2022

#Interruption des travaux #Ajournement des prestations et des fournitures
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Faire replier les installations de chantier
L’entreprise doit replier les installations du chantier et remettre en état les emplacements qui ont été occupés par le chantier, avant la réception des travaux. Mais le repliement des installations…

16/06/2021

#Chantier #Réception des travaux
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Rédiger un arrêté municipal
En tant que premier magistrat et en qualité de représentant de l’État dans la commune, le maire est amené à prendre des arrêtés dont la plupart relèvent de la police…

18/03/2013

#Arrêté municipal
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Mettre en place les installations de chantier
La mise en place de l’installation de chantier est une phase très importante lors de la préparation du chantier. En effet, les questions relatives à l’installation de chantier se posent…

27/09/2011

#Chantier #Exécution technique du marché
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Ajourner un chantier : motifs, procédure, effets
Vous assurez le suivi de l’exécution d’un chantier et vous souhaitez ajourner ce chantier. Quelles sont les conditions de forme et de procédure liées à cet ajournement ? Quels motifs peuvent…

24/09/2015

#Chantier #Ajournement des prestations et des fournitures
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Rédiger un ordre de service pour l’ajournement d’un chantier
Ce document regroupe toutes les informations de référence sur le marché et celles relatives à votre décision d’ajournement (motifs d’arrêt de chantier, incidences sur les délais, etc.).

24/09/2015

#Chantier #Ajournement des prestations et des fournitures
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Conduire un chantier à faibles nuisances
Un chantier à faibles nuisances s’intègre généralement dans une démarche globale d’éco-construction. Les principales nuisances susceptibles d’être engendrées sur un chantier viennent de : la gestion des déchets ; les bruits engendrés…

18/05/2020

#Chantier #Gestion et traitement des déchets
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Tenir le journal du chantier
Le maître d’œuvre peut se voir confier, au titre d’une mission complémentaire, la tenue d’un journal de chantier. Le rôle de ce document est notamment de centraliser les différentes informations…

03/04/2019

#Chantier #Coordonnateur OPC
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Ouvrir le registre de chantier
Le CCAG Travaux impose au maître d’œuvre la tenue d’un registre de chantier qui permet de répertorier, de manière chronologique, l’ensemble des documents qu’il émet ou qu’il reçoit concernant le…

16/06/2021

#Chantier #Registres
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Arrêté de fin de mise à disposition de personnel
Vous disposez d’un exemple d’arrêté de fin de mise à disposition du personnel avec son cadre réglementaire au travers des visas et autres précisions qui devront être rappelées dans tout…

16/03/2022

#Mobilité (agent)
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Nettoyer le chantier et éliminer les déchets
Le nettoyage revient à l’entrepreneur ou à chaque entrepreneur au titre de son marché. Il doit se faire à l’avancement du chantier.Un chantier ne peut être réalisé dans de bonnes…

16/04/2023

#Chantier #Gestion et traitement des déchets
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Arrêté de désignation des présidents des bureaux de vote
Ce document constitue un modèle de rédaction de l’arrêté de désignation des présidents des bureaux de vote. Il est possible de rédiger un arrêté pour les deux tours de scrutin…

23/03/2021

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Les chantiers de jeunes bénévoles
Envie de vivre autre chose avec les adolescents ? De leur donner lieu de vivre des temps forts et de se sentir utiles ? Les chantiers de jeunes bénévoles peuvent être une…

20/10/2014

#Jeune #Projet éducatif
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Qu’est-ce que le circuit du médicament selon l’arrêté du 31…
L’arrêté du 31 mars 1999 relatif à la prescription, à la dispensation et à l’administration des médicaments soumis à la réglementation des substances vénéneuses dans les établissements de santé, les syndicats…

22/02/2013

#Loi et réglementation #Médicament
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Assurer la garde du chantier et lutter contre les vols
Avec la théorie de la garde du chantier, l’entrepreneur est responsable des ouvrages en cours de réalisation et il doit en supporter les risques, jusqu’à ce que la réception des…

16/06/2021

#Chantier #Surveillance

Une offre pour chaque métier

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