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Clauses de révision

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Clauses de révision dans l'actualité

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Clauses de révision dans les ressources documentaires

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Clause de révision de prix type à intégrer dans un…
Ce modèle de clause vous sera très utile dans le cadre de la rédaction de clauses de modalités, index de référence et autres éléments déterminant la révision de prix dans…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix
La question de la maîtrise de l’évolution des prix pendant la durée d’un marché est essentielle en termes de performance des achats. C’est pourquoi un acheteur public doit être capable…

24/09/2024

#Révision du prix du marché
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Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable
La maîtrise de l’évolution des prix dans un contrat est essentielle pour réaliser un achat performant dans la durée.Les crises sanitaire et économique ont eu des impacts considérables sur la…

24/09/2024

#Choix du prix du marché
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Réviser le prix
La révision permet de modifier (à la hausse comme à la baisse) le prix initial d’un marché pour tenir compte des variations économiques survenues en cours d’exécution du marché. La révision…

28/04/2024

#Marché de travaux #Révision du prix du marché
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Réviser le prix d’un marché : clauses d’évolution des prix,…
La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions économiques entre le moment où l’entreprise rédige son offre et le moment où elle exécute le marché. Ces…

08/03/2025

#Clause de prix du marché #Révision du prix du marché
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Quelques définitions spécifiques propres à certaines clauses de prix :…
Cet outil propose des définitions de clauses spécifiques à insérer dans un CCAP, à savoir la clause butoir et celle de sauvegarde, et fournit pour chacune d’elle un exemple de…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Clauses types de révision pouvant figurer dans un marché de…
Ces clauses devront figurer, par exemple, au cahier des clauses administratives particulières (CCAP) du contrat, définissant les modalités pratiques permettant de répondre contractuellement à la forme de prix choisie (formule,…

18/07/2022

#Marché de travaux #Révision du prix du marché
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Savoir actionner les leviers d’une maîtrise efficace de l’évolution des…
​​La maîtrise de l’évolution des prix relatifs aux marchés publics en cours d’exécution est l’un des éléments essentiels de la performance achat. L'enchaînement de la crise sanitaire de 2020, de…

24/09/2024

#Performance (qualité) #Révision du prix du marché
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Tableau des principales clauses facultatives du contrat de travail
Ces clauses peuvent concerner l’exécution du contrat, la rémunération et la rupture du contrat : clause de loyauté, de secret et de confidentialité, clause de quota ou d’objectifs, clause de rémunération…

21/04/2015

#Contrat de travail #Recrutement
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Savoir conduire le dialogue avec la direction des finances
La circulaire du 23 mars 2022, émise par le directeur de cabinet du Premier ministre, visait à adapter les marchés publics de restauration à l'évolution des prix des denrées alimentaires. Elle…

13/01/2025

#Financement #Programmation des achats
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Modèle de clause de réexamen
La clause de réexamen ne peut pas être une clause type, car elle doit s’adapter aux exigences de chaque marché. Néanmoins, il est nécessaire que la clause de réexamen comporte…

03/11/2022

#Exécution du marché #Clause de prix du marché
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Mettre en œuvre une clause de réexamen
Un marché peut être modifié lorsque les modifications, quel que soit leur montant, ont été prévues dans les documents contractuels initiaux sous la forme de clauses de réexamen, dont des…

02/11/2022

#Exécution du marché #Clause de prix du marché
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Clause type relative aux engagements du maître d’œuvre
Cette clause vous permet de fixer les modalités de rémunération du maître d’œuvre : forfait provisoire, forfait définitif, modalités de révision.

07/02/2022

#Gestion du paiement du marché #Maître d'œuvre
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Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion
Pour les seuls marchés publics, l’Observatoire économique de la commande publique (OECP) relève que le nombre de contrats comprenant des clauses sociales est passé de 9,4 % en 2017 à 12,11 %…

09/10/2024

#Clause d'insertion sociale
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Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché…
Cet outil est un modèle de clauses de prix de marché à insérer dans le CCAP d’un marché public de prestations intellectuelles (hors marché de maîtrise d’œuvre découlant de la…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché

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