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Exigence technique dans les ressources documentaires

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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique d’installations techniques dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le CCTP.…

10/10/2022

#CCTP #Équipe de travaux #Exécution technique du marché
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La place du volet environnemental dans la programmation architecturale et…

Le volet environnemental s’intègre naturellement dans le quotidien de tout un chacun et s’impose également implicitement à la programmation architecturale et technique de toutes les constructions publiques, mais également des…

23/09/2020

#Responsabilité sociale et environnementale #Marché de travaux
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Définir vos besoins en recourant à des spécifications techniques

Vous devez définir vos besoins en recourant à des spécifications précises. Ces spécifications décrivent sur le plan technique les caractéristiques d’un produit, d’un ouvrage ou d’un service. Elles doivent vous…

27/09/2023

#Normes et labels #Définition des besoins
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Des exigences techniques à traduire dans le programme

Ce document vous présente les différentes exigences à traduire dans le programme : choix constructifs pour la durabilité et l’adaptabilité de l’ouvrage, choix des produits de construction afin de limiter les…

03/03/2019

#Exécution technique du marché #Marché de travaux
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique de travaux effectués dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le…

10/10/2022

#CCTP #Équipe de travaux #Exécution technique du marché
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Choisir le contrôleur technique

Le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d'être rencontrés dans la réalisation des ouvrages. Il intervient à la demande du maître…

06/02/2019

#Contrôle du marché public
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Maîtriser la procédure de sélection du contrôleur technique

Intervenant dont le rôle sur le chantier est souvent méconnu, le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la…

05/03/2024

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Le policier municipal et le contrôle technique

Depuis de nombreuses années, le législateur s’est attaché à améliorer la sécurité routière. Dans ce cadre-là, de nombreuses mesures ont été prises, notamment dans les années 1990, avec en particulier…

12/09/2023

#Véhicule #Agent de police municipale
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Bulletins de salaire du corps des éducateurs techniques spécialisés

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des éducateurs techniques spécialisés : éducateur technique spécialisé de premier grade de classe normale éducateur technique spécialisé de premier…

27/03/2024

#Rémunération #Éducateur
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Mettre en œuvre la responsabilité du contrôleur technique

Le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la réalisation des ouvrages.Il intervient à la demande du maître d’ouvrage…

03/01/2021

#Responsabilité #Santé et sécurité au travail
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Réaliser les études des équipements techniques intérieurs

Dans le cadre de la mission « projet » (PRO), le maître d'œuvre doit réaliser l’étude des équipements techniques qui, comme la structure et l’enveloppement, font partie intégrante de la notion d’ouvrage.…

14/02/2019

#Bâtiment et équipement publics #Étude préalable
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Le rôle des comités techniques d’établissement dans le domaine des…

Les comités techniques d’établissement (CTE) sont essentiellement des instances représentatives des personnels non médicaux ; elles constituent un lieu de dialogue social (et parfois de confrontation) entre les directions d’établissements et…

19/05/2015

#CT #Santé et sécurité au travail
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Rédiger les spécifications techniques exprimant la dimension qualitative du besoin

L’expression qualitative du besoin concerne l’ensemble des caractéristiques qualitatives que le produit ou la prestation doivent respecter pour satisfaire les besoins explicites ou implicites des acheteurs publics.Elle passe par la…

13/12/2023

#Définition des besoins #Normes et labels
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Exemple de cadre de mémoire technique

Le mémoire technique permet de conduire et guider les entreprises dans l’élaboration de leur réponse à la consultation, et ainsi de faciliter l’examen et la comparaison des offres. Cet exemple…

12/07/2022

#Évaluation (méthode) #Offres au marché public

Bulletins de salaire des éducateurs techniques spécialisés (en voie d'extinction)

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire des éducateurs techniques spécialisés : éducateur technique spécialisé de classe normale titulaire éducateur technique spécialisé de classe supérieure contractuel

13/05/2022

#Éducateur #Rémunération