AGENT INTERCOMMUNAL

Une étude se penche sur l'avenir de l'emploi intercommunal

intercommunale est le plus développée affichent un taux d'administration (nombre d'agents pour 1... la structure et l'évolution des effectifs des agents intercommunaux... emploient plus de 170 000 agents, ce qui représente 9,4 % de l'emploi public... territorial. Au 1er janvier 2011, ces agents relevaient principalement des services... intercommunale (EPCI) emploient en majorité des titulaires (74,7 %). La Cour des Comptes...

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Comment mutualiser la communication dans le cadre intercommunal ?

. Il en est de même pour les locaux qui doivent accueillir l’équipe mutualisée. Mutualiser les agents Deux cas... développer les compétences de chargés de communication sur les nouveaux territoires intercommunaux... de communication s’appuiera sur les ressources humaines afin d’envisager la mobilité. En outre, des agents... . M. Thébault, Construire la communication intercommunale. Méthodes et pratiques, Territorial, coll...

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Formation Maîtriser les aspects juridiques et financiers des transferts de compétences

Les différents indices de l’intégration intercommunale : mode de décision,... de coopération intercommunale Les types de structures et leur mode de financement  Les règles... de fonctionnement communes à l’organisation de la coopération intercommunale Les principes... transférées Les transferts d’agents Les conventions de prestations de service passées... avec les autres structures intercommunales En cas d’identité de compétences En cas d’inclusion...

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  • RH territoriales 4 mars 2014

    Fonctionnaire intercommunal victime d'un accident de service

    maitrerebout

    maitrerebout

    doivent placer l'agent en congé de maladie ordinaire, ont-elles le droit d'exercer un recours... envers la collectivité prenant en charge l'accident en vue de demander le remboursement du traitement versé à l'agent... Merci pour cette réponse, j'ai oublié de préciser que cet agent est affilié à la CNRACL...

  • RH territoriales 4 mars 2014

    Fonctionnaire intercommunal victime d'un accident de service

    7000062122

    barcouzareau.j

    doivent placer l'agent en congé de maladie ordinaire, ont-elles le droit d'exercer un recours... envers la collectivité prenant en charge l'accident en vue de demander le remboursement du traitement versé à l'agent...

  • RH territoriales 27 févr. 2014

    Fonctionnaire intercommunal victime d'un accident de service

    maitrerebout

    maitrerebout

    doivent placer l'agent en congé de maladie ordinaire, ont-elles le droit d'exercer un recours... envers la collectivité prenant en charge l'accident en vue de demander le remboursement du traitement versé à l'agent...

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