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THEORIE DES SUJETIONS IMPREVUES

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THEORIE DES SUJETIONS IMPREVUES dans les ressources documentaires

Arrêté portant attribution d’une IFSE

À vous d’adapter ce modèle d’arrêté portant attribution d’une indemnité de fonctions, sujétions et expertise.

25 mars 2021

#arrêté #IFSE

Thèmes de conférences annuelles sur les pratiques sociales innovantes

Le choix du thème de la conférence est important. Il est préférable de le faire coïncider avec l’actualité (nouvelle loi, publics émergents, etc.)....

20 févr. 2020

#conférence sociale #innovation sociale #actualité sociale #communication #thème de conférence

Délibération instituant une indemnité de fonctions, sujétions, expertise [...]

Ce modèle de délibération institue un régime indemnitaire lié aux fonctions, sujétions, expertise ainsi qu’à l’engagement professionnel et la manière...

30 juin 2020

#RIFSEEP #prime de fonctions #indemnité #sujétions #expertise #engagement professionnel #manière de servir

La Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise [...]

La Conférence nationale de santé dans son rapport 2012 sur les droits des usagers fait un bilan du fonctionnement des Commissions des relations...

03 mars 2014

#CRUQPC #réclamation #plainte #droits #patients #qualité #indicateurs #représentants des usagers

Constater et appliquer la théorie de l’imprévision : éléments [...]

La notion de bouleversement de l’économie générale du contrat est souvent invoquée dans le cadre de la passation d’avenants. Elle correspond à un déséquilibre...

11 avr. 2019

#force majeure #théorie de l’imprévision #loi des parties #régime dérogatoire #obligations contractuelles #bouleversement de l’économie générale du contrat #équilibre financier #théorie des sujétions imprévues

Indemnité de sujétion géographique

09 oct. 2019

#indemnité #sujétion géographique

Les dépenses imprévues : écritures comptables

L’article L. 2312-2 du Code général des collectivités territoriales dispose que « les crédits sont votés par chapitre et, si le conseil...

22 avr. 2013

#Dépenses #imprévues #certificat #modèle #délibération

La pyramide de Maslow

Cet outil présente, sous forme d’une pyramide, la théorie de la motivation du psychologue Abraham Maslow. La motivation ne résulte pas du fait que tous...

15 oct. 2020

#motivation #sécurité #appartenance #estime #réalisation

Calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, [...]

Voici le calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel dans la fonction publique...

08 avr. 2020

#indemnité de fonctions #de sujétions #d’expertise et d’engagement professionnel

Réviser le prix d’un marché : clauses d’évolution des prix, prix [...]

La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions économiques entre le moment où l’entreprise rédige son offre et le moment...

27 juil. 2021

#révision de prix #clause butoir #clause de sauvegarde #indices #index #formule paramétrique #prix ajustable

Éditer des guides pratiques pour le personnel

Les guides pratiques à l’attention du personnel répondent au besoin de l’employeur de communiquer des informations utiles...

03 mai 2017

#communication interne #guides #livret #livret d’accueil #information #journal interne #intranet

Certificat de non-admission

Cet outil propose un modèle de certificat de non-admission.

Ce certificat a pour objectif de dégager la responsabilité des services de police...

02 juin 2021

#ivresse publique et manifeste #rapport #certificat de non-admission

Matrice de compte rendu de réunion

Cette matrice de compte rendu de réunion est un outil qui facilite la retranscription des sujets abordés lors d’une réunion de travail, peu importent...

21 févr. 2020

#réunion #suivi #synthèse #résumer #analyser #informer #transmettre

Modèle de questionnaire d’entretien individuel dans le cadre de [...]

Le questionnaire présenté ici peut vous servir d’appui pour préparer les entretiens qualitatifs. Vous devez cependant savoir vous en éloigner pour adapter...

20 févr. 2020

#bilan #concertation #partenaires #entretiens #évaluation qualitative

Les intelligences multiples

Ce schéma reprend la théorie des intelligences multiples présentée pour la première fois en 1983 par Howard Gardner, chercheur en sciences cognitives...

20 févr. 2020

#types d’intelligences #facultés cognitives #Howard Gardner

Prolonger les délais d’exécution

L’exécution d’un marché de travaux est ponctuée d’événements divers, susceptibles d’avoir des répercussions sur la réalisation du contrat : modifications...

17 juin 2021

#prolongation #délai #exécution #ordre de service #avenant

Modèle d’avenant en cas de sujétions techniques imprévues

Ce canevas-modèle à compléter reprend les clauses essentielles (rappel du marché initial, objets de l’avenant, modifications apportées, renonciation...

27 juil. 2021

#avenant #paiement #sujétions techniques