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CLAUSE INSERTION

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « CLAUSE INSERTION » mises à disposition de la fonction publique.

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CLAUSE INSERTION dans les ressources documentaires

Modèle de clause relative à l’utilisation des résultats avec l’option A

Ce document présente un modèle de clause, à insérer dans votre cahier des charges, prévoyant le recours à l’option A définie au CCAG PI. Cette...

19 oct. 2020

#option A #concessions de droits #cessions de droits #exclusivité #résultats #droits de propriété intellectuelle #cahier des charges #clause

Tableau des principales clauses facultatives du contrat de travail

Ces clauses peuvent concerner l’exécution du contrat, la rémunération et la rupture du contrat : clause de loyauté, de secret et de confidentialité,...

05 janv. 2021

#contrat de travail #clause

PEEPI : l’innovation dans la création des parcours d’insertion

Développée par une psychosociologue, la méthodologie PEEPI (Protocole d’élaboration et d’évaluation des parcours d’insertion) a été créée afin de répondre...

19 févr. 2016

#accompagnement #parcours d’insertion #évaluation #formation #emploi #inclusion #PEEPI

Professionnaliser les acteurs de l’insertion

Les acteurs de l’insertion représentent un salarié sur dix en France. Tous doivent tenir compte de paramètres complexes : demandes des publics,...

24 févr. 2015

#professionnaliser #acteurs insertion #formation #OPCA #CNFPT

Orienter une personne en insertion vers une entreprise de travail [...]

Vous souhaitez orienter une personne en insertion vers une entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI) ? L’ETTI propose...

27 janv. 2011

#ETTI #EITT #SIAE #IAE #contrat mission ETTI #CDPI #FAFTT #CIPI

Mettre en œuvre une politique d’achat durable par le recours aux clauses [...]

Les clauses d’insertion sociale sont un moyen d’introduire le développement durable dans vos marchés. Comment traduire ces objectifs en termes d’objectifs...

07 mai 2019

#insertion sociale #développement durable #critères de choix #nombre d’heures d’insertion #plan local d'insertion pour l'emploi #PLIE #maison de l'emploi

Modèle de bilan d’application de la clause sociale

Ce document, qui permet d’assurer le suivi par l’acheteur public de la clause sociale, porte sur les caractéristiques du lot concerné par la clause...

20 févr. 2020

#clause sociale #bilan d’application

Coordonner les acteurs du parcours d’insertion

Vous souhaitez coordonner les acteurs de l’insertion pour rendre cohérent et optimiser le parcours d’insertion des personnes en difficulté ?...

21 juin 2014

#parcours d’insertion #référent unique insertion #référent insertion #parcours insertion #acteur insertion #action d’insertion #coordonner acteurs insertion

Coordonner les acteurs de l’insertion par la santé

La prise en compte des problèmes de santé dans le parcours d’insertion consiste à :

  • identifier l’ensemble des professionnels susceptibles...

12 févr. 2011

#insertion santé #réseau santé #bien-être #problèmes santé #santé physique #santé psychique #santé jeunes #parcours santé #PDI #PASS #MDPH #CMU #CMU-C #CMU complémentaire #chèque santé #micro-prêt-santé #AME #consultation gratuite #accompagnement toxicomane #toxicomanie #alcoolisme #soins gratuits #AGEFIPH

Modèle de clause sociale à insérer dans le CCAP

Il est tout à fait pssible d'intégrer une clause sociale dans le CCAP au titre d'une condition d'exécution obligatoire. Cette clause (ici un modèle...

21 févr. 2020

#clause sociale #insertion

Contrôler la mise en œuvre des clauses sociales

Les clauses dites « sociales », qui sont insérées par l’acheteur public afin de favoriser l’emploi des publics en difficulté par le titulaire...

28 juin 2017

#clause sociale #insertion

Guide des clauses sociales dans les partenariats public-privé

Éléments juridiques, acteurs, conditions pratiques et procédures pour introduire des clauses sociales dans les marchés de partenariat public-privé....

20 févr. 2020

#clauses sociales #insertion #partenariat public-privé

Élaborer le parcours d’insertion

L’élaboration du parcours d’insertion conditionne les actions à mener, détermine les financements et les acteurs professionnels impliqués. Clarifier...

15 déc. 2010

#parcours insertion #pratique professionnelle insertion #partenariat #réseau insertion #construction parcours insertion #collecte ressources pour l’insertion

Exemple de clause de remise en compétition

Cette clause rappelle que les titulaires de l’accord-cadre ne détiennent pas l’exclusivité des besoins du pouvoir adjudicateur au regard des produits...

01 oct. 2020

#remise en compétition #clause

Mettre en œuvre une clause sociale d’insertion

Les clauses sociales, comme les clauses environnementales, sont un moyen d’introduire le développement durable dans vos marchés. Les clauses sociales...

13 mars 2020

#Insertion par l’activité économique #économie sociale et solidaire #insertion

L’insertion par l’activité économique (IAE) dans le secteur des services à [...]

Cette note de présentation de la contribution du champ de l’IAE au secteur des services à la personne décline les trois types de structures d’insertion...

21 févr. 2020

#IAE #association intermédiaire #entreprise d’insertion #entreprise de travail temporaire d’insertion #AI #EI #ETTI #services à la personne #SAP

Évaluer les politiques d’insertion sur un territoire

Évaluer l’insertion consiste à évaluer l’impact d’une action d’insertion sur le parcours d’une personne et non pas à évaluer le public...

21 janv. 2011

#évaluation politique insertion #politiques d’insertion #évaluer politique insertion #étude parcours insertion #évaluation qualitative insertion

Adopter une politique d’achat socialement responsable

Le progrès social constitue un des piliers fondamentaux de l’efficience de la commande publique au côté de ceux du développement écologiquement...

15 janv. 2021

#promotion #clause d’insertion sociale #développement durable #personnes éloignées de l’emploi