REGLE DES POUR

Respect des règles de concurrence

Moniteur), l'autorité délégante a respecté l'obligation de double publicité, une règle de concurrence... avait pourtant respecté les règles de concurrence....

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Le règlement intérieur

L’objet du règlement intérieur Le règlement intérieur assure la régulation de la vie... constituait la source des règles écrites ou implicites émaillant la vie des collèges et des lycées. Au cours... le cadre des références. Texte à dimension éducative, le règlement intérieur se conforme aux normes... et règlements en vigueur dont il est l’émanation. Par ailleurs, il est devenu l’expression morale de l’autonomie... dont dispose l’EPLE à travers ses compétences réglementaires. L’objet du règlement intérieur comporte...

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Formation aide à la rédaction d’un règlement de cimetière

La formation indispensable pour gérer tous les aspects de la rédaction des règlements... des articles fondamentaux d’un règlement des cimetières• Prise en compte... des règlements de cimetières qui existent éventuellement- Validation par l’intervenant... des articles à conserver• Faire le point sur la destination du règlement- Moyen... - Règles à suivre pour les entreprises funéraires- Lister les points importants...

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  • Ressources documentaires

    Problématique complexe ou nouveau projet, les experts Weka vous proposent les modalités d’accompagnement les plus adaptées à votre besoin, votre territoire ou votre institution.

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  • RH territoriales 28 mars 2017

    regle de cumul de congès

    7000062122

    barcouzareau.j

    Bonjour, Existe t'il des règles de cumul des congés annuels, RTT et CET. Un agent pourrait...

  • RH territoriales 27 mars 2017

    regle de cumul de congès

    sssm31

    sssm31

    Bonjour, Existe t'il des règles de cumul des congés annuels, RTT et CET. Un agent pourrait...

  • Administration & gestion locales 6 mars 2013

    Règlement cimetière

    P.Vautrino

    P.Vautrino

    Le règlement d'un cimetière doit il être soumis au conseil municipal ?...

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