Liste des documents attachés au traité

Arrêté portant nomination de M. ... en qualité de ... stagiaire a temps non complet intégré dans un cadre d'emplois et travaillant pour un seul employeur (durée du travail ≥ la moitié de la durée hebdomadaire légale du travail) (Agent de catégorie A ou B)

Arrêté portant nomination de M. ... en qualité d'agent ... stagiaire à temps non complet non intégré dans un cadre d'emplois et travaillant pour un seul employeur (durée du travail < la moitié de la durée hebdomadaire légale du travail) (Agent de catégorie C)

Arrêté portant nomination de M. ... en qualité de ... stagiaire a temps non complet non intégré dans un cadre d'emplois et travaillant pour un seul employeur (durée du travail < la moitié de la durée hebdomadaire légale du travail) (Agent de catégorie A ou B)

Arrêté portant nomination de M. ... agent ... stagiaire intercommunal intégré dans un cadre d'emplois Commune de X ... / Commune de Y ... (durée totale du travail ≥ la moitié de la durée hebdomadaire légale du travail) (Agent de catégorie C)

Arrêté portant nomination de M. ... en qualité de ... stagiaire intercommunal intégré dans un cadre d'emplois Commune de X / Commune de Y (durée totale du travail ≥ la moitié de la durée hebdomadaire légale du travail) (Agent de catégorie A ou B)

Arrêté portant nomination de M. ... agent ... stagiaire intercommunal non intégré dans un cadre d'emplois Commune de X ... / Commune de Y ... (durée totale du travail < la moitié de la durée hebdomadaire légale du travail) (Agent de catégorie C)

Arrêté portant nomination de M. ... en qualité de ... stagiaire intercommunal non intégré dans un cadre d'emplois Commune de X / Commune de Y (durée totale du travail < la moitié de la durée hebdomadaire légale du travail) (Agent de catégorie A ou B)

Arrêté portant nomination en qualité de stagiaire (à temps complet ou non complet) (concours réservés) de M.(Mme) ..., grade ..., à raison de ... heures hebdomadaires (agents à temps non complet)

Arrêté portant prolongation du stage de M. ... (grade ...) (à temps complet)

Arrêté portant prorogation du stage de M. ... (grade ...) (à temps complet, agent de catégorie C)

Renouvellement de contrat d'une personne handicapée (Catégories A ou B)

Renouvellement de contrat d'une personne handicapée (Catégorie C)

Arrêté mettant fin au stage de M. ... agent ... stagiaire à temps complet (ou à temps non complet) et le réintégrant dans son grade d'origine

Arrêté mettant fin au stage et prononçant le licenciement de M. ... (grade ...) (à temps complet, agent de catégorie C)

Arrêté portant licenciement de M. ... agent ... stagiaire à temps complet , en cours de stage pour insuffisance professionnelle (agent de catégorie C)

Rapport de prorogation de stage Rayer la mention inutile. de fin de stage

Arrêté prononçant le licenciement d'une personne handicapée pour inaptitude à l'exercice des fonctions (Catégories A et B)

Arrêté prononçant le licenciement d'une personne handicapée pour inaptitude à l'exercice des fonctions (Catégorie C)

Arrêté portant nomination de M. ... adjoint technique au grade d'agent maîtrise

Arrêté portant nomination par voie de détachement d'un fonctionnaire de l'État, hospitalier en qualité de titulaire