Liste des documents attachés au traité

Délibération autorisant l'adhésion à un contrat-cadre par l'intermédiaire du centre de gestion

Règlement des horaires variables (approuvé lors du CTP du ...)

Fiche de poste de base

Fiche de poste élaborée

Mode de calcul du temps de travail 1 600 heures annuelles

Scénarios d'organisation du temps de travail

Délibération modifiant le cycle de travail du personnel des écoles maternelles et élémentaires

Délibération ARTT

Arrêté relatif à la journée de solidarité

Délibération fixant le régime des astreintes et des permanences des agents territoriaux

Délibération organisant le temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels

Arrêté portant augmentation du temps de travail d'un agent à temps non complet

Arrêté portant diminution du temps de travail d'un agent à temps non complet

Délibération portant suppression d'un emploi

Le registre spécial relatif au droit de retrait

Arrêté portant nomination d'un conseiller ou d'un assistant de prévention

Arrêté portant nomination d'un agent chargé d'une mission d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité

Convention confiant au centre de gestion la fonction d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité conformément aux termes de l'article 5 du décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié

Le groupe de pilotage

Délibération créant un CHSCT compétent à l'égard des agents de la collectivité et de ses établissements publics