Liste des documents attachés au traité
Délibération autorisant l'adhésion à un contrat-cadre par l'intermédiaire du centre de gestion
Règlement des horaires variables (approuvé lors du CTP du ...)
Fiche de poste de base
Fiche de poste élaborée
Mode de calcul du temps de travail 1 600 heures annuelles
Scénarios d'organisation du temps de travail
Délibération modifiant le cycle de travail du personnel des écoles maternelles et élémentaires
Délibération ARTT
Arrêté relatif à la journée de solidarité
Délibération fixant le régime des astreintes et des permanences des agents territoriaux
Délibération organisant le temps de travail des sapeurs-pompiers professionnels
Arrêté portant augmentation du temps de travail d'un agent à temps non complet
Arrêté portant diminution du temps de travail d'un agent à temps non complet
Délibération portant suppression d'un emploi
Le registre spécial relatif au droit de retrait
Arrêté portant nomination d'un conseiller ou d'un assistant de prévention
Arrêté portant nomination d'un agent chargé d'une mission d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité
Convention confiant au centre de gestion la fonction d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité conformément aux termes de l'article 5 du décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié
Le groupe de pilotage
