Liste des documents attachés au traité

Contrat d'accompagnement dans l'emploi – Emplois d'avenir

Emplois d'avenir Demande d'aide

Convention entre un centre de gestion et une collectivité affiliée

Convention entre un centre de gestion et une collectivité non affiliée

Arrêté de nomination en qualité de stagiaire dans le cadre des recrutements réservés (catégorie C)

Arrêté de nomination en qualité de stagiaire dans le cadre des recrutements réservés (catégorie B ou A)

Arrêté portant mise à disposition d'un fonctionnaire

Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire

Rapport annuel présenté au CTP sur les mises à disposition

Convention de mise à disposition d'un personnel de droit privé

Délibération portant approbation d'une convention de mise à disposition auprès de la collectivité d'un salarié de droit privé

Délibération relative à l'organisation générale du temps partiel

Demande d'autorisation d'exercer les fonctions à temps partiel par un fonctionnaire titulaire ou stagiaire

Arrêté portant autorisation d'accomplir les fonctions à temps partiel pour un fonctionnaire titulaire ou stagiaire

Arrêté portant refus d'autorisation d'accomplir un service à temps partiel pour un fonctionnaire titulaire ou stagiaire

Lettre de demande d'octroi d'un temps partiel de droit pour raisons familiales d'un fonctionnaire titulaire ou stagiaire

Arrêté accordant un temps partiel de droit pour raisons familiales d'un fonctionnaire titulaire ou stagiaire

Arrêté accordant un temps partiel de droit pour création ou reprise d'entreprise à un fonctionnaire

Arrêté portant attribution d'un temps partiel thérapeutique

Arrêté portant attribution d'un temps partiel thérapeutique pour un agent ou fonctionnaire relevant du régime général