Liste des documents attachés au traité
Contrat d'accompagnement dans l'emploi – Emplois d'avenir
Emplois d'avenir Demande d'aide
Convention entre un centre de gestion et une collectivité affiliée
Convention entre un centre de gestion et une collectivité non affiliée
Arrêté de nomination en qualité de stagiaire dans le cadre des recrutements réservés (catégorie C)
Arrêté de nomination en qualité de stagiaire dans le cadre des recrutements réservés (catégorie B ou A)
Arrêté portant mise à disposition d'un fonctionnaire
Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire
Rapport annuel présenté au CTP sur les mises à disposition
Convention de mise à disposition d'un personnel de droit privé
Délibération portant approbation d'une convention de mise à disposition auprès de la collectivité d'un salarié de droit privé
Délibération relative à l'organisation générale du temps partiel
Demande d'autorisation d'exercer les fonctions à temps partiel par un fonctionnaire titulaire ou stagiaire
Arrêté portant autorisation d'accomplir les fonctions à temps partiel pour un fonctionnaire titulaire ou stagiaire
Arrêté portant refus d'autorisation d'accomplir un service à temps partiel pour un fonctionnaire titulaire ou stagiaire
Lettre de demande d'octroi d'un temps partiel de droit pour raisons familiales d'un fonctionnaire titulaire ou stagiaire
Arrêté accordant un temps partiel de droit pour raisons familiales d'un fonctionnaire titulaire ou stagiaire
Arrêté accordant un temps partiel de droit pour création ou reprise d'entreprise à un fonctionnaire
Arrêté portant attribution d'un temps partiel thérapeutique
