Glossaire
C
Page 6/6
-
Convention d’occupation domaniale
-
Convention de délegation de paiement
-
Convention de délégation de service public
-
Convention de développement culturel
-
Convention de mandat
-
Convention de mise à disposition
-
Convention de partenariat clause d’insertion
-
Convention de partenariat sur la qualité
-
Convention de participation
-
Convention de subvention
-
Convention de transfert
-
Convention ordonnateur comptable
-
Convention partenariat
-
Convention pédagogique
-
Convention pluriannuelle
-
Convention stage
-
Convention tripartite
-
Convention tripartite
-
Convention type
-
Convocation
-
Convocation administrative
-
Convocation audition mariage
-
Convocation entretien
-
Copie intégrale acte de naissance
-
COPIL
-
Correspondant social
-
Cotation des postes
-
Cotation des risques
-
Cotisation apprenti
-
Cotisation ircantec
-
Cotisations intermittents
-
Cotisations sociales fonctionnaires
-
Cotraitant défaillant
-
Courrier de demande d’intégration directe dans la fonction publique
-
Courrier de licenciement
-
Courrier de mutation
-
Courrier réponse concernant la présence d’un îlotier
-
Courrier signalement
-
Courrier signalement maltraitance
-
Coût absentéisme
-
Coût complet
-
Coût de la construction hospitalière
-
Coût indirect
-
Coût plateau
-
Coût prévisionnel des travaux
-
CPE (Conseiller Principal d’Éducation)
-
CPOM (Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens)
-
Création chambre funéraire
-
Création d’une SCI pour les Fonctionnaires
-
Création de poste
-
Création entreprise fonctionnaire
-
Crèche associative
-
Crèche entreprise fonctionnement
-
Crèche familiale
-
Crédit bail
-
Crédit d’heures
-
Crédit non reconductible
-
Cristal Link
-
Cristal Net
-
Critère de jugement des offres
-
Critère environnemental
-
Critère esthétique
-
Critère géographique
-
Critères d’analyse des offres
-
Critères de priorisation
-
Critères de sélection des candidatures
-
Critères de sélection des offres
-
Critères discriminatoires
-
Critères sélection formation
-
CROSM (Comité Régional de l’Organisation Sociale et Médico-sociale)
-
CSE (Comité Social d’Établissement)
-
CSE (Comité Social et Économique)
-
CSFPT (Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale)
-
CSG (Contribution Sociale Généralisée)
-
CSI (Code de la Sécurité Intérieure)
-
CSPAMS (Commission spécialisée pour les prises en charge et accompagnements médico‑sociaux)
-
Cumul activité fonction publique
-
Cumul d’activité
-
Cumul irrégulier d’emplois
-
Cumul retraite fonctionnaire et retraite régime général
-
CVAE (Cotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises)
-
CVS (Conseil de la Vie Sociale)
-
Cycles de travail
Cinq piliers pour
le secteur public
Une plateforme pensée pour les acteurs des trois fonctions publiques : connaissance, expertise, formation et veille au même endroit.
Découvrir notre écosystème →Assistant IA juridique et métier
Réponses sourcées, analyse et génération de documents
02
Ressources documentaires
Fiches et outils propriétaires, textes réglementaires et veille
03
Expertise humaine
Droit public et droit privé, quand la situation se complique
04
Masterclasses
Développez les compétences de vos équipes
05
Intelligence territoriale
Diagnostic, financements adaptés et sécurisation de vos projets