Glossaire
M
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Mi-temps thérapeutique fonction publique
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Micro-crèche
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Mineur émancipé
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Mise à disposition
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Mise à disposition de biens
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Mise à disposition de personnel
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Mise à la retraite d’office
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Mise à la retraite pour invalidité fonctionnaire
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Mise en concurrence
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Mise en congé maladie d’office
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Mise en debet
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Mise en demeure
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Mise en ordre de marche
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Mise en sécurité de l’arme à feu
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Mission nationale d’expertise et d’audit hospitaliers
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Missions de la fonction RH
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Mma
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Mobilisation du fond de roulement
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Mobilité interne
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Modalités d’exécution
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Modalités de paiement
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Modalités de reprise après accident du travail fonction publique territoriale
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Mode de dévolution des travaux
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Modèle acompte salaire
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Modèle attestation
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Modèle attestation formation
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Modèle avance sur salaire
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Modèle CCTP
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Modèle d’arrêté
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Modèle d’avis d’imposition
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Modèle d’extrait plurilingue d’acte de mariage
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Modèle d’extrait plurilingue d’acte de naissance
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Modèle de clause
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Modèle de contrat
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Modèle de délibération
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Modèle de facture EDF
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Modèle de lettre : accusé de réception
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Modèle de lettre : candidature à la formation d’aide-soignant
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Modèle de lettre : candidature dans la fonction publique
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Modèle de lettre : changement de patronyme
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Modèle de lettre : convocation à un entretien préalable (sanction disciplinaire)
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Modèle de lettre : délégation de paiement
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Modèle de lettre : demande d’agrément ou d’extension d’agrément
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Modèle de lettre : demande d’avancement d’échelon
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Modèle de lettre : demande de congé longue maladie
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Modèle de lettre : demande de congé pour bilan de compétences
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Modèle de lettre : demande de mutation externe
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Modèle de lettre : demande de mutation fonction publique territoriale
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Modèle de lettre : demande de protection fonctionnelle
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Modèle de lettre : demande de reclassement de la fonction publique
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Modèle de lettre : demande de temps partiel
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Modèle de lettre : demande indemnité
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Modèle de lettre : demande maladie professionnelle
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Modèle de lettre : demande temps partiel thérapeutique
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Modèle de lettre : démission pour un adjoint au maire
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Modèle de lettre : départ à la retraite
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Modèle de lettre : heure de grossesse
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Modèle de lettre : réintégration
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Modèle de lettre : renouvellement temps partiel
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Modèle de lettre : résiliation d’un marché public
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Modèle de lettre : transcription d’un acte de mariage étranger
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Modèle de lettre de motivation : attaché territorial
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Modèle de lettre demande de télétravail fonction publique
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Modèle de note
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Modèle de plan de formation fonction publique
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Modèle de rédaction
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Modèle lettre : annulation demande d’agrément
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Modèle lettre : avancement de grade
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Modèle lettre : signalement enfance en danger
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Modèle mémoire
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Modèle ordre de mission pour la fonction publique
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Modèles de lettre : démission fonction publique territoriale
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Modification des actes d’état civil
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Modification du prix
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Modification simplifiée
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Modulation de prime
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Modulation temps travail
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Mois d’établissement du prix
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Mois sans Tabac 2024
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Moniteur d’atelier salaire
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Montage contractuel complexe
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Montage de projet
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Montant estimé du marché
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Montée d’échelon fonction publique hospitalière
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Montée pédagogique
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MOP
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Moralité publique
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Motif impérieux d’intérêt général
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Motifs de rejet
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Motifs de rejet des offres
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Mots abrégés
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Moyen inopérant
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Moyens humains
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Moyens matériels
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MP (Marchés Publics)
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MPCA (Matériaux Contenant de l’Amiante)
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Multi attribution
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Mutation
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Mutation d’office
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Mutation interne