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Section 3 : Coordination des travaux.

Partie réglementaire > TITRE VII : Dispositions particulières. > Chapitre Ier : Dispositions applicables à la ville de Paris. > Section 3 : Coordination des travaux. >
Article R*171-8


Le calendrier des travaux prévu aux articles L. 115-1 et R. * 115-2 est établi par le maire après avis du préfet de police.

Source : DILA, 03/05/2024, https://www.legifrance.gouv.fr/