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Annexes

Partie réglementaire > Quatrième partie : Santé et sécurité au travail > Livre IV : Prévention de certains risques d'exposition > TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS > Chapitre II : Aménagement technique des locaux de travail > Annexes >
Article Annexe I

RAYONNEMENTS OPTIQUES INCOHERENTS

Vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=mIxLoDJLbfIjr6uohZ0xcDslHBs6k4KOYQma8Zvbils=

Vous pouvez consulter la modification de l'annexe à l'adresse suivante :

https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000039699711

Article Annexe II


RAYONNEMENTS OPTIQUES LASER

Les grandeurs physiques d'exposition pertinentes d'un point de vue biophysique sont choisies en fonction de la longueur d'onde et de la durée du rayonnement émis par la source. Plus d'une grandeur physique d'exposition, et donc plus d'une limite d'exposition correspondante, peut être pertinente pour une source de rayonnements optiques laser donnée.

Valeurs limites d'exposition

Les valeurs limites d'exposition figurent aux tableaux 2.2, 2.3 et 2.4 selon la longueur d'onde du rayonnement émis et les risques associés au regard desquels elles sont pertinentes, conformément au tableau 2.1.

Les coefficients CA, CB, CC, T1, T2, αmin et γ, ainsi que les corrections applicables aux expositions répétitives, utiles à l'identification des valeurs limites d'exposition pertinentes, sont précisés aux tableaux 2.5 et 2.6.

Tableau 2.1 : Risques associés aux rayonnements :

Longueur d'onde [nm] λ

Région du spectre

Organe atteint

Risque

Tableaux dans lesquels figurent les valeurs limites d'exposition

180 à 400

UV

œil

lésion photochimique et lésion thermique

2.2, 2.3

180 à 400

UV

peau

érythème

2.4

400 à 700

visible

œil

lésion de la rétine

2.2

400 à 600

visible

œil

lésion photochimique

2.3

400 à 700

visible

peau

lésion thermique

2.4

700 à 1 400

IRA

œil

lésion thermique

2.2, 2.3

700 à 1 400

IRA

peau

lésion thermique

2.4

1 400 à 2 600

IRB

œil

lésion thermique

2.2

2 600 à 106

IRC

œil

lésion thermique

2.2

1 400 à 106

IRB, IRC

œil

lésion thermique

2.3

1 400 à 106

IRB, IRC

peau

lésion thermique

2.4

Tableau 2.2 : valeurs limites d'exposition de l'œil au laser Exposition de courte durée < 10 s

Longueur
d'ondea [nm]

Diaphra
gme

Durée [s]

10-13 - 10-11

10-11 - 10-9

10-9 - 10-7

10-7 - 1,8.10-5

1,8.10-5.10-5

5.10-5 - 10-3

10-3 -101

UVC

180 - 280

1 min pour t˂0,3s ; 1,5. t0,375 pour 0,3˂t˂10s

E = 3 1010 W m-2
voir note c

H - 30 J m-2

UVB

280 - 302

303

H = 40 J m-2 si t < 2,6 . 10-9 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d

304

H = 60 J m-2 si t < 1,3 . 10-8 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d

305

H = 100 J m-2 si t < 1,0 . 10-7 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d

306

H = 160 J m-2 si t < 6,7 . 10-7 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d

307

H = 250 J m-2 si t < 4,0 . 10-6 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d

308

H = 400 J m-2 si t < 2,6 . 10-5 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d

309

H = 630 J m-2 si t < 1,6 . 10-4 alors H - 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d

310

H = 103 J m-2 si 1 < 1,.0 . 10-3 alors H - 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d

3111

H = 1,6 . 103 J m-2 si t < 6,7 . 10-3 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d

312

H = 2,5 . 103 J m-2 si t < 4,0 . 10-2 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d

313

H = 4,0 . 103 J m-2 si t < 2,6 . 10-1 alors H - 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d

314

H = 6,3 . 103 J m-2 si t < 1,6 . 100 alors H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2 voir note d

UVA

315 - 400

H = 5,6 . 103 t0,25 J m-2

Visibles
et
IRA

400 - 700

7 mm

H = 1,5 . 10-4 CE J m-2

H = 2,7 . 104 t0,75 CE J m-2

H = 5 . 10-3 CE J m-2

H = 18 . t0,75 CE J m-2

700 - 1 050

H = 1,5 . 10-4 CA CE J m-2

H = 2,7 . 104 t0,75 CA CE J m-2

H = 5 . 10-3 CA CE J m-2

H = 18 . t0,75 CA CE J m-2

1 050- 1 400

H = 1,5 . 10-3 CC CE J m-2

H = 2,7 . 105 t0,75 CC CE J m-2

H = 5 . 10-2 CC CE J m-2

H = 90 . t0,75 CC CE J m-2

IRB
et
IRC

1 400 - 1 500

Voir
note b

E = 1012 W m-2 voir note c

H = 103 J m-2

H = 5,6 . 103 . t0,25 J m-2

1 500 -1 800

E= 1013 W m-2 voir note c

H = 104 J m-2

1 800 - 2 600

E = 1012 W m-2 voir note c

H = 103 J m-2

H = 5,6 . 103 . t0,25 J m-2

2 600 - 106

E = 1011 W m-2 voir note c

H = 100 J m-2

H = 5,6 . 103 . t J m

a Si la longueur d'onde du laser correspond à deux limites, la limite la plus restrictive s'applique.

b Si 1 400 ≤ λ < 105 nm : diamètre de diaphragme limite = 1 mm pour t ≤ 0,3 s et 1.5 t0,375 mm pour 0,3 s < t < 10 s ;

si 105 ≤ λ ˂ 106 nm : diamètre de diaphragme limite = 11 mm.

c Soit la valeur limite de e pour 1 ns.

d Le tableau indique des valeurs correspondant à une seule impulsion laser. S'il y a plusieurs impulsions laser, leurs durées sont additionnées pour les impulsions émises au cours d'un intervalle Tmin (figurant dans le tableau 2.6) et t prend la valeur qui en résulte dans la formule : 5,6 * 103 t0,25.

Tableau 2.3 : valeurs limites d'exposition de l'œil au laser Exposition de longue durée > 10 s

(Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 153 du 04/07/2010 texte numéro 11 à l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20100704&numTexte=11&pageDebut=12149&pageFin=12168)

Tableau 2.4 : valeurs limites d'exposition de la peau au laser

Longueur d'ondea [mn]

Diaphragme limite

Durée [s]

< 10-9

10-9 - 10-7

10-7 - 10-3

10-3 - 101

101 - 103

103 - 3 104

UV
(A, B, C)

180-400

3,5 mm

E=3 1010 [W m-2]

Voir limites d'exposition de l'œil

Visible et IRA

400-700

3,5 mm

E = 2 1011 [W m-2]

H=200 CA
[J m-2]

H = 1,1 104 CA t0,25
[J m2]

E = 2 103 CA [W m-2]

700 -1400

E = 2 1011 CA [W m-2]

IRB
et
IRC

1400-1500

E = 1012 [W m-2]

Voir limites d'exposition de l'œil

1500-1800

E = 1013 [W m-2]

1 800-2600

E = 1012 [W m-2]

2 600-106

E = 1011 [W m-2]

a : Si la longueur d'onde ou un autre paramètre du laser correspond à deux limites, la limite la plus restrictive s'applique.

Tableau 2.5 : facteurs de correction appliqués et autres paramètres de calcul :


Paramètre

Gamme spectrale de validité (nm)

Valeur

CA

λ < 700

CA = 1,0

700 - 1 050

CA = 100,002(λ - 700)

1 050 - 1 400

CA = 5,0

CB

400 - 450

CB = 1,0

450 - 700

CB = 100,02(λ - 450)

CC

700 - 1 150

CC = 1,0

1 150 - 1 200

CC = 100,018(λ - 1150)

1 200 - 1 400

CC = 8,0

T1

λ < 450

T1 = 10 s

450-500

T1 = 10 [100,02(λ - 450)] S

λ > 500

T1 = 100 s

.



Paramètre

Valable pour les effets biologiques

Valeur

αmin

tous les effets thermiques

αmin = 1,5 mrad

.



Paramètre

Gamme angulaire de validité (mard)

Valeur

CE

α < αmin

CE = 1,0

αmin < α < 100

CE = α/αmin

α > 100

CE = α2/(αmin αmax) mrad avec αmax = 100 mrad

T2

α < 1,5

T2 = 10 s

1,5 < α < 100

T2 = 10 [10(α - 1,5) / 98,5] S

α > 100

T2 = 100 s

.



Paramètre

Fourchette valable de temps d'exposition (s)

Valeur

γ

t ≤ 100

γ = 11 [mrad]

100 < t < 104

γ = 1,1t0,5 [mard]

t > 104

γ = 110 [mrad]

.

.


Table 2.6 : Correction pour l'exposition répétitive

Les trois règles suivantes s'appliquent cumulativement à toutes les expositions répétitives dues à des systèmes de laser pulsé répétitif ou des systèmes de balayage laser :

1) L'exposition résultant d'une impulsion unique dans un train d'impulsions ne dépasse pas la valeur limite d'exposition pour une impulsion unique de cette durée d'impulsion ;

2) L'exposition résultant d'un groupe d'impulsions (ou d'un sous-groupe d'impulsions dans un train) délivrées dans un temps t ne dépasse pas la valeur limite d'exposition pour le temps t ;

3) L'exposition résultant d'une impulsion unique dans un groupe d'impulsions ne dépasse pas la valeur limite d'exposition pour une impulsion unique multipliée par un facteur de correction thermique cumulée Cp = N- 0,25, où N est le nombre d'impulsions. La présente règle ne s'applique qu'aux limites d'exposition destinées à protéger contre la lésion thermique, lorsque toutes les impulsions délivrées en moins de Tmin sont considérées comme une impulsion unique.

Paramètre

Gamme spectrale de validité (nm)

Valeur ou description

Tmin

315 < λ ≤ 400

Tmin = 10- 9 s (= 1 ns)

400 < λ ≤ 1 050

Tmin = 18 10- 6 s (= 18 µs)

1 050 < λ ≤ 1 400

Tmin = 50 10-6 s (= 50 µs)

1 400 < λ ≤ 1 500

Tmin = 10- 3 s (= 1 ms)

1 500 < λ ≤ 1 800

Tmin = 10 s

1 800 < λ ≤ 2 600

Tmin = 10-3 s (= 1 ms)

2 600 < λ ≤ 106

Tmin = 10- 7 s (= 100 ns)


Grandeurs physiques d'exposition et formules de calcul

Les grandeurs physiques d'exposition pertinentes d'un point de vue biophysique sont calculées au moyen des formules énoncées ci-dessous :

E = (dP/dA) [W m- 2]

H = t∫0 E(t) d t (J m- 2]

Définition détaillée des expressions utilisées :

dP : puissance exprimée en watts [W] ;

dA : surface exprimée en mètres carrés [m2] ;

E (t), E : éclairement énergétique ou densité de puissance : puissance rayonnée incidente par superficie unitaire sur une surface, généralement exprimée en watts par mètres carrés [W m2]. Les valeurs de E(t), E, soit proviennent de mesures, soit peuvent être communiquées par le fabricant de l'équipement ;

H : exposition énergétique : l'intégrale de l'éclairement énergétique par rapport au temps, exprimée en joules par mètre carré (J m-2] ;

t : temps, durée de l'exposition, exprimée en secondes[s] ;

λ : longueur d'onde, exprimée en nanomètres[nm] ;

γ : angle de cône de limitation du champ de mesure, exprimé en milliradians [mrad] ;

γm : champ de mesure, exprimé en milliradians [mrad] ;

α : angle apparent d'une source, exprimé en milliradians [mrad] ;

diaphragme limite : la surface circulaire, utilisée pour calculer les moyennes de l'éclairement énergétique et de l'exposition énergétique ;

G : luminance énergétique intégrée : l'intégrale de la luminance énergétique sur une durée d'exposition donnée, exprimée sous forme d'énergie rayonnante par superficie unitaire d'une surface rayonnante et par angle solide unitaire d'émission, en joules par mètre carré par stéradian [J m-2 sr -1].


Article Annexe III

Numérotation modifiée

Nouvelle numérotation

Références modifiées

Nouvelles références

TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS IONISANTS

Chapitre Ier : Principes et dispositions d'application

Section 1 : Champ d'application

TITRE V : PRÉVENTION DES RISQUES D'EXPOSITION AUX RAYONNEMENTS

Chapitre Ier : Prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants

Section 1 : Principes et dispositions d'application

Sous-section 1 : Champ d'application

R. 4451-1

R. 4451-1

R.4451-2

R. 4451-2

chapitre VII
(deux références)
même chapitre
chapitres Ier à VI
articles R. 4457-13
et R. 4457-14

section 7
même section
sections 1 à 6
articles R. 4451-143
et R.4451-144

R. 4451-3

R. 4451-3

article R. 4453-10

article R. 4451-53

R. 4451-4

R. 4451-4

présent titre

présent chapitre

R. 4451-5

R. 4451-5

présent titre

présent chapitre

R. 4451-6

R. 4451-6

Section 2 : Principes
de radioprotection

Sous-section 2 : Principes
de radioprotection

R. 4451-7

R. 4451-7

R. 4451-8

R. 4451-8

articles R. 4456-1
et suivants

articles R. 4451-103
et suivants

R. 4451-9

R. 4451-9

chapitre IV

section 4

R. 4451-10

R. 4451-10

présent titre

présent chapitre

R. 4451-11

R. 4451-11

article R. 4452-1
article R. 4456-1

article R. 4451-18
article R. 4451-103

Section 3 : Valeurs limites d'exposition

Sous-section 3 : Valeurs limites d'exposition

R. 4451-12

R. 4451-12

R.4451-13

R.4451-13

R.4451-14

R.4451-14

R. 4451-15

R. 4451-15

chapitre V
les mots : "chapitre V relatif aux situations anormales de travail"

section 5
les mots : "section
5 relatives aux situations
anormales de travail"

R.4451-16

R.4451-16

R. 4451-17

R.4451-17

article R. 4453-19
article R. 4453-24

article R. 4451-62
article R. 4451-67

Chapitre II : Aménagement
technique des locaux de travail

Section 1 : Zone surveillée et zone contrôlée

Section 2 : Aménagement technique
des locaux de travail

Sous-section 1 : Zone surveillée
et zone contrôlée

R. 4452-1

R. 4451-18

article R. 4456-1

article R. 4451-103

R. 4452-2

R. 4451-19

article R. 4453-9

article R. 4451-52

R. 4452-3

R. 4451-20

article R. 4452-11

article R. 4451-28

R. 4452-4

R. 4451-21

articles R. 4452-12
et R.4452-13

articles R. 4451-29
et R. 4451-30

R. 4452-5

R. 4451-22

R. 4452-6

R. 4451-23

R. 4452-7

R. 4451-24

R. 4452-8

R. 4451-25

section 6 du chapitre III

sous-section 6
de la section 3

R. 4452-9

R. 4451-26

R. 4452-10

R. 4451-27

article R. 4452-6

article R. 4451-23

R. 4452-11

R. 4451-28

article R. 4452-1
article R. 4452-3

article R. 4451-18
article R. 4451-20

Section 2 : Contrôles techniques

Sous-section 1 : Sources, appareils émetteurs de rayonnements ionisants, dispositifs de protection et d'alarme et instruments de mesure

Sous-section 2 : Contrôles techniques

Paragraphe 1 : Sources, appareils émetteurs de rayonnements ionisants, dispositifs de protection et d'alarme et instruments de mesure

R. 4452-12

R. 4451-29

article R. 4453-24
article R. 4452-13

article R. 4451-67
article R. 4451-30

Sous-section 2 : Ambiance de travail

Paragraphe 2 : Ambiance de travail

R. 4452-13

R. 4451-30

article R. 4452-17

article R. 4451-34

Sous-section 3 :

Organisation des contrôles

Paragraphe 3 :

Organisation des contrôles

R. 4452-14

R. 4451-31

articles R. 4452-12
et R. 4452-13
article R. 4456-1

articles R. 4451-29
et R. 4451-30
article R. 4451-103

R. 4452-15

R. 4451-32

article R. 4452-14
article R. 4452-12
article R. 4452-13

article R. 4451-31
article R. 4451-29
article R. 4451-30

R. 4452-16

R. 4451-33

articles R. 4452-12
et R.4452-13
article R. 4452-15

articles R. 4451-29
et R.4451-30
article R. 4451-32

R. 4452-17

R. 4451-34

sous-sections 1 et 2

paragraphes 1 et 2

Sous-section 4 :
Exploitation des résultats

Paragraphe 4 :
Exploitation des résultats

R. 4452-18

R. 4451-35

article R. 4452-15

article R. 4451-32

R. 4452-19

R. 4451-36

article R. 4452-15

article R. 4451-32

R. 4452-20

R. 4451-37

sous-sections 1 et 2
article R. 4452-15

paragraphes 1 et 2
article R. 4451-32

Section 3 : Relevés des sources et appareils émetteurs de rayonnements ionisants

Sous-section 3 : Relevés des sources et appareils émetteurs de rayonnements ionisants

R. 4452-21

R. 4451-38

R. 4452-22

R. 4451-39

article R. 4456-27

article R. 4451-129

Section 4 :
Protections collective
et individuelle

Sous-section 4 :
Protections collective
et individuelle

R. 4452-23

R. 4451-40

article R. 4456-1

article R. 4451-103

R. 4452-24

R. 4451-41

article R. 4452-23

article R. 4451-40

R. 4452-25

R. 4451-42

R. 4452-26

R. 4451-43

Chapitre III : Condition
d'emploi et de suivi
des travailleurs exposés

Section 1 :
Catégories de travailleurs

Section 3 : Condition d'emploi et de suivi des travailleurs exposés

Sous-section 1 :
Catégories de travailleurs

R.4453-1

R.4451-44

R.4453-2

R.4451-45

R. 4453-3

R.4451-46

Section 2 : Formation

Sous-section 2 : Formation

R. 4453-4

R. 4451-47

présent titre

présent chapitre

R. 4453-5

R. 4451-48

R. 4453-6

R. 4451-49

R. 4453-7

R. 4451-50

Section 3 :
Information

Sous-section 3 :
Information

R. 4453-8

R. 4451-51

R. 4453-9

R. 4451-52

R. 4453-10

R. 4451-53

Section 4 :
Certificat d'aptitude à la manipulation d'appareils de radiologie industrielle

Sous-section 4 :
Certificat d'aptitude à la manipulation d'appareils de radiologie industrielle

R. 4453-11

R. 4451-54

R. 4453-12

R. 4451-55

R. 4453-13

R. 4451-56

Section 5 :
Fiche d'exposition

Sous-section 5 :
Fiche d'exposition

R. 4453-14

R. 4451-57

R. 4453-15

R. 4451-58

R. 4453-16

R. 4451-59

R. 4453-17

R. 4451-60

R. 4453-18

R. 4451-61

présente section

présente sous-section

Section 6 :
Surveillance individuelle
de l'exposition des travailleurs
aux rayonnements ionisants

Sous-section 1 :
Suivi dosimétrique de référence

Sous-section 6 :
Surveillance individuelle
de l'exposition des travailleurs
aux rayonnements ionisants

Paragraphe 1 :
Suivi dosimétrique de référence

R. 4453-19

R. 4451-62

chapitre VII
article R. 4457-14

section 7
article R. 4451-144

R. 4453-20

R. 4451-63

article R. 4453-21

article R. 4451-64

R. 4453-21

R. 4451-64

article R. 4453-19

article R. 4451-62

R. 4453-22

R. 4451-65

article R. 4453-21

article R. 4451-64

R. 4453-23

R. 4451-66

article R. 4453-21

article R. 4451-64

Sous-section 2 :
Suivi dosimétrique opérationnel

Paragraphe 2 :
Suivi dosimétrique opérationnel

R. 4453-24

R. 4451-67

chapitre VII
article R. 4457-14

section 7
article R. 4451-144

Sous-section 3 :
Communication et exploitation
des résultats dosimétriques

Paragraphe 3 :
Communication et exploitation des résultats dosimétriques

R. 4453-25

R. 4451-68

sous-sections 1 et 2
article R. 4453-21
article R. 4456-1

paragraphes 1 et 2
article R. 4451-64
article R. 4451-103

R. 4453-26

R. 4451-69

R. 4453-27

R. 4451-70

R. 4453-28

R. 4451-71

article R. 4456-1

article R. 4451-103

R. 4453-29

R. 4451-72

R. 4453-30

R. 4451-73

article R. 4456-27

article R. 4451-129

R.4453-31

R. 4451-74

Sous-section 4 :
Dispositions d'application

Paragraphe 4 :
Dispositions d'application

R. 4453-32

R. 4451-75

sous-sections 1 et 2

paragraphes 1 et 2

R. 4453-33

R. 4451-76

article R. 4453-21

article R. 4451-64

Section 7 :
Mesures à prendre en cas de dépassements des valeurs limites

Sous-section 7 :
Mesures à prendre en cas de dépassements des valeurs limites

R. 4453-34

R. 4451-77

article R. 4455-7

article R. 4451-99

R. 4453-35

R. 4451-78

article R. 4453-34

article R. 4455-77

R. 4453-36

R. 4451-79

articles R. 4454-3
à R. 4454-6

article R. 4454-10

articles R. 4451-84
à R. 4451-87

article R. 4451-91

R. 4453-37

R. 4451-80

R. 4453-38

R. 4451-81

présente section
article R. 4452-15

présente sous-section
article R. 4451-32

Chapitre IV :
Surveillance médicale

Section 1 :
Examens médicaux

Section 4 :
Surveillance médicale

Sous-section 1 :
Examens médicaux

R. 4454-1

R. 4451-82

R. 4454-2

R. 4451-83

R. 4454-3

R. 4451-84

articles R. 4453-1
et R. 4453-3

articles R. 4451-44
et R. 4451-46

R. 4454-4

R. 4451-85

R. 4454-5

R. 4451-86

article R. 4453-34

article R. 4451-77

R. 4454-6

R. 4451-87

Section 2 :
Dossier individuel

Sous-section 2 :
Dossier individuel

R. 4454-7

R. 4451-88

article R. 4453-14
article R. 4454-3

article R. 4451-57
article R. 4451-84

R. 4454-8

R. 4451-89

R. 4454-9

R. 4451-90

Section 3 :
Carte de suivi médical

Sous-section 3 :
Carte de suivi médical

R. 4454-10

R. 4451-91

R. 4454-11

R. 4451-92

Chapitre V :
Situations anormales de travail

Section 1 :
Autorisations spéciales
et urgences radiologiques

Section 5 :
Situations anormales de travail

Sous-section 1 :
Autorisations spéciales
et urgences radiologiques

R. 4455-1

R. 4451-93

R. 4455-2

R. 4451-94

R. 4455-3

R. 4451-95

article R. 4453-1

article R. 4451-44

R. 4455-4

R. 4451-96

Section 2 :
Mesures en cas d'accident

Sous-section 2 :
Mesures en cas d'accident

R. 4455-5

R. 4451-97

R. 4455-6

R. 4451-98

Section 3 :
Déclaration
d'événement significatif

Sous-section 3 :
Déclaration
d'événement significatif

R. 4455-7

R. 4451-99

R. 4455-8

R. 4451-100

R. 4455-9

R. 4451-101

R. 4455-10

R. 4451-102

Chapitre VI :
Organisation de la radioprotection

Section 1 :
Personne compétente
en radioprotection

Sous-section 1 :
Désignation

Section 6 :
Organisation de la radioprotection

Sous-section 1 :
Personne compétente
en radioprotection

Paragraphe 1 :
Désignation

R.4456-1

R.4451-103

R. 4456-2

R. 4451-104

article R. 4456-1

article R. 4451-103

R. 4456-3

R. 4451-105

article R. 4455-6

article R. 4451-98

R. 4456-4

R. 4451-106

article R. 4456-3

article R. 4451-105

R. 4456-5

R. 4451-107

R. 4456-6

R. 4451-108

R. 4456-7

R. 4451-109

article R. 4456-6

article R. 4451-108

Sous-section 2 :
Missions

Paragraphe 2 :
Missions

R. 4456-8

R. 4451-110

R. 4456-9

R. 4451-111

article R. 4453-4

article R. 4451-47

R. 4456-10

R. 4451-112

R. 4456-11

R. 4451-113

Sous-section 3 :
Moyens

Paragraphe 3 :
Moyens

R. 4456-12

R. 4451-114

Section 2 :
Participation du médecin
du travail

Sous-section 2 :
Participation du médecin
du travail

R. 4456-13

R. 4451-115

R. 4456-14

R. 4451-116

article R. 4453-14

article R. 4451-57

R. 4456-15

R. 4451-117

article R. 4453-4

article R. 4451-47

R. 4456-16

R. 4451-118

Section 3 :
Information du comité
d'hygiène, de sécurité
et des conditions de travail

Sous-section 3 :
Information du comité
d'hygiène, de sécurité
et des conditions de travail

R. 4456-17

R. 4451-119

articles R. 4452-20
et R. 4453-19

articles R. 4451-37
et R.4451-62

R. 4456-18

R. 4451-120

articles R. 4452-12
et R. 4452-13

sections 1 à 3
du chapitre VII

articles R. 4451-29
et R. 4451-30

sous-sections 1 à 3
de la section 7

R. 4456-19

R. 4451-121

Section 4 :
Travaux soumis à certificat
de qualification

Sous-section 4 :
Travaux soumis à certificat
de qualification

R. 4456-20

R. 4451-122

R. 4456-21

R. 4451-123

article R. 4456-20

article R. 4451-122

R. 4456-22

R. 4451-124

article R. 4456-20

article R. 4451-122

Section 5 :
Participation de l'Institut
de radioprotection
et de sûreté nucléaire

Sous-section 5 :
Participation de l'Institut
de radioprotection
et de sûreté nucléaire

R. 4456-23

R. 4451-125

section 6 du chapitre III
article R. 4454-10
sections 1 à 3 du chapitre VII
article R. 4456-27

sous-section 6 de la section 3
article R. 4451-91
sous-sections 1 à 3
de la section 7
article R. 4451-129

R. 4456-24

R. 4451-126

R. 4456-25

R. 4451-127

section 6 du chapitre III

sous-section 6
de la section 3

R. 4456-26

R. 4451-128

Section 6 :
Contrôle

Sous-section 6 :
Contrôle

R. 4456-27

R. 4451-129

R. 4456-28

R 4451-130

article R. 4452-20

article R. 4451-37

Chapitre VII :
Règles applicables en cas d'exposition professionnelle liée à la radioactivité naturelle

Section 1 :
Exposition résultant de l'emploi ou du stockage de matières des contenant des radionucléides naturels

Section 7 :
Règles applicables en cas d'exposition professionnelle liée à la radioactivité naturelle

Sous-section 1 :
Exposition résultant de l'emploi ou du stockage de matières des contenant des radionucléides naturels

R. 4457-1

R. 4451-131

R. 4457-2

R. 4451-132

R. 4457-3

R. 4451-133

R. 4457-4

R. 4451-134

R. 4457-5

R. 4451-135

article R. 4457-1

article R. 4451-131

Section 2 :
Exposition au radon
d'origine géologique

Sous-section 2 :
Exposition au radon
d'origine géologique

R. 4457-6

R. 4451-136

R. 4457-7

R. 4451-137

R. 4457-8

R. 4451-138

article R. 4457-6

article R. 4457-136

R. 4457-9

R. 4451-139

article R. 4457-6

article R. 4457-136

Section 3 :
Exposition aux rayonnements
ionisants à bord d'aéronefs en vol
d'origine géologique

Sous-section 3 :
Exposition aux rayonnements
ionisants à bord d'aéronefs en vol
d'origine géologique

R. 4457-10

R. 4451-140

R. 4457-11

R. 4451-141

R. 4457-12

R. 4451-142

article R. 4457-10

article R. 4451-140

Section 4 :
Dispositions communes

Sous-section 4 :
Dispositions communes

R. 4457-13

R. 4451-143

sections 1 à 3
ces sections
chapitre Ier à VI
article R. 4452-12
sous-section 2
section I du chapitre II
(deux références)
article R. 4453-24
(deux références)
article R. 4452-13

sous- sections 1 à 3
ces sous-sections
section 1 à 6
article R. 4451-29
paragraphe 2
sous-section 1
de la section 2
article R. 4451-67

R. 4457-14

R. 4451-144

article R. 4457-13
article R. 4452-6
et R. 4452-7
section 6
du chapitre III

article R. 4451-143
article R. 4451-23
et R. 4451-24
sous-section 6
de la section 3

Source : DILA, 26/04/2024, https://www.legifrance.gouv.fr/